# Permis de construire d'Arnas (Rhône) : 309 autorisations

De 2013 à 2026 : 184 de logement, 109 de locaux, 10 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 62 autorisations et 37 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/04/2026 ; permis de construire 0690132500016 ; 334 Route des Maraîchers ; parcelle AE 113 ; 1 logement ; terrain 3 941 m² ; autorisé
- 08/04/2026 ; déclaration préalable 0690132600021 ; 580 Rue de Chavanne - Zi Arnas ; parcelle AD 272 ; terrain 2 400 m² ; autorisé ; E.R.T.P.
- 19/03/2026 ; permis de construire 0690132500018 ; 551 Route du Verrier ; parcelles AC 272, AC 273 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 556 m² ; autorisé
- 19/12/2025 ; permis de construire 0690132500008 ; 127 Rue des Pepinieres ; parcelle AD 242 ; 20 m² ; terrain 8 335 m² ; autorisé ; BMRA
- 11/12/2025 ; permis de démolir 0690132500001 ; Route des Frenes ; parcelle AD 187 ; autorisé ; SNC ARVINE
- 24/11/2025 ; déclaration préalable 0690132500073 ; 33 Place de l'Eglise ; parcelle AB 69 ; terrain 107 m² ; autorisé ; SCI DES MONTS D'OR
- 18/11/2025 ; permis de construire 0690132500012 ; Rue des Prairies ; parcelle AD 305 ; 129 m² ; terrain 1 198 m² ; commencé ; IMMO SOLUTIONS
- 27/08/2025 ; permis de construire 0690132500005 ; 235 Rue Grange Morin ; parcelle AH 19 ; 39 m² ; terrain 16 702 m² ; autorisé ; STOCKMEIER FRANCE
- 24/06/2025 ; permis de construire 0690132500006 ; Rue du Champ des Garet ; parcelles AH 127, AH 131 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 553 m² ; autorisé
- 13/06/2025 ; déclaration préalable 0690132500042 ; 732 Route d'Epinay ; parcelle C 1640 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 1 468 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; déclaration préalable 0690132500045 ; 572 Rue Berthelot ; parcelle AH 80 ; 1 logement ; terrain 1 001 m² ; terminé
- 10/10/2024 ; déclaration préalable 0690132400078 ; 61 Route d'Herbain ; parcelle AB 37 ; terrain 925 m² ; autorisé ; SCI DES CLAANN
- 04/09/2024 ; permis de construire 0690132400009 ; 169 Rue des Pepinieres ; parcelle AD 241 ; 994 m² ; terrain 3 073 m² ; commencé ; SCI LE ROND PERCHE
- 30/07/2024 ; permis de construire 0690132400007 ; 778 Route des Maisons Neuves ; parcelle C 1822 ; 48 m² ; terrain 12 070 m² ; commencé ; SCEA DU DOMAINE D OUILLY
- 18/07/2024 ; permis de démolir 0690132400001 ; 451 Rue Champ du Garet ; parcelle AE 233 ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
- 09/07/2024 ; permis de construire 0690132400008 ; 885 Route des Frenes ; parcelles AD 321, AD 323, AD 325 ; 2 022 m² ; terrain 19 988 m² ; commencé ; SCI BULTEAU FRERES
- 05/06/2024 ; permis de construire 0690132400001 ; 20 Impasse de Fleurs ; parcelle AH 155 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 28/05/2024 ; permis de construire 0690132400002 ; 9 Route de la Grange Perret ; parcelle AL 274 ; 181 m² ; terrain 932 m² ; commencé ; BVR.EDEN
- 19/04/2024 ; permis de construire 0690132300021 ; 4 Rue du Rail ; parcelle AK 51 ; 149 m² ; terrain 6 000 m² ; autorisé ; CENTRAL AUTOS HOLDING
- 09/04/2024 ; permis de construire 0690132300027 ; Impasse des Fleurs ; parcelle AH 160 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 507 m² ; commencé
- 03/04/2024 ; permis de construire 0690132300026 ; 38 Impasse des Fleurs ; parcelles AH 156, AH 161, AH 165 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 531 m² ; terminé
- 15/02/2024 ; permis de construire 0690132300022 ; 703 Rue Marius Berliet ; parcelle AH 1 ; 2 235 m² ; terrain 8 862 m² ; autorisé ; BELLE ETOILE DEVELOPPEMENT
- 15/02/2024 ; permis de construire 0690132300023 ; Rue du Nizerand ; parcelles AE 31, AE 32 ; 178 m² ; terrain 1 909 m² ; autorisé ; BELLE ETOILE DEVELOPPEMENT
- 24/01/2024 ; permis de construire 0690132300024 ; 12 Impasse des Fleurs ; parcelle AH 72 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 2 066 m² ; terminé
- 04/01/2024 ; permis de construire 0690132300019 ; 102 Montee des Joncs ; parcelle AI 250 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 06/12/2023 ; déclaration préalable 0690132300099 ; 120 Ancie Route de Beaujeu ; parcelle AM 430 ; 10 m² ; terrain 8 857 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/11/2023 ; permis de construire 0690132300017 ; 243 Rue de Chavanne ; parcelle AD 204 ; 248 m² ; terrain 5 345 m² ; autorisé ; ADESIA
- 19/09/2023 ; permis de construire 0690132300013 ; 243 Rue de Chavanne ; parcelles AD 192, AD 193, AD 204 ; 2 120 m² ; terrain 19 125 m² ; commencé ; ADESIA
- 05/09/2023 ; permis de construire 0690132300011 ; 305 Route de Chantegrillet ; parcelles AM 393, AM 394, AM 395 ; 47 m² ; terrain 6 624 m² ; autorisé ; L OASIS
- 10/08/2023 ; permis de construire 0690132300010 ; 120 Art Ancienne Rte de Beauje ; parcelle AM 205 ; 241 m² ; autorisé ; POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS
- 13/06/2023 ; déclaration préalable 0690132300049 ; 69 Rue du Champ du Garet ; parcelle AE 35 ; 13 m² ; terrain 27 266 m² ; terminé ; KEOLIS AUTOCARS PLANCHE
- 12/06/2023 ; permis de construire 0690132300007 ; 231 Che de la Grange Menard ; parcelle C 1281 ; 315 m² ; autorisé
- 25/05/2023 ; permis de construire 0690132300005 ; 438 Rue Berthelot ; parcelle AH 92 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé ; SCI NUNU
- 25/05/2023 ; permis de construire 0690132300008 ; 108 Rue Berthelot ; parcelle AH 28 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 422 m² ; terminé
- 15/05/2023 ; permis de construire 0690132300006 ; 104 Rue du Champ du Garet ; parcelles AH 137, AH 139 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 480 m² ; terminé
- 09/05/2023 ; déclaration préalable 0690132300035 ; 164 Rue de l'Abbaye ; parcelle AD 319 ; 17 m² ; terrain 58 077 m² ; autorisé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
- 21/03/2023 ; permis de construire 0690132200024 ; 305 Route de Chantegrillet ; parcelle AM 400 ; 90 m² ; autorisé ; L OASIS
