# Permis de construire d'Arnay-le-Duc (Côte-d'Or) : 53 autorisations

De 2013 à 2026 : 15 de logement, 29 de locaux, 2 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2026 ; permis de construire 02102325B0007 ; Rue du Paquis au Roy ; parcelles AK 152, AK 154 ; 9 logements, 688 m² ; terrain 5 400 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- 10/06/2026 ; permis de construire 02102325B0007 ; Rue du Paquis au Roy ; parcelles AK 152, AK 154 ; 688 m² ; terrain 5 400 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- 24/05/2026 ; déclaration préalable 02102326B0007 ; 9 Rue des Tanneries ; parcelles AB 30, AB 31 ; autorisé
- 08/04/2026 ; permis de construire 02102325B0006 ; Route d'Autun ; parcelles ZI 193, ZI 21 ; 6 m² ; terrain 3 977 m² ; autorisé
- 01/10/2025 ; permis de construire 02102325B0004 ; 11 Rue Claude Guyot ; parcelles AD 373, AD 372, AD 371 ; 132 m² ; terrain 12 782 m² ; autorisé ; COMITE ACTION SOCIALE DU SICECO
- 30/05/2025 ; déclaration préalable 02102325B0008 ; 3 Rue Jacob ; parcelle AD 320 ; autorisé
- 24/01/2025 ; permis de construire 02102324B0002 ; Route D Autun ; parcelle ZH 47 ; 1 382 m² ; terrain 32 965 m² ; autorisé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 19/08/2024 ; déclaration préalable 02102324B0019 ; 9 Rue Saulnier ; parcelle AD 216 ; terrain 1 968 m² ; autorisé
- 07/01/2024 ; déclaration préalable 02102323B0032 ; 5 Rue saint Honore ; parcelle AD 313 ; autorisé
- 20/04/2023 ; déclaration préalable 02102323B0008 ; Rue de la 1ere Armee Franc ; parcelle AD 388 ; 2 m² ; autorisé ; ALTITUDE FIBRE 21
- 20/01/2023 ; permis de construire 02102322B0002 ; 6 Rue de la 1ere Armee Franc ; parcelle AD 418 ; 932 m² ; terrain 11 306 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR
- 10/01/2023 ; permis de construire 02102322B0004 ; 17 Rue Jean Bertin ; parcelle ZC 180 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 969 m² ; autorisé
- 31/10/2022 ; permis de construire 02102322B0003 ; 19 Rue Jean Bertin ; parcelle ZC 181 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 952 m² ; commencé
- 07/03/2022 ; permis de construire 02102322B0001 ; Route D Autun ; parcelle ZI 170 ; 256 m² ; terrain 600 m² ; autorisé ; CLCME
- 09/12/2021 ; permis de démolir 02102321B0002 ; Rue des Jardins ; parcelle AD 195 ; autorisé
- 24/09/2021 ; déclaration préalable 02102321B0021 ; 9b Rue de L Arquebuse ; parcelle AH 86 ; terrain 245 m² ; autorisé
- 05/05/2021 ; permis de démolir 02102321B0001 ; Rue saint Jacques ; parcelle AD 149 ; autorisé ; S.Y.B.E.
- 08/04/2021 ; permis de construire 02102321B0001 ; 30 Rue Jean Bertin ; parcelles ZC 167, ZC 177 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 747 m² ; autorisé
- 05/02/2021 ; déclaration préalable 02102320B0024 ; 26 Rue Jacques Seurre ; parcelle AC 56 ; 2 logements ; terrain 1 290 m² ; autorisé
- 28/12/2020 ; permis de construire 02102320B0002 ; 12 Rue Edmont Rime ; parcelle ZC 200 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 883 m² ; commencé
- 08/10/2019 ; permis de construire 02102319B0003 ; 15 Rue Edmont Rimet ; parcelle ZC 151 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 941 m² ; autorisé
- 25/07/2019 ; permis de construire 02102319B0002 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle AI 2A ; 1 logement, 148 m² ; autorisé
- 05/07/2019 ; permis de démolir 02102319B0001 ; 18 Rue Rene Laforge ; parcelle AD 150 ; autorisé ; S.Y.B.E.
