# Chemin du Cinquin, 38440 Artas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (39 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.53761, 5.16974 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38015_0077.

## La parcelle

- Parcelle : AD 46 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 735 m²
- Identifiant : 38015000AD0046
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 410 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 14 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 794 kWh par an, pour 1 598 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - tissus mixtes, du PLUi Bievre Isere Communaute, en vigueur depuis le 29/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Secteur ou l'infiltration est possible
- Secteur en assainissement collectif actuel et futur
- Hauteur
- Périmètre d'implantation commerciale
- Secteur de densité minimale selon l'article R151-39 du CU

### Informations (3)

- Présence de connaissance
- Périmètre dans lequel s"applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
- Absence avérée d'aléas

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 188 de la commune

- 27/02/2026 ; permis de construire 0380152600002 ; Chemin du Cinquin ; parcelles AD 155, AD 220, AD 222 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 3 196 m² ; commencé
- 10/10/2025 ; permis de construire 0380152500017 ; Chemin du Cinquin ; parcelles AD 178, AD 180, AD 83 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 261 m² ; commencé
- 18/04/2025 ; permis de construire 0380152500007 ; Chemin du Cinquin ; parcelle AD 180 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 976 m² ; commencé
- 23/06/2020 ; permis de construire 0380152010001 ; 170 Chemin du Cinquin ; parcelles AD 113, AD 114 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 349 m² ; terminé
- 17/07/2017 ; permis de construire 0380151710008 ; Chemin du Cinquin ; parcelle AD 157 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 898 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/artas-38015/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 28/11/2025 ; vente ; 650 Che du Cinquin ; Maison ; 300 000 € ; 130 m² bâtis, 7 194 m² de terrain, 2 308 €/m²
- 27/09/2024 ; vente ; 285 Che du Cinquin ; Maison, Dépendance ; 195 000 € ; 107 m² bâtis, 967 m² de terrain, 1 822 €/m²
- 07/03/2022 ; vente ; 275 Che du Cinquin ; Maison ; 181 450 € ; 54 m² bâtis, 54 m² de terrain, 3 360 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9

- 28/08/2026 ; 290 Chemin du Cinquin 38440 Artas ; maison, 85,3 m² ; énergie E, climat B
- 12/09/2025 ; 71 Chemin du Cinquin 38440 Artas ; maison, 165,4 m² ; énergie F, climat F
- 03/07/2025 ; 251 Chemin du Cinquin 38440 Artas ; maison, 152,1 m² ; énergie C, climat A
- 08/06/2025 ; 286 Chemin du Cinquin 38440 Artas ; maison, 187,1 m² ; énergie D, climat B
- 04/03/2024 ; 285 Chemin du Cinquin 38440 Artas ; maison, 101 m² ; énergie F, climat F
- 13/12/2023 ; 285 Chemin du Cinquin 38440 Artas ; maison, 103,5 m² ; énergie F, climat F
- 17/01/2023 ; 185 Chemin du Cinquin 38440 Artas ; maison, 111,9 m² ; énergie D, climat B
- 24/11/2021 ; 275 Chemin du Cinquin 38440 Artas ; maison, 72,3 m², construit en 1947 ; énergie C, climat A
- 27/10/2021 ; Chemin du Cinquin 38440 Artas ; appartement, 58,1 m², construit en 1989 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Prosper Roche (Ecole) ; Ecole maternelle Prosper Roche (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 24, dont LEFAURE-CARLOTTI (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/502256258) ; A.V.S. ELECTRO (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/492781711) ; SCI SOSEMACH (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/531458602) ; CLUB LOISIR TENNIS DE TABLE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/935352997) ; TRAIT-D'UNION ARTASIEN (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/989863568)
- Voies voisines : Artas (93 m) https://aucadastre.fr/artas-38015/artas-.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/artas-38015/chemin-du-cinquin-0077
La commune : https://aucadastre.fr/artas-38015.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38015_0077