- 20/03/2023 ; permis d'aménager 0690132200002 ; Rue du Champ du Garet ; parcelles AH 72, AH 107, AH 109 ; terrain 3 553 m² ; terminé ; SPECIFIQ'IMMOBILIER
- 02/03/2023 ; permis de construire 0690132300001 ; 157 Rte D Herbain ; parcelle AB 45 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 20/02/2023 ; permis de construire 0690132200022 ; 45 Impasse de la Chartonniere ; parcelles AK 99, AK 106 ; 923 m² ; terrain 5 000 m² ; annulé ; SMPG
- 14/02/2023 ; permis de construire 0690132200023 ; 5059 Rue de L Abbaye ; parcelle AD 190 ; 29 m² ; terminé ; COMAX FRANCE
- 10/01/2023 ; permis de démolir 0690132200003 ; 395 Rue de Chavanne ; parcelle AD 237 ; autorisé ; CEVILA
- 21/11/2022 ; déclaration préalable 0690132200086 ; 832 Rte des Serves ; parcelle B 293 ; 1 logement, 210 m² ; terminé
- 24/10/2022 ; permis de construire 0690132200014 ; 152 Impasse de la Forge ; parcelle AE 18 ; 786 m² ; terrain 3 264 m² ; terminé ; LEANA
- 11/10/2022 ; permis de construire 0690132200017 ; 451 Rue du Champ du Garet ; parcelle AE 212 ; 61 m² ; commencé ; BELLE ETOILE DEVELOPPEMENT
- 10/10/2022 ; permis de construire 0690132200013 ; 300 Av  de l'Epie ; parcelle AE 5 ; 70 m² ; autorisé ; IMMOBILIERE GEODIS II LOGISTICS
- 30/09/2022 ; permis de construire 0690132200019 ; 13 Imp des Amandiers ; parcelle AC 127 ; 1 logement, 76 m² ; commencé
- 19/08/2022 ; permis de démolir 0690132200002 ; 285 Rue de L Abbaye ; parcelle AD 319 ; autorisé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
- 12/07/2022 ; permis de construire 0690132200007 ; 45 Impasse de la Chartonniere ; parcelles AK 99, AK 106 ; 865 m² ; autorisé ; MONECHAFAUDAGE.COM
- 24/06/2022 ; permis de construire 0690132200008 ; 3142 Route de Longasard ; parcelle A 1211 ; 1 logement ; autorisé
- 14/06/2022 ; permis de construire 0690132200001 ; Route des Fresnes ; parcelles AD 137, AD 138, AD 187 ; 1 316 m² ; autorisé ; TOURVEON
- 17/05/2022 ; permis de construire 0690132100030 ; Ancienne Route de Beaujeu ; parcelles AM 201, AM 203 ; 8 264 m² ; terrain 8 864 m² ; terminé ; CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL D'ARNAS
- 12/05/2022 ; permis de construire 0690132200006 ; 115 Rue des Hetres ; parcelle AD 390 ; 161 m² ; annulé
- 22/04/2022 ; permis de construire 0690132200004 ; 192 Rue des Tamaris ; parcelle AI 80 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 560 m² ; commencé
- 25/03/2022 ; permis de construire 0690132100031 ; Rue de L Abbaye ; parcelles AD 319, AD 5, AD 3 ; 18 m² ; terrain 3 275 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/03/2022 ; permis de démolir 0690132200001 ; 69 Rue du Champ du Garet ; parcelle AE 35 ; autorisé ; KEOLIS AUTOCARS PLANCHE
- 17/02/2022 ; permis de construire 0690132100028 ; 91 Imp Charles Baudelaire ; parcelle AB 249 ; 1 logement, 62 m² ; annulé
- 26/01/2022 ; permis de construire 0690132100021 ; 146 Rue du Stade ; parcelle AB 86 ; 1 953 m² ; terminé ; COMMUNE D ARNAS
- 21/01/2022 ; permis de construire 0690132100023 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelles A 1291, A 1325 ; 18 logements, 1 826 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 0690132100025 ; 33 Imp des Arbousiers ; parcelle AD 21 ; 302 m² ; commencé ; BELLE PRAIRIE
- 20/01/2022 ; déclaration préalable 0690132100089 ; 2315 Route de Longsard ; parcelle AB 219 ; 35 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 0690132100019 ; 273 Rue du Champ du Garet ; parcelles AE 36, AE 37 ; 3 206 m² ; terminé ; SNC FLOW LYON NORTH
- 16/11/2021 ; permis de construire 0690132100020 ; 46 Chemin de la Croix ; parcelles AM 417, AM 418, AM 421 ; 1 logement, 183 m² ; commencé
- 13/10/2021 ; permis de construire 0690132100017 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelles A 1299, A 1327 ; 1 logement, 136 m² ; terminé
- 07/10/2021 ; permis de construire 0690132100008 ; 2535 Rte de saint Julien ; parcelles C 407, C 1503 ; 5 logements, 88 m² ; terminé ; CYRIL LABE IMMOBILIER
- 07/10/2021 ; permis de construire 0690132100014 ; 1571 Rte de saint Julien ; parcelles AL 130, AL 131, AL 132 ; 6 logements ; terminé ; GB INVESTISSEMENTS
- 13/08/2021 ; permis de construire 0690132100012 ; 86 Imp Charles Baudelaire ; parcelle AB 9 ; 2 logements, 256 m² ; terrain 944 m² ; terminé ; FRITSCH IMMOBILIER
- 13/08/2021 ; permis de construire 0690132100011 ; 60 Rue des Tulipiers ; parcelle AD 11 ; 547 m² ; terrain 4 865 m² ; terminé ; TOURVEON
- 12/07/2021 ; permis de construire 0690132100009 ; Route du Toleron ; parcelles AL 246, AL 247 ; 1 logement, 140 m² ; terminé
- 08/07/2021 ; permis de construire 0690132100002 ; 290 Av  de Joux ; parcelles AE 62, AE 63, AE 64 ; 1 813 m² ; commencé ; VILLEBER
- 03/06/2021 ; permis de construire 0690132100006 ; Route des Maisons Neuves ; parcelles AL 273, C 79, C 1152 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 21/05/2021 ; permis de construire 0690132100005 ; 1201 Rte de Longsard ; parcelle AM 99 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 26/04/2021 ; permis de construire 0690132100003 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelles A 1297, A 1329 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 08/04/2021 ; permis de construire 0690132000035 ; Route d'Epinay ; parcelles C 1179, C 1877 ; 1 logement, 60 m² ; commencé
- 11/03/2021 ; permis de construire 0690132000036 ; Avenue de Joux ; parcelles AE 222, AE 223 ; 3 807 m² ; terminé ; SNC DES JOUJOUX
- 04/03/2021 ; permis de construire 0690132000040 ; 1597 Rte de saint Julien ; parcelle AL 134 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 26/02/2021 ; permis de démolir 0690132100001 ; 369 Rue Marius Berliet ; parcelle AE 190 ; annulé ; SCI GROUPE 3C INVEST
- 16/02/2021 ; permis de construire 0690132000038 ; 1140 Rte du Toleron ; parcelle AL 47 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 29/01/2021 ; permis de construire 0690132000034 ; Impasse du Tacot ; parcelle AL 360 ; 1 logement, 140 m² ; commencé
