# Cour des Oeillets, 95810 Arronville : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.18039, 2.11463 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95023_0195.

## La parcelle

- Parcelle : B 465
- Contenance : 185 m²
- Identifiant : 950230000B0465
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 4,3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 78,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 362 kWh par an, pour 1 398 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone à caractère d'habitat, de services et d'activités où les bâtiments sont construits en ordre continu, du PLU Arronville, en vigueur depuis le 13/12/2013.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Vexin Français
- Eglise Saint-Pierre Saint-Paul

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 23 de la commune

- 09/03/2014 ; permis de construire 09502313B0004 ; 2 Cour des Oeillets ; parcelle B 865 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 970 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arronville-95023/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 74, dont COMMUNE DE ARRONVILLE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219500238) ; L'AS DECORS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/307321729) ; LA GLYCINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/451255657) ; SCI OSMOSE INVESTISSEMENTS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/902547223) ; LA PRAIRIE (LA PRAIRIE) (LA PRAIRIE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/900651910) ; TOMY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/879831238)
- Voies voisines : Rue de Nesles (32 m) https://aucadastre.fr/arronville-95023/rue-de-nesles-0191.md ; Place du Carrouge (60 m) https://aucadastre.fr/arronville-95023/place-du-carrouge-0048.md ; Rue Emmanuel d'Astier (63 m) https://aucadastre.fr/arronville-95023/rue-emmanuel-d-astier-0135.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arronville-95023/cour-des-oeillets-0195
La commune : https://aucadastre.fr/arronville-95023.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95023_0195