# Rue Neuve, 01510 Artemare : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (31 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.87402, 5.69312 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01022_0125.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 252,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 864 kWh par an, pour 1 643 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone d habitat ancien correspondant au centre bourg, du PLU Artemare, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Risques naturels (PPRi et PPRNM) - Zone bleue 1

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 45 de la commune

- 17/10/2022 ; permis de construire 00102221C0012 ; 0010 Rue Neuve ; parcelle 0B 315 ; terrain 635 m² ; commencé ; L'ECOSERIE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/artemare-01022/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 8

- 10/09/2025 ; vente ; 29 Rue Neuve ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 70 000 € ; 76 m² bâtis, 921 €/m²
- 13/11/2024 ; vente ; 7 Rue Neuve ; Maison, Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance ; 145 000 € ; 104 m² bâtis, 417 m² de terrain
- 19/09/2024 ; vente ; 13 Rue Neuve ;  ; 25 000 €
- 09/09/2024 ; vente ; 1 Rue Neuve ; Maison ; 130 000 € ; 68 m² bâtis, 45 m² de terrain, 1 912 €/m²
- 12/12/2023 ; vente ; 12 Rue Neuve ; Dépendance, Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 210 000 € ; 255 m² bâtis, 2 032 m² de terrain
- 20/12/2022 ; vente ; 33 Rue Neuve ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 60 000 € ; 68 m² bâtis, 882 €/m²
- 20/07/2021 ; vente ; 7 Rue Neuve ; Maison, Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance ; 130 000 € ; 124 m² bâtis, 637 m² de terrain
- 06/05/2021 ; vente ; 17 Rue Neuve ; Appartement, Local industriel. commercial ou assimilé, Dépendance ; 280 000 € ; 1 063 m² bâtis, 3 124 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 9

- 25/05/2026 ; 23 Rue Neuve 01510 Artemare ; appartement, 45,9 m² ; énergie D, climat B
- 04/02/2026 ; 7 Rue Neuve 01510 Artemare ; appartement, 26 m² ; énergie C, climat B
- 04/02/2026 ; 7 Rue Neuve 01510 Artemare ; appartement, 44,8 m² ; énergie C, climat B
- 02/12/2025 ; 13 Rue Neuve 01510 Artemare ; appartement, 65,8 m², construit en 1900 ; énergie D, climat B
- 18/07/2024 ; 7 Rue Neuve 01510 Artemare ; appartement, 66 m² ; énergie G, climat C
- 01/03/2024 ; 1 Rue Neuve 01510 Artemare ; maison, 90 m² ; énergie E, climat B
- 24/04/2023 ; 16 Rue Neuve 01510 Artemare ; maison, 91,5 m² ; énergie E, climat E
- 30/12/2022 ; 16 Rue Neuve 01510 Artemare ; maison, 91,5 m² ; énergie F, climat F
- 23/12/2022 ; 18 Rue Neuve 01510 Artemare ; appartement, 81 m², construit en 1972 ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/11/2012.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège du Valromey (Collège, ULIS) ; Ecole élémentaire (Ecole) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 150, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST (CRCAMCE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/399973825) ; ALFA 3A (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775544026) ; COMMUNE D ARTEMARE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210100228) ; AGENCE PIERRE IMMOBILIER SARL (PIERRE IMMO) (API) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/421228206) ; AUTO ECOLE DU BAS BUGEY (AUTO ECOLE DU BAS BUGEY) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/890907645)
- Voies voisines : Rue de la Côte d'Yon (88 m) https://aucadastre.fr/artemare-01022/rue-de-la-cote-d-yon-0195.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/artemare-01022/rue-neuve-0125
La commune : https://aucadastre.fr/artemare-01022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01022_0125