- 07/01/2021 ; permis de construire 0690132000033 ; Imp Charles Baudelaire ; parcelle AB 11 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 539 m² ; terminé
- 24/12/2020 ; déclaration préalable 0690132000050 ; 601 Rte Nationale ; parcelles AI 261, AI 263, AI 265 ; 10 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 17/12/2020 ; permis de construire 0690132000032 ; 161 Chemin de la Croix Barnoud ; parcelle AM 114 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 678 m² ; terminé
- 10/12/2020 ; permis de construire 0690132000030 ; 35 Che de la Croix ; parcelle AM 36 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 09/11/2020 ; permis de construire 0690132000025 ; Route des Maisons Neuves ; parcelles C 79, C 273, C 1152 ; 1 logement, 274 m² ; terrain 926 m² ; commencé
- 09/11/2020 ; permis de construire 0690132000026 ; Route des Maisons Neuves ; parcelles AL 79, AL 273 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 908 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 0690132000028 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1323 ; 1 logement, 141 m² ; commencé
- 29/10/2020 ; permis de construire 0690132000024 ; Montee des Joncs ; parcelle AI 248 ; 1 logement, 150 m² ; terminé
- 28/10/2020 ; permis de construire 0690132000027 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1324 ; 29 logements, 1 988 m² ; commencé ; ALLIADE HABITAT
- 20/10/2020 ; permis de construire 0690132000022 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelles A 1298, A 1331, AB 220 ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 13/10/2020 ; permis de construire 0690132000020 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1301 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 16/09/2020 ; permis de construire 0690132000021 ; 1140 Rte du Toleron ; parcelle AL 47 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 28/08/2020 ; permis de construire 0690132000018 ; 172 Rue des Tamaris ; parcelle AI 81 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 410 m² ; annulé
- 27/08/2020 ; permis de construire 0690132000023 ; 172 Rue des Tamaris ; parcelle AI 81 ; 1 logement, 96 m² ; terminé
- 21/08/2020 ; permis de construire 0690132000012 ; Zac Pres du Marverand ; parcelle A 1303 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 29/07/2020 ; permis de construire 0690132000016 ; Zac des Pres du Marverand ; parcelles A 1306, A 1328 ; 24 logements, 1 963 m² ; terminé ; SNC LNC YODA PROMOTION
- 29/07/2020 ; permis de construire 0690132000017 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1296 ; 30 logements, 2 356 m² ; commencé ; SNC LNC YODA PROMOTION
- 10/07/2020 ; permis de construire 0690132000013 ; Zac Pre du Marverand ; parcelle A 1323 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 10/07/2020 ; permis de construire 0690132000014 ; Zac Pres du Marverand ; parcelle A 1301 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 10/07/2020 ; permis de construire 0690132000015 ; Les Pres de Marverand ; parcelle A 122 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 09/07/2020 ; permis de construire 0690132000010 ; 6 logements, 117 m² ; terminé ; RHONE & SAONE INVESTISSEMENT
- 19/06/2020 ; permis de construire 0690131900032 ; 174 m² ; commencé ; SOCIETE CLAUDE RAGOT
- 04/06/2020 ; permis d'aménager 0690131900001 ; terminé ; GUILLAUME DEBRUN IMMOBILIER
- 20/05/2020 ; permis de construire 0690131900031 ; 16 m² ; autorisé
- 15/05/2020 ; permis de construire 0690131900033 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 15/05/2020 ; permis de construire 0690132000002 ; 1 logement, 153 m² ; terminé
- 15/05/2020 ; permis de construire 0690132000008 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 30/04/2020 ; permis de construire 0690131900030 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 28/04/2020 ; permis de construire 0690132000006 ; 1585 Route du Toleron ; parcelle AL 178 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 28/04/2020 ; permis de construire 0690132000007 ; Route du Toleron ; parcelle AL 178 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 28/04/2020 ; permis de construire 0690132000009 ; 1 logement, 129 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 0690132000004 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 10/02/2020 ; permis de construire 0690131900026 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 10/02/2020 ; permis de construire 0690131900028 ; 1 logement, 119 m² ; terminé
- 04/02/2020 ; permis de construire 0690131900027 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 11/01/2020 ; permis de construire 0690131900024 ; Les Jardins du Toleron ; parcelle AL 174 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 11/01/2020 ; permis de construire 0690131900025 ; Les Jardins du Toleron ; parcelle AL 174 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 544 m² ; commencé
- 24/11/2019 ; déclaration préalable 0690131900045 ; Av de Joux ; parcelle AE 223 ; 10 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 03/10/2019 ; permis de construire 0690131900022 ; 1 logement, 100 m² ; terminé
- 24/09/2019 ; déclaration préalable 0690131900035 ; autorisé
- 03/09/2019 ; permis de construire 0690131900014 ; Le Verrier ; parcelle AC 341 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 836 m² ; commencé
- 02/09/2019 ; permis de construire 0690131900018 ; 299  Rue Grange Morin ; parcelle AH 3 ; 62 m² ; terrain 35 751 m² ; terminé ; HENKEL FRANCE OPERATIONS
- 26/08/2019 ; permis de construire 0690131900013 ; 62  Impasse des Bles ; parcelle AM 301 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 526 m² ; terminé
- 22/08/2019 ; permis de construire 0690131900017 ; 397  Route de Beaujeu ; parcelle AM 173 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 1 539 m² ; terminé
