# Impasse du Tacot, 69400 Arnas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.01788, 4.68788 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69013_0258.

## La parcelle

- Parcelle : AL 14
- Contenance : 439 m²
- Identifiant : 69013000AL0014
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 9
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 208,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,2 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 733 kWh par an, pour 1 577 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ug, zone de gestion du bâti existant, du PLUi Villefranche Beaujolais Saone, en vigueur depuis le 24/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de sursis à statuer

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPRNi Saône Moyen

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 309 de la commune

- 29/01/2021 ; permis de construire 0690132000034 ; Impasse du Tacot ; parcelle AL 360 ; 1 logement, 140 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arnas-69013/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 30/06/2025 ; 10 Impasse du Tacot 69400 Arnas ; maison, 98,7 m² ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 21 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Route du Toléron (33 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/route-du-toleron-0124.md ; Allée des Aulnes (55 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/allee-des-aulnes-0153.md ; Route de Saint-julien (70 m) https://aucadastre.fr/arnas-69013/route-de-saint-julien-0114.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arnas-69013/impasse-du-tacot-0258
La commune : https://aucadastre.fr/arnas-69013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69013_0258