# Permis de construire d'Arpenans (Haute-Saône) : 16 autorisations

De 2014 à 2026 : 10 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/05/2026 ; permis de démolir 0700292600002 ; 1 Rue du Mont Gedry ; parcelle AC 58 ; terrain 1 970 m² ; autorisé
- 10/04/2026 ; permis de démolir 0700292600001 ; 74 Rue du Mont-Gédry ; parcelle AC 49 ; terrain 857 m² ; terminé
- 02/01/2026 ; permis de construire 0700292500002 ; 49 Place du Monument ; parcelle AC 68 ; 77 m² ; terrain 78 m² ; commencé
- 19/09/2025 ; déclaration préalable 0700292500005 ; 99 Rue de Charatre ; parcelle AB 44 ; 3 logements ; terrain 360 m² ; autorisé
- 15/05/2025 ; permis de construire 0700292500001 ; En Roussey ; parcelles AB 120, AB 119, AB 120 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 3 973 m² ; autorisé
- 22/11/2024 ; permis de construire 07002924E0001 ; Lieu Dit  en Montgedry ; parcelles ZL 41, ZL 41, ZL 39 ; 2 400 m² ; terrain 145 095 m² ; autorisé ; GAEC DU MONTGEDRY
- 02/07/2021 ; permis de construire 07002921E0003 ; 192 Rue de Montjustin ; parcelles AB 46, AB 146, AB 47 ; 5 logements, 288 m² ; terrain 2 112 m² ; terminé ; BUHLER
- 15/04/2021 ; permis de construire 07002921E0001 ; Rue du Creux ; parcelles ZE 36, ZE 37 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 3 516 m² ; terminé
- 28/08/2020 ; déclaration préalable 07002920E0002 ; 173 Rue du Creux ; parcelle AC 10 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 1 101 m² ; autorisé
- 12/03/2020 ; permis de construire 07002920E0001 ; Combe Bertin ; parcelle ZE 1 ; 1 142 m² ; terrain 147 900 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BUHLER
- 08/04/2019 ; permis de construire 07002919E0002 ; En Paillotte ; parcelles AB 25, AB 26 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 156 m² ; commencé
- 02/02/2017 ; permis de construire 07002916E0005 ; Rue saint Valere ; parcelle AC 211 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 177 m² ; terminé
- 26/07/2016 ; déclaration préalable 07002916E0004 ; Rue des Aynans ; parcelle ZE 29 ; 6 m² ; terrain 13 580 m² ; autorisé ; COMMUNE D ARPENANS
- 15/12/2015 ; permis de construire 07002915E0004 ; 489 Rue du Coucou ; parcelle ZA 81 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 4 407 m² ; annulé
- 31/07/2014 ; permis de construire 07002914E0003 ; 99 Rue Charatre ; parcelle AB 45 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé
- 22/04/2014 ; permis de construire 07002914E0001 ; En la Croix ; parcelle ZA 78 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 2 314 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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