- 31/07/2019 ; permis de construire 0690131900012 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1251 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 502 m² ; terminé ; EVAC
- 24/07/2019 ; permis de construire 0690131900003 ; 511 Route Nationale 6 ; parcelle AI 183 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 24/07/2019 ; permis de construire 0690131900003 ; 511 Route Nationale 6 ; parcelle AI 183 ; 23 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 11/07/2019 ; permis de construire 0690131900007 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 11/07/2019 ; permis de construire 0690131900011 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1251 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 479 m² ; commencé
- 09/07/2019 ; permis de construire 0690131900015 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1225 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 521 m² ; terminé
- 08/07/2019 ; permis de construire 0690131900005 ; 2244 Route de Longsard ; parcelle AB 12 ; 14 logements, 1 045 m² ; terrain 2 278 m² ; terminé ; S.A INVESTISSEMENT
- 25/06/2019 ; déclaration préalable 0690131900015 ; 2028  Route de Longsard ; parcelle AB 33 ; 4 logements ; terrain 718 m² ; autorisé ; SCI PICARD
- 18/06/2019 ; permis de construire 0690131900010 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1251 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 22/05/2019 ; permis de construire 0690131900001 ; Rue Grange Morin ; parcelles AH 31, AH 32 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 22/05/2019 ; permis de construire 0690131900008 ; 72 Route du Ruisseau des Font ; parcelle AL 74 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 19/04/2019 ; permis de construire 0690131900002 ; Impasse Charles Baudelaire ; parcelle AB 7 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 462 m² ; terminé
- 15/04/2019 ; permis de construire 0690131800031 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1251 ; 22 logements, 1 597 m² ; terrain 4 006 m² ; terminé ; ARNAS - MARVERAND - RA
- 15/04/2019 ; permis de construire 0690131800032 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1251 ; 20 logements, 2 191 m² ; terrain 8 345 m² ; terminé ; ARNAS - MARVERAND - RA
- 02/04/2019 ; permis de construire 0690131800030 ; 197  Rue des Hetres ; parcelle AD 22 ; 18 m² ; terrain 10 695 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE
- 19/03/2019 ; permis de construire 0690131800037 ; 152  Rue de l'Abbaye ; parcelle AD 30 ; 210 m² ; terrain 1 648 m² ; terminé ; SCI J.R.L.
- 05/03/2019 ; permis de construire 0690131800033 ; 451  Rue du Champ du Garet ; parcelle AE 207 ; 4 555 m² ; terrain 10 687 m² ; terminé ; FORPRICE FACTORY
- 21/02/2019 ; permis de construire 0690131800036 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1251 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 538 m² ; commencé
- 29/01/2019 ; permis de construire 0690131800029 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1225 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 453 m² ; terminé
- 21/01/2019 ; permis de construire 0690131800034 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1225 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 505 m² ; terminé
- 19/01/2019 ; permis de construire 0690131800028 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1225 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 11/01/2019 ; permis d'aménager 0690131800001 ; Lieu-Dit Grange Perret ; parcelle C 1792 ; terrain 3 093 m² ; terminé
- 28/12/2018 ; déclaration préalable 0690131800046 ; Zac les Pres de Marverand ; parcelle A 1251 ; 10 m² ; terrain 47 387 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/12/2018 ; permis de construire 0690131800027 ; Impasse Paris Lyon Mediter ; parcelle AI 227 ; 156 m² ; terrain 3 295 m² ; commencé ; PERUVIA
- 11/12/2018 ; permis de construire 0690131800025 ; 179 Rue des Hetres ; parcelle AD 22 ; 81 m² ; terrain 10 695 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VILLEFRANCHE BEAUJOLAIS SAONE
- 15/11/2018 ; permis de construire 0690131800024 ; Zac les Pres du Marverand ; parcelle A 1271 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 15/11/2018 ; permis de construire 0690131800015 ; 101 Rue des Maraichers ; parcelles AE 55, AE 56, AE 61 ; terrain 18 151 m² ; commencé ; LA LAITERIE
- 14/11/2018 ; permis de construire 0690131800023 ; 1 logement, 141 m² ; terminé
- 09/11/2018 ; permis de construire 0690131800022 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 09/11/2018 ; permis de construire 0690131800026 ; Zac des Pres du Marverand ; parcelle A 1251 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 425 m² ; terminé
- 04/09/2018 ; permis de construire 0690131800016 ; 129 Rd 686 ; parcelles AI 8, AI 121 ; 20 logements, 1 279 m² ; terrain 1 168 m² ; terminé ; SCI ARNAS-CROIX FLEURIE
- 19/07/2018 ; permis de construire 0690131800017 ; Impasse Baudelaire ; parcelle AB 7 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 462 m² ; annulé
- 13/07/2018 ; permis de construire 0690131800010 ; 601 Rn 6 ; parcelles AI 26, AI 27, AI 62 ; 58 logements, 4 806 m² ; terrain 5 170 m² ; terminé ; HPL LE ROCHER
- 09/07/2018 ; permis de construire 0690131800014 ; 243 Rue de Chavanne ; parcelles AD 192, AD 193, AD 204 ; 207 m² ; terrain 19 125 m² ; commencé ; ADESIA
- 12/06/2018 ; permis de construire 0690131800009 ; 208 Rue du Nizerand ; parcelles AE 26, AE 27 ; 1 365 m² ; terrain 17 350 m² ; terminé ; NIZERAND 1
- 31/05/2018 ; permis de construire 0690131800003 ; 468 Rue Grange Morin ; parcelle AE 34 ; 776 m² ; terrain 19 890 m² ; terminé ; SARL GRANGE MORIN
- 23/05/2018 ; permis de construire 0690131800012 ; 98 Imp Charles Baudelaire ; parcelle AB 7 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 432 m² ; terminé
- 23/05/2018 ; permis de construire 0690131800008 ; 198 Impasse Paris Lyon Med ; parcelle AI 196 ; 403 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; C.D.P.
