# Les Hauts Chatets, 10200 Arsonval : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.26792, 4.65152 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 10012_B048.

## La parcelle

- Parcelle : AC 15
- Contenance : 270 m²
- Identifiant : 10012000AC0015
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 173 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,3 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 387 kWh par an, pour 1 413 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Martin

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 22/02/2023 ; vente ; Les Hauts Chatets ; taillis sous futaie ; 135 000 € ; 66 488 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/05/2013.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 17, dont LA PETITE AUBERGE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/323900803) ; EARL DE LA FEE D'ARLETTE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/390123271) ; CENTRE D'EQUIPEMENT DE LA MAISON (CEM) (transport, https://auregistre.fr/entreprise/325644029)
- Voies voisines : Les Hauts Chatets (0 m) https://aucadastre.fr/arsonval-10012/les-hauts-chatets-b048.md ; Rue des Hauts Chatets (6 m) https://aucadastre.fr/arsonval-10012/rue-des-hauts-chatets-0008.md ; Rue des Vignes Blanches (53 m) https://aucadastre.fr/arsonval-10012/rue-des-vignes-blanches-0007.md ; Route Nationale (63 m) https://aucadastre.fr/arsonval-10012/route-nationale-0005.md ; Le Village (85 m) https://aucadastre.fr/arsonval-10012/le-village-vhhqa5.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arsonval-10012/les-hauts-chatets-B048
La commune : https://aucadastre.fr/arsonval-10012.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/10012_B048