# Rue Pasteur, 21230 Arnay-le-Duc : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.12987, 4.48020 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21023_0750.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 376 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,9 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 594 kWh par an, pour 1 503 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine couvrant des secteurs d'extension récente, du PLU Arnay-le-Duc, en vigueur depuis le 09/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre du Droit de Préemption Urbain - DPU

### Servitudes d'utilité publique (5)

- Tour de la Motte Forte
- Maison Bourgogne
- Ancien prieuré
- Maison du 16ème siècle
- Château des Princes de Condé (ancien)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 53 de la commune

- 18/08/2015 ; permis de construire 02102315S0003 ; 4 Rue Pasteur ; parcelle AB 222 ; 5 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arnay-le-duc-21023/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 14/06/2023 ; 2 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 80,9 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 4 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 59,4 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 4 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 58,7 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 2 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 53,6 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 4 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 64,9 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 2 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 80,9 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 4 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 65 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 4 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; immeuble ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 2 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 38,4 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 2 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 80,9 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 4 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 66 m² ; énergie C, climat C
- 14/06/2023 ; 2 Rue Pasteur 21230 Arnay-le-Duc ; appartement, 67,5 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/07/1987.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Jeanne d'Arc (Ecole, privé, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 37, dont T.D-DISTRIBUTION THEVENIN-DUCROT-DISTRIBUTION (AVIA) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/352860639) ; MAZAGRAN SERVICE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/416220010) ; SOCIETE COMMERCIALE LE PRE BERCY (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/322185844) ; ETS GERARD & JEANNINE BERTHAULT (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/335129482) ; STE EXPLOIT MAISON LEGRET (VERSION PRIVEE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/312940513) ; SAINT LAURENT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/433700028)
- Voies voisines : Rue de la Cachette aux Loups (50 m) https://aucadastre.fr/arnay-le-duc-21023/rue-de-la-cachette-aux-loups-0208.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arnay-le-duc-21023/rue-pasteur-0750
La commune : https://aucadastre.fr/arnay-le-duc-21023.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21023_0750