- 15/05/2018 ; permis de construire 0690131800001 ; Grange Perret ; parcelle C 1835 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 596 m² ; terminé
- 15/05/2018 ; permis de construire 0690131800004 ; Rue du Champ du Garet ; parcelle AH 133 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 15/05/2018 ; permis de construire 0690131800007 ; 544 Rue du Champ du Garet ; parcelle AH 126 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 433 m² ; terminé
- 12/04/2018 ; permis de construire 0690131800006 ; Rue du Champ du Garet ; parcelle AH 132 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 456 m² ; commencé
- 10/04/2018 ; permis de construire 0690131700031 ; 234 Rue de Chavanne ; parcelle AD 147 ; 432 m² ; terrain 3 296 m² ; commencé ; SOCIETE CLAUDE RAGOT
- 03/04/2018 ; permis de construire 0690131800005 ; 91 Rte Nationale 6 ; parcelle AI 120 ; 1 logement ; terrain 1 583 m² ; annulé
- 03/04/2018 ; permis de construire 0690131700033 ; 187 Rue de Chavanne ; parcelle AD 148 ; 139 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 01/03/2018 ; permis de construire 0690131700030 ; Rue du Champ du Garet ; parcelle AH 128 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 412 m² ; terminé
- 26/01/2018 ; permis de construire 0690131700034 ; 71 Impasse des Prairies ; parcelles AD 24, AD 28 ; 245 m² ; terminé
- 27/12/2017 ; permis de construire 0690131700029 ; 1 060 m² ; commencé ; ADESIA
- 01/12/2017 ; permis de construire 0690131700028 ; 544 Rue du Champ du Garet ; parcelle AH 126 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 433 m² ; annulé
- 17/11/2017 ; permis de construire 0690131700024 ; 14 Impasse des Tamaris ; parcelle AI 240 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 439 m² ; terminé
- 07/11/2017 ; permis de construire 0690131700026 ; Rue du Champ du Garet - Lo ; parcelle AH 37 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 494 m² ; terminé
- 07/11/2017 ; permis de construire 0690131700027 ; Rue du Champ du Garet - Lo ; parcelle AH 37 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 469 m² ; terminé
- 12/10/2017 ; permis de construire 0690131700021 ; Place des Sarments ; parcelle AB 138 ; terrain 3 271 m² ; terminé ; COMMUNE D ARNAS
- 15/09/2017 ; permis de construire 0690131700023 ; Chemin de la Croix ; parcelle C 107 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 320 m² ; autorisé
- 12/09/2017 ; permis de construire 0690131700019 ; Chemin des Serves ; parcelles B 29, B 634 ; 1 logement ; terrain 2 633 m² ; autorisé
- 07/09/2017 ; permis de construire 0690131700017 ; 74 Chemin du Ruisseau ; parcelle AI 106 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 07/09/2017 ; permis de construire 0690131700018 ; Route du Toleron ; parcelle C 1857 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 30/08/2017 ; permis de construire 0690131700016 ; Route du Ruisseau des Font ; parcelle C 1802 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 560 m² ; terminé
- 31/07/2017 ; permis de construire 0690131700014 ; Lotissement le Pre Champb ; parcelle C 1759 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 331 m² ; terminé
- 24/07/2017 ; permis de construire 0690131700011 ; 2500 Route de Longsard ; parcelle AB 261 ; 111 m² ; terrain 62 671 m² ; terminé ; COMMUNE D ARNAS
- 20/07/2017 ; permis de construire 0690131700008 ; Rue des Serves ; parcelles B 170, B 171, B 173 ; 8 logements ; terrain 4 195 m² ; terminé ; CYRIL LABE IMMOBILIER
- 18/07/2017 ; permis de construire 0690131700015 ; 173 Montee des Joncs ; parcelle AI 242 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 13/07/2017 ; permis de construire 0690131700010 ; Avenue Anne de Beaujeu ; parcelles A 190, A 193 ; 711 m² ; terrain 11 022 m² ; terminé ; PLATTARD NEGOCE
- 12/07/2017 ; permis de construire 0690131600024 ; Lieu-Dit Longsard ; parcelles A 77, A 971, A 1169 ; 8 logements, 188 m² ; terrain 11 852 m² ; terminé ; CYRIL LABE IMMOBILIER
- 22/06/2017 ; permis de construire 0690131700009 ; 451 Rue du Champs du Garet ; parcelles AE 44, AE 45, AE 129 ; 514 m² ; terrain 33 380 m² ; commencé ; MAKALU
- 15/06/2017 ; permis de construire 0690131700006 ; 285 Rue de la Grange Morin ; parcelles D 496, D 497, D 508 ; 195 m² ; terrain 16 675 m² ; commencé ; QUARON
- 19/04/2017 ; permis de construire 0690131700004 ; 89 Impasse Guillaume Apollina ; parcelle AB 15 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 07/04/2017 ; permis de construire 0690131600023 ; Rue de Grange Morin ; parcelle AE 34 ; 595 m² ; terrain 19 890 m² ; annulé ; SARL GRANGE MORIN
- 29/03/2017 ; permis de construire 0690131700001 ; Route du Ruisseau ; parcelle C 1798 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 650 m² ; terminé
- 28/03/2017 ; permis de construire 0690131600020 ; 19 Impasse des Tamaris ; parcelle AI 103 ; 2 logements, 253 m² ; terrain 635 m² ; terminé ; SCI LES TAMARIS
- 22/03/2017 ; permis de construire 0690131600025 ; Chemin de la Croix ; parcelle C 107 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 300 m² ; annulé
- 17/03/2017 ; permis de construire 0690131700002 ; Lotissement le Pre Champb ; parcelle C 1768 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 355 m² ; commencé
- 17/03/2017 ; permis de construire 0690131700003 ; Route du Ruisseau des Font ; parcelle C 1800 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 07/02/2017 ; permis de construire 0690131600021 ; 51 Route de Longsard ; parcelles C 234, C 235, C 236 ; 6 logements, 193 m² ; terrain 1 340 m² ; terminé ; ALEXIS VELTER IMMOBILIER
