# Permis de construire d'Artzenheim (Haut-Rhin) : 70 autorisations

De 2013 à 2026 : 50 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/04/2026 ; permis de construire 0680092600001 ; 40 Rue du Sponeck ; parcelles 03 94, 3 282, 3 94 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 988 m² ; autorisé
- 11/07/2024 ; permis de construire 06800924R0003 ; Village ; parcelles 01 163, 01 31, 01 33 ; 1 logement ; terrain 688 m² ; autorisé
- 21/03/2024 ; permis de construire 06800924R0001 ; parcelle 24 180 ; 1 logement ; terminé
- 16/06/2023 ; permis de démolir 06800923R0001 ; 27 Rue du Sponeck ; parcelles 02 53, 02 54 ; terrain 636 m² ; autorisé
- 08/06/2023 ; permis de construire 06800923R0002 ; 15 Rue du 42e R I F ; parcelle 24 142 ; 301 m² ; terrain 1 171 m² ; commencé
- 05/05/2023 ; permis de construire 06800923R0001 ; 4  Rue des Vosges ; parcelles 37 165, 37 168, 37 48 ; 243 m² ; terrain 6 343 m² ; autorisé ; TROMPETER & FILS
- 10/06/2022 ; permis de construire 06800922R0002 ; 7 Rue du 42e R.i.f ; parcelle 24 136 ; 52 m² ; terrain 1 005 m² ; commencé
- 19/05/2022 ; permis de construire 06800922R0001 ; Rue du Sponeck ; parcelle 24 165 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 991 m² ; autorisé
- 04/02/2022 ; permis de construire 06800921A0008 ; Rue des Vignes ; parcelles 37 114, 37 116 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 03/02/2022 ; permis de construire 06800921A0005 ; Rue des Fleurs ; parcelles 02 256, 02 377, 02 379 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 120 m² ; commencé
- 16/12/2021 ; permis de construire 06800921A0006 ; 21 Rue des Fleurs ; parcelles 02 255, 02 324 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 898 m² ; commencé
- 09/09/2021 ; permis de construire 06800921A0004 ; Rue des Fleurs ; parcelle 02 373 ; 1 logement, 296 m² ; terminé
- 27/05/2021 ; permis de construire 06800921A0002 ; 56 Rue du Sponeck ; parcelles 03 275, 03 278 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 521 m² ; autorisé
- 17/05/2021 ; permis de construire 06800921A0001 ; Rue du Forgeron ; parcelles 01 163, 01 33 ; 2 logements, 126 m² ; terrain 328 m² ; autorisé
- 23/04/2021 ; permis de démolir 06800920A0001 ; 2 Rue du Forgeron ; parcelle 01 31 ; terrain 360 m² ; autorisé
- 18/03/2021 ; permis de construire 06800920A0004 ; 58 Rue du Sponeck ; parcelle 03 276 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 473 m² ; commencé
- 04/03/2021 ; permis de construire 06800920A0003 ; Rue Sponeck ; parcelles 21 310, 21 311, 21 314 ; 2 logements, 204 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 26/01/2021 ; permis de construire 06800920A0002 ; Rue du Sponeck ; parcelle 34 30 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé
- 04/05/2020 ; permis de construire 06800919A0012 ; 11 Rue des Vosges ; parcelles 21 205, 21 244 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 04/05/2020 ; permis de construire 06800919A0012 ; 11 Rue des Vosges ; parcelles 21 205, 21 244 ; 206 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 29/04/2020 ; permis de construire 06800920A0001 ; 47 Rue de Sponeck ; parcelles 03 272, 03 273 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 898 m² ; commencé
- 18/09/2019 ; permis de construire 06800919A0010 ; 7 Rue des Violettes - Lotiss ; parcelle AA 91 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 07/08/2019 ; permis de construire 06800919A0005 ; Rue des Vignes ; parcelles 37 46, 37 47 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 483 m² ; commencé
- 07/08/2019 ; permis de construire 06800919A0008 ; Rue des Vignes ; parcelle 37 161 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 207 m² ; commencé
