# Permis de construire d'Arthezé (Sarthe) : 9 autorisations

De 2014 à 2024 : 0 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/09/2024 ; permis de construire 07200924Z0002 ; L Aunay ; parcelle ZC 68 ; 490 m² ; terrain 5 728 m² ; autorisé ; GAEC LA FERME DE L'AUNAY
- 30/09/2021 ; permis de construire 07200921Z0002 ; Le Grand Jaunay ; parcelle ZI 15 ; 409 m² ; terrain 105 509 m² ; autorisé ; GAEC MAUBOUSSIN
- 02/06/2019 ; déclaration préalable 07200919P0025 ; La Bremanciere ; parcelle ZA 42 ; 5 m² ; terminé ; BOUYGUES TELECOM
- 22/05/2017 ; permis de construire 07200917P1185 ; L Aunay ; parcelle ZC 68 ; 632 m² ; terrain 5 728 m² ; autorisé
- 23/01/2017 ; permis de construire 07200916P1184 ; Les Forteries ; parcelle ZE 16 ; 31 m² ; terrain 20 480 m² ; terminé
- 07/10/2016 ; permis de construire 07200916P1181 ; Le Grand Jaunay ; parcelle ZI 15 ; 819 m² ; terrain 105 509 m² ; commencé ; GAEC MAUBOUSSIN
- 22/04/2016 ; permis de construire 07200915P1179 ; Le Grand Jaunay ; parcelle ZI 15 ; 819 m² ; terrain 105 509 m² ; annulé ; GAEC MAUBOUSSIN
- 09/11/2015 ; permis de construire 07200915P1177 ; L Eculiere ; parcelle ZH 29 ; 96 m² ; terrain 56 100 m² ; commencé
- 04/08/2014 ; permis de construire 07200914P1172 ; Les Pinardieres ; parcelle ZK 108 ; 1 098 m² ; terrain 22 501 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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