- 26/01/2017 ; permis de construire 0690131600018 ; Rue du Champ du Garet ; parcelles AH 59, AH 60, AH 61 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 415 m² ; annulé
- 24/11/2016 ; permis de construire 0690131600015 ; Route du Ruisseau des Font ; parcelle C 1801 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 15/11/2016 ; déclaration préalable 0690131600026 ; Rue de l'Abbaye - Rn 6 ; parcelle AK 52 ; terrain 4 587 m² ; autorisé
- 27/10/2016 ; permis de construire 0690131600005 ; 795 Route Nationale 6 ; parcelles AI 42, AI 43, AI 44 ; 81 logements, 5 301 m² ; terrain 5 688 m² ; terminé ; LES CHENES
- 30/09/2016 ; permis de construire 0690131600013 ; 95 Impasse Grange Morin ; parcelle AE 14 ; 1 485 m² ; terrain 2 749 m² ; commencé ; SCI ARNAS
- 21/09/2016 ; déclaration préalable 0690131600024 ; Rue Grange Morin ; parcelle AE 34 ; 10 m² ; terrain 20 342 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 08/09/2016 ; permis de construire 0690131600009 ; 1425 Route Nationale 6 ; parcelle AD 346 ; 622 m² ; terrain 1 659 m² ; commencé
- 08/09/2016 ; permis de construire 0690131600010 ; Rue de l'Abbaye ; parcelle AK 53 ; 456 m² ; terrain 3 600 m² ; autorisé ; PIEREMI
- 26/07/2016 ; permis de construire 0690131600006 ; 53 Rue de Chavanne ; parcelles AD 145, AD 181, AD 233 ; 69 m² ; terrain 19 746 m² ; commencé ; SCI S.B.P
- 28/04/2016 ; permis de construire 0690131600002 ; Avenue de Beaujeu ; parcelle AI 228 ; 455 m² ; terrain 994 m² ; autorisé ; SCI PBVS
- 25/04/2016 ; permis de construire 0690131500045 ; Rue de Grange Morin ; parcelle AE 34 ; 1 254 m² ; terrain 19 890 m² ; commencé ; SARL GRANGE MORIN
- 18/04/2016 ; déclaration préalable 0690131600008 ; 505 Impasse des Prairies ; parcelle AD 21 ; terrain 6 954 m² ; terminé
- 11/04/2016 ; permis de construire 0690131500046 ; Route de la Grange Perret ; parcelle C 1528 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 23/03/2016 ; permis de construire 0690131500040 ; Lotissement le Pre de Cha ; parcelles C 1762, C 1766 ; 12 logements, 1 068 m² ; terrain 2 731 m² ; terminé ; SCCV CHAMPBURSY
- 29/02/2016 ; permis de construire 0690131500044 ; Lotissement le Coteau - ; parcelle C 1834 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 05/02/2016 ; permis de construire 0690131500043 ; Lotissement le Coteau - ; parcelle C 1055 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 492 m² ; terminé
- 03/02/2016 ; permis de construire 0690131500041 ; Chemin de la Coix Barnoud ; parcelles C 1409, C 1411 ; 3 logements, 272 m² ; terrain 830 m² ; terminé
- 03/02/2016 ; permis de construire 0690131500042 ; Chemin de la Croix Barnoud ; parcelles C 1409, C 1411 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 2 060 m² ; terminé
- 26/01/2016 ; permis de construire 0690131500037 ; 540 m² ; annulé ; PLATTARD NEGOCE
- 18/12/2015 ; permis de construire 0690131500026 ; 2146 Route de Longsard ; parcelles AB 28, AB 29 ; 14 logements, 1 068 m² ; terrain 4 133 m² ; terminé ; CYRIL LABE IMMOBILIER
- 18/12/2015 ; permis de construire 0690131500039 ; Za la Croix Fleurie Lot N_ ; parcelle AI 227 ; 277 m² ; terrain 3 295 m² ; terminé ; PERUVIA
- 08/12/2015 ; permis de construire 0690131500031 ; Lotissement le Coteau - ; parcelle C 1055 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 596 m² ; annulé
- 23/11/2015 ; déclaration préalable 0690131500022 ; 518 Rue de Chavanne ; parcelles AD 206, AD 207, AD 210 ; 192 m² ; terrain 2 477 m² ; autorisé ; SCI LES MONTCHANINS
- 16/11/2015 ; permis de construire 0690131500036 ; Lotissement le Coteau - ; parcelle C 1055 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 639 m² ; commencé ; SCI LAROMA
- 16/11/2015 ; permis de construire 0690131500033 ; 244 Rue de Chavanne ; parcelle AD 171 ; 163 m² ; terrain 1 496 m² ; terminé ; CEL
- 12/11/2015 ; permis de construire 0690131500038 ; Lotissement le Pre Champb ; parcelle C 1752 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 871 m² ; terminé
- 09/11/2015 ; déclaration préalable 0690131500025 ; 120 Ancienne Route de Beaujeu ; parcelle B 442 ; 10 m² ; terrain 3 248 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 30/10/2015 ; permis de construire 0690131500024 ; Lotissement le Pre Champb ; parcelle C 1756 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 337 m² ; terminé
- 09/10/2015 ; permis de construire 0690131500030 ; Lotissement le Pre Champb ; parcelles C 154, C 158, C 1207 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 430 m² ; terminé
- 02/10/2015 ; permis de construire 0690131500022 ; 243 Rue de Chavanne ; parcelles AD 160, AD 192, AD 193 ; 2 288 m² ; terrain 19 125 m² ; commencé ; ADESIA
- 01/10/2015 ; permis de construire 0690131500027 ; Lotissement le Coteau - ; parcelle C 1055 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 743 m² ; terminé
- 18/09/2015 ; permis de construire 0690131500017 ; Route de saint Julien la ; parcelle C 1055 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 14/09/2015 ; permis de construire 0690131500020 ; Lotissement le Pre Champb ; parcelles C 154, C 157, C 158 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 03/09/2015 ; permis de construire 0690131500018 ; Chemin des Rues ; parcelles C 1358, C 1577 ; 3 logements, 221 m² ; terrain 4 171 m² ; terminé ; CYRIL LABE IMMOBILIER
- 03/09/2015 ; permis de construire 0690131500023 ; Route du Toleron ; parcelle C 1796 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 631 m² ; terminé
- 27/08/2015 ; permis de construire 0690131500007 ; Za de la Chartonniere ; parcelles AI 233, AI 236 ; 178 m² ; terrain 1 617 m² ; terminé ; RHONE FUNERAIRE SARL
