# Permis de construire d'Arraye-et-Han (Meurthe-et-Moselle) : 12 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/04/2026 ; permis de construire 0540242500005 ; 17 Rue du Haut Bourg ; parcelles Z 167, Z 169, Z 172 ; 580 m² ; terrain 24 081 m² ; autorisé ; EARL DE HAN
- 19/01/2026 ; permis de construire 0540242500004 ; Rue de la Saucelle ; parcelle ZH 70 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 270 m² ; autorisé
- 08/04/2024 ; permis de construire 05402423N0002 ; Rue de la Saucelle ; parcelle ZH 69 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 263 m² ; commencé
- 13/04/2023 ; permis de construire 05402423N0001 ; Rue de la Saucelle ; parcelles ZH 61, ZH 69 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 133 m² ; terminé
- 01/03/2022 ; permis de construire 05402421N0005 ; 2 Rue du Haut-Bourg ; parcelles AC 48, AC 49, AC 52 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé
- 12/10/2020 ; permis de construire 05402419N0001 ; 39 Rue de Luneville ; parcelles AB 225, AB 226, ZC 36 ; 168 m² ; terrain 20 902 m² ; autorisé ; GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
- 08/09/2020 ; permis de construire 05402420N0002 ; La Hayotte ; parcelles Z 167, Z 173, Z 174 ; 175 m² ; terrain 13 997 m² ; terminé ; EARL DE HAN
- 04/06/2020 ; permis de construire 05402419N0002 ; Rue du Haut Bourg ; parcelle AC 74 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 11/01/2019 ; permis de construire 05402418N0002 ; Rue de la Louviere ; parcelle ZB 45 ; 5 logements, 244 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 26/10/2018 ; permis de construire 05402418N0001 ; 39 Route de Luneville ; parcelles AB 225, AB 226, ZC 36 ; 283 m² ; terrain 20 902 m² ; commencé ; GAEC AGREE DE LA PETITE SEILLE
- 14/02/2013 ; permis de construire 05402412N0004 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé
- 16/01/2013 ; permis de construire 05402412N0003 ; Parcelles Ab 230 et 231 ; parcelles AB 230, AB 231 ; 1 logement, 80 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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