# Permis de construire d'Arques (Aveyron) : 20 autorisations

De 2013 à 2023 : 10 de logement, 9 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/07/2023 ; permis de construire 01201023G0002 ; Le Puech ; parcelles A 269, A 268, A 263 ; 794 m² ; autorisé ; GAEC LE PUECH D'ARQUES
- 09/05/2023 ; permis de construire 01201023G0001 ; Recoules ; parcelle A 812 ; 196 m² ; terrain 114 808 m² ; terminé ; GFA DU PONT DES RIVES
- 11/12/2020 ; permis de construire 01201020U1005 ; Lotissement du Bosc ; parcelle A 870 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 921 m² ; commencé
- 18/08/2020 ; permis de construire 01201020U1002 ; Lotissement du Bosc ; parcelles A 871, A 872 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 795 m² ; annulé
- 17/02/2019 ; déclaration préalable 01201018U2007 ; Le Puech ; parcelle A 266 ; 9 m² ; terrain 510 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/02/2019 ; permis de construire 01201018U1003 ; Le Mazet ; parcelle B 250 ; 385 m² ; terrain 7 985 m² ; commencé ; GAEC CINQ
- 18/01/2018 ; permis de construire 01201017J1006 ; Le Puech ; parcelle A 270 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 6 085 m² ; terminé
- 07/10/2017 ; permis de construire 01201017J1004 ; Perols ; parcelle A 421 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 8 420 m² ; terminé
- 07/10/2017 ; permis de construire 01201017J1004 ; Perols ; parcelle A 421 ; 175 m² ; terrain 8 420 m² ; terminé
- 04/08/2016 ; permis de construire 01201016J1006 ; Recoules ; parcelle A 537 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 13 940 m² ; commencé
- 21/07/2016 ; permis de construire 01201016J1005 ; Le Moulin de Recoules ; parcelle A 781 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 120 m² ; autorisé
- 24/03/2016 ; permis de construire 01201016J1002 ; Le Puech D Arques ; parcelle A 280 ; 1 325 m² ; terrain 20 950 m² ; terminé ; GAEC ORLOWSKI-GAUBERT
- 17/03/2016 ; permis de construire 01201016J1001 ; Le Bourg ; parcelle A 155 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 4 630 m² ; terminé
- 23/01/2015 ; permis de construire 01201014J1002 ; 1 Lot du Bosc ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 103 m² ; terminé
- 25/05/2014 ; permis d'aménager 01201014J3001 ; Le Puech ; parcelle A 303p ; terminé ; COMMUNE D ARQUES
- 22/05/2014 ; permis de construire 01201014J1001 ; Le Mazet ; parcelle B 73 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 4 261 m² ; terminé
- 07/01/2014 ; permis de construire 01201013J1002 ; Arques Village ; parcelle A 582 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 4 286 m² ; terminé
- 24/09/2013 ; permis de construire 01201013J1001 ; Montels ; parcelles A 740, A 739, A 71 ; 405 m² ; terrain 56 178 m² ; terminé ; EARL DE MONTELS D ARQUES
- 05/05/2013 ; déclaration préalable 01201013J2005 ; Le Relais ; parcelle ZB 18 ; 2 m² ; terrain 153 327 m² ; autorisé
- 09/04/2013 ; déclaration préalable 01201013J2003 ; Jasse de la Tremoliere ; parcelle OA 639 ; 2 m² ; terrain 15 680 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arques-12010/permis
La commune : https://aucadastre.fr/arques-12010.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/12010/permits