# Impasse des Grisemottes, 69400 Arnas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.01663, 4.68732 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69013_ewmlzb.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 213 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,6 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 577 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ug, zone de gestion du bâti existant, du PLUi Villefranche Beaujolais Saone, en vigueur depuis le 24/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de sursis à statuer

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Saône Moyen

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 21 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 72, dont GROUPEMENT FORESTIER DUMONTET (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/429533342) ; OMG GROUP (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/913578118) ; EN CORPS PLUS PETIT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/879004828) ; EN VIE DE JARDIN (EN VIE DE JARDIN) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/931687974) ; AMICALE DES CLASSES EN 4 D'ARNAS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/794092932) ; YSALEA (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/522181502)
- Voies voisines : Route du Toléron (35 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/route-du-toleron-0124.md ; Chemin des Vignes (46 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/chemin-des-vignes-0148.md ; Route de Saint-julien (67 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/route-de-saint-julien-0114.md ; Impasse du Tacot (93 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/impasse-du-tacot-0258.md ; Grange Perret (96 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/grange-perret-B019.md ; Grange Perret (96 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/grange-perret-b019.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arnas-69013/impasse-des-grisemottes-ewmlzb
La commune : https://aucadastre.fr/arnas-69013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69013_ewmlzb