# Permis de construire d'Arpavon (Drôme) : 13 autorisations

De 2013 à 2026 : 3 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/07/2026 ; déclaration préalable 0260132600001 ; 111 Route de l'Adret ; parcelle A 615 ; 20 m² ; terrain 13 714 m² ; autorisé ; DU GAILLET BLANC
- 14/04/2023 ; déclaration préalable 02601323N0002 ; 70 Chem de la Plaine Louvard ; parcelle OA 545 ; 6 m² ; terrain 51 697 m² ; autorisé
- 25/05/2022 ; permis de construire 02601322N0002 ; Charaye ; parcelle A 723 ; 528 m² ; autorisé
- 07/10/2021 ; permis de construire 02601321N0002 ; 3 Calade du Four ; parcelle B 955 ; 3 logements, 33 m² ; autorisé ; DROME AMENAGEMENT HABITAT
- 13/10/2020 ; permis de construire 02601320N0002 ; 89 Chem de Charaye ; parcelle A 523 ; 48 m² ; autorisé
- 05/06/2020 ; permis de construire 02601320N0001 ; 89 Chem de Charaye ; parcelle A 519 ; 84 m² ; autorisé
- 22/11/2017 ; permis de construire 02601317N0002 ; Quartier le Moulin ; parcelle B 122 ; 120 m² ; terrain 770 m² ; commencé
- 21/09/2016 ; permis de construire 02601316N0001 ; Le Village ; parcelle B 211 ; 65 m² ; terrain 1 289 m² ; commencé ; COMMUNE D ARPAVON
- 13/05/2015 ; permis de construire 02601315N0001 ; Le Moulin ; parcelles B 892, B 890 ; 98 m² ; terrain 10 051 m² ; autorisé
- 12/03/2014 ; permis de construire 02601313N0002 ; La Chaboite ; parcelle A 691 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 27 500 m² ; terminé
- 11/04/2013 ; déclaration préalable 02601313N0001 ; Le Moulin ; parcelles B 23, B 22 ; 10 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARPAVON
- 18/03/2013 ; permis de construire 02601313N0001 ; Rocher Roux ; parcelles D 46, D 219, D 222 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 154 958 m² ; commencé
- 11/03/2013 ; permis de construire 02601312N0002 ; Quartier Sauvie ; parcelles A 615, A 304 ; 300 m² ; terrain 17 394 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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