# Permis de construire d'Artemare (Ain) : 45 autorisations

De 2013 à 2026 : 28 de logement, 16 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/04/2026 ; permis de construire 00102225C0005 ; Rue de la Morflan ; parcelles 0A 888, 0A 45, 0A 889 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 12 105 m² ; autorisé
- 19/05/2025 ; permis de construire 00102225C0001 ; Chemin de Thol ; parcelles 0C 558, 0C 634 ; 1 000 m² ; terrain 5 114 m² ; autorisé
- 01/04/2025 ; permis de construire 00102224C0008 ; Chemin de Thol ; parcelles 0C 804, 0C 804 ; 292 m² ; autorisé
- 17/03/2025 ; permis de construire 00102224C0007 ; 307 m² ; autorisé ; SCI GAMO INVESTISSEMENTS
- 17/02/2025 ; permis d'aménager 00102225C0001 ; La Morflan ; parcelles 0A 888, 0A 45, 0A 889 ; terrain 12 105 m² ; autorisé ; V.R.B.A
- 26/03/2024 ; déclaration préalable 00102224C0009 ; 3 Za Porte de Valromey ; parcelle 0C 769 ; 17 m² ; terrain 2 119 m² ; autorisé ; NWJ MET 3
- 07/03/2024 ; permis de construire 00102223C0006 ; 5555 Rue de Lyon ; parcelles 0C 735, 0C 736, 0C 739 ; 170 m² ; terrain 3 339 m² ; autorisé ; LES CHATAIGNIERS
- 06/12/2023 ; déclaration préalable 00102223C0029 ; Chemin de Tournavaz ; parcelle 0C 430 ; 19 m² ; terrain 6 660 m² ; autorisé ; FORCES MOTRICES DU GELON
- 13/07/2023 ; permis de construire 00102223C0002 ; Rue des Terrasses ; parcelle 0B 1217 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 811 m² ; autorisé
- 07/07/2023 ; permis de construire 00102223C0003 ; Rue de l'Ile Verte ; parcelles 0A 1066, 0A 1070 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 052 m² ; terminé
- 02/02/2023 ; permis de construire 00102222C0004 ; Aux Glieres ; parcelles 0A 202, 0A 200 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 666 m² ; autorisé
- 23/01/2023 ; permis de construire 00102222C0001 ; 4 Rue de la Croix Rousse ; parcelles 0B 1402, 0B 1402, 0B 1030 ; terrain 1 724 m² ; autorisé ; RENOVLOCAZ
- 17/10/2022 ; permis de construire 00102221C0012 ; 0010 Rue Neuve ; parcelle 0B 315 ; terrain 635 m² ; commencé ; L'ECOSERIE
- 10/10/2022 ; permis de construire 00102222C0003 ; Aux Glieres ; parcelles 0A 194, 0A 711, 0A 195 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 938 m² ; autorisé
- 16/12/2021 ; permis de construire 00102221C0008 ; Sur les Terrasses ; parcelles 0B 1562, 0B 1555, 0B 1548 ; 53 m² ; autorisé
- 14/10/2021 ; permis de construire 00102221C0007 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 10/10/2021 ; permis de construire 00102221C0009 ; parcelle 0C 1438 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 367 m² ; autorisé
- 29/09/2021 ; permis de construire 00102221C0005 ; Sous la Vella ; parcelle 0B 1734 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé
- 17/08/2021 ; permis de construire 00102221C0003 ; Sous le Tournavaze ; parcelle 0C 779 ; 1 logement, 121 m² ; autorisé
- 29/07/2021 ; permis de construire 00102221C0004 ; Aux Glieres ; parcelles 0A 1070, 0A 1067, 0A 1066 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 514 m² ; autorisé
- 23/05/2021 ; permis de construire 00102221C0001 ; 38 Rue de Savoie ; parcelle 0B 1877 ; 1 logement, 102 m² ; commencé ; CONDAT LTP
- 18/12/2020 ; permis de construire 00102220C0005 ; 18 Rue de l'Arviere ; parcelle 0A 834 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 07/07/2020 ; permis de construire 00102220C0002 ; Chemin de Thol ; parcelles 0C 635, 0C 634 ; 216 m² ; commencé
