# Rue du Bayle, 09400 Arnave : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (25 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 42.85277, 1.64908 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 09016_0010.

## La parcelle

- Parcelle : B 1397
- Contenance : 69 m²
- Identifiant : 090160000B1397
- Feuille : 000 B 02, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 3,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 580 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 18,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 751 kWh par an, pour 1 580 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, centre historique-village et hameaux, du PLU Arnave.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- PERIMETRE DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 17/10/2025 ; vente ; 18 Rue du Bayle ; Dépendance, Maison ; 175 000 € ; 151 m² bâtis, 1 544 m² de terrain, 1 159 €/m²
- 29/07/2024 ; vente ; 118 Rue du Bayle ; Dépendance ; 70 000 € ; 572 m² de terrain
- 12/07/2024 ; vente ; 15 Rue du Bayle ; Maison ; 275 000 € ; 240 m² bâtis, 4 970 m² de terrain
- 02/02/2023 ; vente ; 6 Rue du Bayle ; Maison ; 63 500 € ; 50 m² bâtis, 41 m² de terrain, 1 270 €/m²
- 08/01/2021 ; vente ; 113 Rue du Bayle ; Dépendance, Maison ; 35 000 € ; 64 m² bâtis, 305 m² de terrain, 547 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 11/04/2025 ; 18 Rue du Bayle 09400 Arnave ; maison, 125,9 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B
- 25/10/2023 ; 15 Rue du Bayle 09400 Arnave ; maison, 122 m², construit en 1998 ; énergie D, climat D
- 29/04/2022 ; 6 Rue du Bayle 09400 Arnave ; maison, 58 m², construit en 1947 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Poids de la Neige, 22/01/1992.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont CASSAGNE PEINTURE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/902712231) ; COMMUNE D ARNAVE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210900163) ; LA DICHERE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/847922556) ; LE SOLEIL D'ARNAVE (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/517861845) ; LORD-GIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/492490917) ; DE LA GARDELLE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/829301308)
- Voies voisines : Impasse des Miquelles (53 m) https://aucadastre.fr/arnave-09016/impasse-des-miquelles-0078.md ; Impasse du Trapadou (58 m) https://aucadastre.fr/arnave-09016/impasse-du-trapadou-0095.md ; Impasse de Coubes (67 m) https://aucadastre.fr/arnave-09016/impasse-de-coubes-0028.md ; Impasse Del Ramounas (72 m) https://aucadastre.fr/arnave-09016/impasse-del-ramounas-0035.md ; Quai Envidal (77 m) https://aucadastre.fr/arnave-09016/quai-envidal-0045.md ; Route des Corniches (78 m) https://aucadastre.fr/arnave-09016/route-des-corniches-0025.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arnave-09016/rue-du-bayle-0010
La commune : https://aucadastre.fr/arnave-09016.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/09016_0010