# Permis de construire d'Aroz (Haute-Saône) : 12 autorisations

De 2014 à 2026 : 1 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/05/2026 ; permis de construire 0700282600002 ; Chemin Rural de la Grande Sain ; parcelle DZ 25 ; 606,71 m² ; autorisé ; GAEC DOUHAIN FRERES
- 27/01/2024 ; permis de construire 07002823C0002 ; 6bis Rue du Bois ; parcelles ZB 79, ZB 80, ZB 81 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 272 m² ; autorisé
- 13/07/2023 ; permis de construire 07002823C0001 ; Cote de Genievres ; parcelle ZC 4 ; 30 m² ; terrain 600 m² ; terminé ; ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA PIERRE PERCEE
- 21/06/2023 ; permis de démolir 07002823C0001 ; 549 Grande Rue ; parcelle A 548 ; autorisé
- 25/05/2022 ; permis d'aménager 07002822C0001 ; Rue du Bois ; parcelle ZB 58 ; autorisé
- 07/10/2021 ; permis de construire 07002821C0001 ; Au Terrey ; parcelles ZA 41, ZA 26 ; 744 m² ; terrain 12 150 m² ; autorisé ; GAEC NOLOT
- 07/10/2021 ; permis de construire 07002821C0002 ; Au Terrey ; parcelle ZA 9 ; 315 m² ; terrain 19 980 m² ; autorisé ; GAEC NOLOT
- 03/01/2020 ; déclaration préalable 07002819C0006 ; Rue des Bois ; parcelle ZB 58 ; 3 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 16/11/2017 ; permis de construire 07002817C0003 ; Au Terrey ; parcelle ZA 9 ; 100 m² ; terrain 19 980 m² ; autorisé ; GAEC NOLOT
- 14/09/2017 ; permis de construire 07002817C0002 ; Chemin Rural de la Grange saint-Edme ; parcelles ZD 25, ZD 29, ZD 1 ; 1 041 m² ; terrain 57 593 m² ; terminé ; GAEC DOUHAIN FRERES
- 10/06/2017 ; permis de démolir 07002817C0001 ; Grande Rue ; parcelle A 561 ; autorisé
- 11/10/2014 ; permis de démolir 07002814C0001 ; 15 Rue du Bois ; parcelles A 531, A 613, A 537 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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