- 25/08/2015 ; permis de construire 0690131500011 ; Za la Chartonniere - Lot E ; parcelle AI 190 ; 472 m² ; terrain 1 859 m² ; terminé ; W3I
- 04/08/2015 ; permis de construire 0690131500013 ; 33 Impasse Paris Lyon Mediter ; parcelles AI 48, AI 49 ; 180 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; SOMROL
- 22/07/2015 ; permis de construire 0690131500008 ; 1861 Route du Toleron ; parcelle C 875 ; 4 logements, 180 m² ; terrain 1 631 m² ; terminé ; CYRIL LABE IMMOBILIER
- 25/06/2015 ; permis de construire 0690131500012 ; Lotissement le Pre Champb ; parcelle C 157 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 671 m² ; commencé
- 25/06/2015 ; permis de construire 0690131500014 ; 1 logement, 129 m² ; commencé
- 25/06/2015 ; permis de construire 0690131500016 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 28/05/2015 ; permis d'aménager 0690131400005 ; Rue du Champ du Garet ; parcelles AH 59, AH 60, AH 61 ; terrain 2 541 m² ; terminé
- 21/05/2015 ; permis de construire 0690131500006 ; Lotissement les Pres de Ch ; parcelle C 1754 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 535 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 0690131500002 ; 1904 Rn 6 ; parcelles AD 92, AD 128, B 542 ; 1 logement ; terrain 14 600 m² ; terminé
- 30/04/2015 ; permis de construire 0690131400040 ; Le Pre Champbursy - Lot 4 ; parcelles C 154, C 157, C 158 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 624 m² ; terminé
- 17/04/2015 ; permis de construire 0690131500001 ; Lotissement le Pre Champbu ; parcelles C 154, C 157, C 158 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 857 m² ; terminé
- 13/04/2015 ; permis de construire 0690131500010 ; Lotissement le Pre Champbu ; parcelle C 1757 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 385 m² ; terminé
- 18/03/2015 ; permis de construire 0690131400036 ; Le Pre de Champbursy - Lot ; parcelles C 154, C 157, C 158 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 348 m² ; terminé
- 16/03/2015 ; permis de construire 0690131400045 ; Chemin de la Croix ; parcelle C 1918 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 759 m² ; commencé
- 14/03/2015 ; permis de construire 0690131400043 ; Lotissement le Pre Champbu ; parcelle C 158 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 886 m² ; terminé
- 12/03/2015 ; permis de construire 0690131400042 ; Le Pre Champbursy - Lot 7 ; parcelle C 157 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 06/03/2015 ; permis de construire 0690131400038 ; Le Pre Champbursy - Lot 22 ; parcelles C 154, C 157, C 158 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 846 m² ; terminé
- 06/03/2015 ; permis de construire 0690131400039 ; Le Pre Champbursy - Lot Na ; parcelles C 154, C 157, C 158 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 590 m² ; terminé
- 06/03/2015 ; permis de construire 0690131400041 ; Le Pre Champbursy - Lot 9 ; parcelles C 154, C 157, C 158 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 06/03/2015 ; permis de construire 0690131500003 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 06/03/2015 ; permis de construire 0690131500004 ; Lotissement le Pre Champbu ; parcelle C 1775 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 552 m² ; terminé
- 04/02/2015 ; permis de construire 0690131400044 ; Rue du Champ du Garet ; parcelles AH 57, AH 121 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 04/02/2015 ; permis d'aménager 0690131400004 ; 525 Ancienne Route de Beaujeu ; parcelle B 290 ; terrain 1 768 m² ; autorisé ; FONCIER ET REALISATIONS DU SUD-EST
- 04/02/2015 ; permis d'aménager 0690131400003 ; Route de saint Julien ; parcelle C 1055 ; terrain 5 048 m² ; terminé ; VK PROMOTION
- 29/01/2015 ; permis de construire 0690131400015 ; 1 logement, 151 m² ; terminé
- 29/01/2015 ; permis de construire 0690131400030 ; terminé ; OPTIMUM PROMOTION
- 22/01/2015 ; permis de construire 0690131400029 ; 1024b Route de St Julien ; parcelle C 1076 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 863 m² ; commencé
- 13/01/2015 ; permis de construire 0690131400035 ; Chambursy ; parcelle C 1750 ; 2 logements, 282 m² ; terrain 1 453 m² ; terminé
- 13/01/2015 ; permis de construire 0690131400031 ; 489 Rue de l'Abbaye ; parcelle AD 27 ; 556 m² ; terrain 5 170 m² ; terminé ; CF SOLUTIONS
- 13/01/2015 ; permis de construire 0690131400033 ; 189 Route de Nuits ; parcelle A 49 ; 69 m² ; terrain 2 400 m² ; terminé
- 08/01/2015 ; permis de construire 0690131400034 ; 17 Imp des Tamaris ; parcelle AI 102 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 510 m² ; commencé
- 19/12/2014 ; permis de construire 06901314F0023 ; 120 Rte de Beaujeu ; parcelles B 596, B 587, B 594 ; 90 m² ; terrain 24 205 m² ; autorisé ; POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS
- 16/12/2014 ; permis de construire 0690131400027 ; 451 Rue du Champ du Garet ; parcelle AE 47 ; 2 730 m² ; terrain 21 215 m² ; terminé ; COMPTOIR GENERAL FERS ET QUINCAILLERIE
- 06/11/2014 ; permis de construire 06901314F0019 ; Imp de la Chartonniere ; parcelles AK 97, AK 104 ; 756 m² ; terrain 6 188 m² ; autorisé ; FRANS BONHOMME
- 22/10/2014 ; permis de construire 06901314F0020 ; Rue du Champ du Garet ; parcelle AH 119 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 22/10/2014 ; permis de construire 06901314F0022 ; Imp Paris Lyon Mediterrannee ; parcelle AI 196 ; 514 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; P.M.D.P.
- 17/10/2014 ; permis de construire 0690131400022 ; 514 m² ; terminé ; C.D.P.