- 13/06/2019 ; permis de construire 02102319B0001 ; 4 Rue Edmond Rimet ; parcelles ZC 163, ZC 152 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 121 m² ; terminé
- 18/02/2019 ; permis de construire 02102318B0010 ; Rue de Barive ; parcelle ZH 22 ; 450 m² ; terrain 18 000 m² ; commencé ; PRODUITS ROUTIERS BITUMES
- 20/12/2018 ; permis de construire 02102318B0009 ; Rue Docteur Chauveau ; parcelle ZB 36 ; 800 m² ; terrain 20 680 m² ; commencé ; SCEA GAY PERRET
- 06/09/2018 ; permis de construire 02102318B0007 ; Rue du 8 Mai 1945 ; parcelles AL 29, ZD 2, ZD 3 ; 180 m² ; terrain 79 282 m² ; commencé ; HUTTOPIA ARNAY-LE-DUC
- 05/06/2018 ; permis de construire 02102318B0004 ; Lot les Hauts de la Plaine ; parcelle ZC 150 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 671 m² ; terminé
- 11/09/2017 ; permis de construire 02102317B0004 ; Rue de la Barive ; parcelle AE 17 ; 1 630 m² ; terrain 15 000 m² ; commencé ; LABOTECH
- 09/05/2017 ; permis de construire 02102317B0003 ; 9 Rue Cesar Lavirotte ; parcelle AD 84 ; 1 logement ; terminé
- 28/04/2017 ; permis de construire 02102317B0002 ; 5 Rue Edmond Rimet ; parcelle ZC 130 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 3 213 m² ; commencé
- 26/08/2016 ; déclaration préalable 02102316B0019 ; Rue Lucienne et Jean Barnet ; parcelle AB 301 ; 6 m² ; terrain 8 204 m² ; terminé ; ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
- 02/08/2016 ; permis de démolir 02102316B0001 ; autorisé
- 08/03/2016 ; permis de construire 02102315S0007 ; 5 Rue de L Arquebuse ; parcelles AH 79, AH 76 ; 131 m² ; terrain 1 055 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY
- 28/10/2015 ; permis de construire 02102315B0006 ; 6 Rue des Ursulines ; parcelles AH 76, AH 79 ; 131 m² ; terrain 1 055 m² ; annulé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARNAY
- 15/09/2015 ; permis de construire 02102315S0005 ; 7 Rue saint Jacques ; parcelle AB 44 ; autorisé
- 18/08/2015 ; permis de construire 02102315S0003 ; 4 Rue Pasteur ; parcelle AB 222 ; 5 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- 17/08/2015 ; permis de construire 02102315S0004 ; 17 Rue de la Guiguetterie ; parcelle AB 314 ; 144 m² ; terminé
- 04/06/2015 ; permis de construire 02102315S0001 ; 9 Rue de L Arquebuse ; parcelles AH 20, AH 19 ; commencé
- 19/01/2015 ; permis de construire 02102314S0005 ; Rue de Barive ; parcelle ZH 22 ; 930 m² ; autorisé ; PRODUITS ROUTIERS BITUMES
- 22/09/2014 ; permis de démolir 02102314S0002 ; 19 Rue Lucienne et Jean Bonne ; parcelle AC 9 ; autorisé
- 21/07/2014 ; permis de construire 02102314S0003 ; 3 Rue Jean Maire ; parcelle AD 295 ; terminé ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- 28/05/2014 ; permis de construire 02102314S0004 ; Lot les Hauts de la Flaine ; parcelles ZC 168, ZC 178 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 16/04/2014 ; permis de démolir 02102314S0001 ; autorisé
- 10/04/2014 ; permis d'aménager 02102314S0001 ; Rue de la Gare ; parcelle AH 77 ; autorisé ; COMMUNE D'ARNAY-LE-DUC
- 30/12/2013 ; permis de construire 02102313S0004 ; 21 Rue Edmond Rimet ; parcelles ZC 158, ZC 146 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 266 m² ; commencé
- 30/12/2013 ; permis de construire 02102313S0005 ; 30 Rue Jean Burtin ; parcelles ZC 177, ZC 167 ; 1 logement, 103 m² ; annulé
- 01/10/2013 ; permis de démolir 02102313S0002 ; 19 Rue Lucienne et Jean Barnet ; parcelle AC 9 ; autorisé
- 19/09/2013 ; déclaration préalable 02102313S0025 ; Rue de Barive ; parcelle AH 15 ; 25 m² ; terrain 432 m² ; autorisé
- 13/08/2013 ; permis d'aménager 02102313S0001 ; Rte D  Autun ; parcelle ZI 13 ; autorisé
- 05/07/2013 ; déclaration préalable 02102313S0017 ; 1 Rue de la Gare ; parcelle AH 75 ; 8 m² ; autorisé ; SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
- 24/05/2013 ; déclaration préalable 02102313S0013 ; Rte D Autun ; parcelle ZI 178 ; 9 m² ; autorisé ; SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
- 26/04/2013 ; permis de construire 02102313S0001 ; 42 Rue St Jacques ; parcelle AK 53 ; 180 m² ; autorisé ; MICHEL CONTANT SARL

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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