# Permis de construire d'Arthies (Val-d'Oise) : 9 autorisations

De 2014 à 2025 : 7 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/04/2025 ; permis de construire 09502425B0001 ; 22 Rue de la Mairie ; parcelles B 481, B 482, B 483 ; 1 logement ; terrain 1 629 m² ; autorisé
- 01/12/2024 ; permis de construire 09502423B0001 ; 2 Rue Gallard ; parcelles B 359, B 360 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 864 m² ; autorisé
- 13/01/2023 ; déclaration préalable 09502422B0005 ; Vc 1 ; parcelle ZB 11 ; 4 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 23/07/2021 ; permis de construire 09502421B0002 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 01/08/2018 ; permis de construire 09502418B0001 ; 12 Rue Eugene Seyeux ; parcelle B 576 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 705 m² ; commencé
- 22/06/2018 ; déclaration préalable 09502418B0005 ; Route Nationale 983 ; parcelle B 580 ; 15 m² ; autorisé ; VAL D'OISE FIBRE
- 28/07/2015 ; permis de construire 09502415B0002 ; Rue de la Mairie ; parcelles ZA 49, ZA 48 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 290 m² ; terminé
- 11/06/2015 ; permis de construire 09502415B0001 ; 66 Route Nationaloe ; parcelles B 568, B 565, B 564 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 037 m² ; autorisé
- 10/05/2014 ; permis de construire 09502414B0001 ; 1 logement ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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