# Route de Roche, 38440 Artas : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.53703, 5.16328 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38015_0364.

## La parcelle

- Parcelle : AC 402
- Contenance : 765 m²
- Identifiant : 38015000AC0402
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 408,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,9 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 781 kWh par an, pour 1 592 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - tissus mixtes, du PLUi Bievre Isere Communaute, en vigueur depuis le 29/09/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Secteur de densité minimale selon l'article R151-39 du CU
- Secteur ou l'infiltration est possible
- Secteur en assainissement collectif actuel et futur
- Périmètre d'implantation commerciale
- Hauteur

### Informations (3)

- Périmètre dans lequel s"applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
- Absence avérée d'aléas
- Présence de connaissance

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/01/2023 ; 220 Route de Roche 38440 Artas ; maison, 86 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/10/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Prosper Roche (Ecole) ; Ecole maternelle Prosper Roche (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 77, dont MP SA (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/312521610) ; INSTANT COIFFURE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/988511358) ; 3DS (3DS) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/451550958) ; EGI AMESANO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/930064498) ; COMPAGNIE ONDES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/877843862) ; MATELO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/852039320)
- Voies voisines : Rue du Métras (49 m) https://aucadastre.fr/artas-38015/rue-du-metras-0268.md ; Rue du Stade (61 m) https://aucadastre.fr/artas-38015/rue-du-stade-0396.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/artas-38015/route-de-roche-0364
La commune : https://aucadastre.fr/artas-38015.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38015_0364