- 24/05/2020 ; permis de construire 00102220C0001 ; 11 Rue du Colombier ; parcelles 0B 1531, 0B 1828 ; 1 logement ; terminé
- 06/09/2019 ; déclaration préalable 00102219C0015 ; 4 m² ; autorisé
- 06/03/2019 ; permis de construire 00102218C0007 ; Aux Glieres ; parcelles 0A 1081, 0A 1082, 0A 1085 ; 1 logement, 72 m² ; commencé
- 11/12/2018 ; permis de construire 00102218C0005 ; 1 Chemin de Thol ; parcelles 0C 633, 0C 636, 0C 563 ; 178 m² ; terrain 3 317 m² ; terminé
- 17/07/2018 ; permis de construire 00102218C0002 ; 24 Rue du Colombier ; parcelle 0B 1527 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 24/03/2018 ; permis de construire 00102217C0005 ; 9 Route de Lyon ; parcelle 0C 386 ; 71 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 17/03/2017 ; permis de construire 00102217C0001 ; 3 Rue de l'Ile Verte ; parcelle 0A 1004 ; 1 logement ; terrain 2 216 m² ; commencé
- 20/12/2016 ; permis de construire 00102216C0002 ; 4 Allee de l'Eglise ; parcelles 0A 65, 0A 60 ; 5 logements ; terrain 1 990 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 13/10/2016 ; permis de construire 00102216C0001 ; Rue des Ecoles ; parcelles 0B 769, 0B 784, 0B 1226 ; 14 logements, 1 083 m² ; terrain 1 139 m² ; commencé
- 13/10/2016 ; permis de construire 00102216C0001 ; Rue des Ecoles ; parcelles 0B 769, 0B 784, 0B 1226 ; 1 083 m² ; terrain 1 139 m² ; commencé
- 27/10/2015 ; permis de construire 00102215C0002 ; Rue des Ecoles ; parcelle 0B 769 ; 14 logements, 1 083 m² ; terrain 1 139 m² ; annulé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 27/10/2015 ; permis de construire 00102215C0002 ; Rue des Ecoles ; parcelle 0B 769 ; 1 083 m² ; terrain 1 139 m² ; annulé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 07/10/2015 ; permis de construire 00102215C0003 ; Rue de la Violette ; parcelles 0B 1370, 0B 1368 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 113 m² ; commencé
- 01/09/2015 ; permis de construire 00102215C0001 ; 1 Rue de l'Arviere ; parcelles 0A 887, 0A 868, 0A 51 ; 52 m² ; terrain 11 999 m² ; commencé
- 26/05/2014 ; permis de construire 00102214C0005 ; 12 12 Rue du Platre ; parcelles 0B 1354, 0B 1200, 0B 330 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 984 m² ; commencé
- 22/04/2014 ; permis de construire 00102214C0004 ; 15 Rue de Savoie ; parcelles 0B 861, 0B 1584 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 1 475 m² ; autorisé
- 25/02/2014 ; permis de construire 00102214C0001 ; 11 Rue de Savoie ; parcelle 0B 1826 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 556 m² ; annulé
- 25/02/2014 ; permis de construire 00102214C0002 ; 11 Rue de Savoie ; parcelle 0B 1825 ; 1 logement, 69 m² ; annulé
- 15/07/2013 ; permis de construire 00102213A0005 ; Le Platre ; parcelles B 356, B 355 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 09/06/2013 ; permis de construire 00102213A0004 ; Rue de Champeze ; parcelles B 46, B 47, B 48 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 21/05/2013 ; permis de construire 00102213A0001 ; Lot11 Rue de Savoie Lot. le Colombie ; parcelles B2 1512, B2 1518, B2 1520 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 402 m² ; terminé
- 28/04/2013 ; permis de construire 00102212A0009 ; Rue des Noyers ; parcelles B 1204, B 1209 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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