- 08/10/2014 ; permis de construire 06901314F0018 ; Rte de Longsard ; parcelle A 1189 ; 71 m² ; terrain 10 400 m² ; commencé ; CLUB EDUCATION AGILITY CANIN - LES 4 PATTES CLUB
- 02/09/2014 ; déclaration préalable 06901314F0029 ; Imp Paris Lyon Mediterranee ; parcelle AI 196 ; 10 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 07/07/2014 ; permis de construire 06901314F0012 ; Joutecrot ; parcelles C 650, C 174 ; 8 logements, 732 m² ; terrain 4 416 m² ; commencé ; VINCENT PROMOTION
- 05/07/2014 ; permis de construire 06901314F0014 ; 10 Imp des Tamaris ; parcelle AL 84A ; 1 logement, 92 m² ; terrain 280 m² ; autorisé
- 20/06/2014 ; permis de construire 06901314F0013 ; 1033 Rte de Chantegrillet ; parcelle AK 44 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 20/06/2014 ; permis de construire 06901314F0015 ; 1033 Rte de Chantegrillet ; parcelle AK 44 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 18/06/2014 ; permis de construire 06901314F0011 ; Rue du Champ du Garet ; parcelle AH 64 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 546 m² ; terminé
- 26/05/2014 ; permis de construire 06901313F0037 ; 120 Ancie Route de Beaujeu ; parcelle B 442 ; 4 031 m² ; terrain 3 248 m² ; commencé ; SCI GEO ARNAS
- 22/05/2014 ; permis de construire 06901314F0008 ; Rte des Maisons Neuves ; parcelles C 710, C 595 ; 210 m² ; terrain 12 021 m² ; commencé ; SCEA DU DOMAINE D OUILLY
- 15/04/2014 ; permis de construire 06901314F0006 ; Rte du Toleron ; parcelle C 1150 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 14/04/2014 ; permis de construire 06901314F0005 ; 394 Rue de Chavanne ; parcelle AD 186 ; 632 m² ; terrain 3 700 m² ; terminé ; SCI PRESSE CALADE
- 24/03/2014 ; déclaration préalable 06901314F0007 ; 1955 Rte du Toleron ; parcelle C 889 ; 9 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 13/03/2014 ; permis d'aménager 06901313F0006 ; Ancienne Route de Beaujeu ; parcelles B 585, B 584, B 583 ; autorisé ; SCI GEO ARNAS
- 19/02/2014 ; permis de construire 06901313F0031 ; 1210 Rte du Longsard ; parcelle C 1231 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 908 m² ; commencé
- 08/02/2014 ; permis de construire 06901313F0033 ; Rte de Longsard ; parcelle C 1709 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 1 149 m² ; autorisé
- 27/01/2014 ; permis de construire 06901313F0032 ; Rte de saint Julien ; parcelle C 775 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 2 635 m² ; autorisé
- 13/01/2014 ; permis de construire 06901313F0030 ; 290 Av de Joux ; parcelles AE 65, AE 64 ; 63 m² ; terrain 41 689 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENTS BERNARD
- 09/01/2014 ; permis d'aménager 06901313F0005 ; Av de Beaujeu ; parcelles AI 196, AI 193, AI 190 ; terrain 23 332 m² ; autorisé ; CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
- 27/12/2013 ; permis de construire 06901313F0027 ; 23 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARNAS
- 28/11/2013 ; permis de construire 06901313F0024 ; 75 Chem du Ruisseau ; parcelle AI 168 ; 1 logement ; terrain 237 m² ; autorisé
- 20/11/2013 ; permis de construire 06901313F0029 ; 1 logement, 128 m² ; autorisé
- 08/11/2013 ; permis de construire 06901313F0023 ; 2063 Rte de Longsard ; parcelle AB 139 ; 188 m² ; terrain 890 m² ; commencé ; COMMUNE D ARNAS
- 25/10/2013 ; permis d'aménager 06901313F0003 ; 1033 Rte de Chantegrillet ; parcelle AK 44p ; autorisé ; SARL LE PRE FLEURI
- 21/10/2013 ; permis de construire 06901313F0020 ; Rte de Longsard ; parcelle AB 261 ; 140 m² ; terrain 62 671 m² ; terminé ; COMMUNE D ARNAS
- 19/10/2013 ; permis d'aménager 06901313F0002 ; Rte de Chambursy ; parcelles C 1207, C 158p, C 157p ; autorisé ; CONSEILS ETUDES REALISATIONS FONCIERS IMMOBILIERS INDUSTRIELS
- 10/10/2013 ; permis de construire 06901313F0022 ; 45 Imp de la Chartonniere ; parcelles AK 106, AK 99 ; 344 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé ; EVEREST DISTRIBUTION
- 09/10/2013 ; permis de construire 06901313F0018 ; 223 Imp de la Chartonniere ; parcelles AK 109, AK 102, AK 95 ; 1 062 m² ; commencé ; FIDUSAB
- 02/10/2013 ; permis de construire 06901313F0021 ; Zac de Joux ; parcelles AD 317, AD 221, AD 154 ; 5 670 m² ; terrain 46 426 m² ; commencé ; EXEL GSA
- 06/08/2013 ; permis de construire 06901313F0014 ; Chem de Joutecrot ; parcelles C 790, C 1439 ; 5 logements, 134 m² ; terrain 7 090 m² ; terminé ; CYRIL LABE IMMOBILIER
- 06/07/2013 ; permis de construire 06901313F0010 ; Rte de Toleron ; parcelle C 1386 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 822 m² ; annulé
- 21/06/2013 ; permis de construire 06901313F0013 ; Ancienne Route de Beaujeu ; parcelle AK 12 ; 1 logement, 119 m² ; commencé
- 13/06/2013 ; permis de construire 06901313F0005 ; 189 Rte des Nuits ; parcelles A1 25, A1 41, A1 43 ; 16 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE AGGLO VILLEFRANCHE SAONE
- 23/05/2013 ; permis de construire 06901313F0006 ; Chantegrillet ; parcelle AK 12 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 434 m² ; autorisé
- 29/03/2013 ; permis de construire 06901312F0054 ; Av de Joux Zac de Joux ; parcelles AD 322, AD 326 ; 5 150 m² ; terrain 10 911 m² ; terminé ; SCI LA SAPINIERE
- 21/03/2013 ; permis de construire 06901312F0053 ; 1425 Rn6 Za la Chartonniere ; parcelles AD 278, AK 53 ; 1 310 m² ; terrain 8 609 m² ; autorisé ; PIEREMI
- 06/02/2013 ; permis de construire 06901312F0052 ; Rte du Ruisseau ; parcelle C 1509 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 609 m² ; commencé
- 23/01/2013 ; permis de construire 06901312F0055 ; Rue Chantegrillet ; parcelle AK 47P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 469 m² ; commencé
- 17/01/2013 ; permis de construire 06901312F0019 ; Rte de Longsard ; parcelle A 1189 ; 70 m² ; terrain 10 400 m² ; annulé ; CLUB EDUCATION AGILITY CANIN - LES 4 PATTES CLUB
- 16/01/2013 ; permis de construire 06901312F0050 ; 42 Rue du Ruisseau des Fontaines ; parcelle C 1509 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 900 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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