- 27/05/2019 ; permis de construire 06800919A0003 ; 5 Rue des Violettes - Lotiss ; parcelle AA 92 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 07/02/2019 ; permis de construire 06800918A0004 ; Rue des Fleurs ; parcelle 02 350 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 06/02/2019 ; permis de construire 06800918A0005 ; Rue des Fleurs ; parcelles 03 120, 03 121 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 920 m² ; autorisé
- 05/10/2018 ; permis de construire 06800918A0002 ; Lieudit Schaefermatten ; parcelle 35 188 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 333 m² ; commencé
- 05/10/2018 ; permis de construire 06800918A0002 ; Lieudit Schaefermatten ; parcelle 35 188 ; 149 m² ; terrain 7 333 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 06800918A0001 ; 9 Rue des Violettes ; parcelle AA 90 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 622 m² ; terminé
- 17/05/2018 ; permis de démolir 06800918A0001 ; 1 Rue de l'Ischert ; parcelle 02 176 ; terrain 206 m² ; autorisé
- 08/01/2018 ; permis de construire 06800917A0009 ; 25 Rue du Sponeck ; parcelle 02 56 ; 1 logement ; terrain 850 m² ; terminé
- 19/12/2017 ; permis de construire 06800917A0008 ; 22 Rue des Violettes-Lotis ; parcelle AA 101 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 856 m² ; commencé
- 30/10/2017 ; permis de construire 06800917A0007 ; Rue des Lilas - Lotissemen ; parcelle AA 94 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 22/09/2017 ; permis de construire 06800917A0006 ; 1 Chemin du Grossried ; parcelles 23 160, 23 161 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 826 m² ; terminé
- 01/08/2017 ; permis de démolir 06800917A0001 ; 71 Rue du Sponeck ; parcelles 34 68, 34 70 ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 13/07/2017 ; permis de construire 06800917A0003 ; Lieudit Schaefermatten ; parcelle 35 72 ; 1 171 m² ; terrain 31 000 m² ; commencé
- 22/06/2017 ; permis de construire 06800917A0005 ; 24 Rue des Violettes ; parcelle AA 102 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 992 m² ; terminé
- 22/05/2017 ; permis de construire 06800917A0004 ; Rue des Vignes ; parcelle 37 162 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 12/04/2017 ; permis de construire 06800917A0002 ; 13 Rue des Violettes - Lotiss ; parcelle AA 88 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 10/11/2016 ; permis de construire 06800916A0008 ; 2c Rue des Lilas - Lotissemen ; parcelle AA 93 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 627 m² ; terminé
- 25/04/2016 ; permis de construire 06800916A0002 ; Rue des Fleurs ; parcelle 02 348 ; 1 logement, 84 m² ; terminé
- 14/04/2016 ; permis de construire 06800916A0001 ; Rue de l'Ischert ; parcelles 02 298, 02 299 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 431 m² ; commencé
- 27/01/2016 ; permis de construire 06800915A0013 ; Kurzgelaend ; parcelle AA 96 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 549 m² ; terminé
- 26/01/2016 ; permis de construire 06800915A0014 ; Rue des Fleurs ; parcelles 02 349, 02 349 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 023 m² ; terminé
- 14/01/2016 ; permis de construire 06800915A0012 ; 1 Rue des Fleurs ; parcelle 02 92 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 1 141 m² ; terminé
- 11/01/2016 ; permis de construire 06800915A0011 ; 19 Rue du Sponeck ; parcelles 01 247, 01 48, 01 49 ; 42 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 12/09/2015 ; permis de construire 06800915A0006 ; Rue de L Ischert ; parcelle 2 42 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 01/09/2015 ; permis de construire 06800915A0005 ; Rte de Baltzenheim ; parcelle 35 175 ; 192 m² ; terrain 9 472 m² ; terminé ; COMMUNE DE ARTZENHEIM
- 08/08/2015 ; permis de démolir 06800915A0003 ; 7 Rue de L Eglise ; parcelle 20 2 ; autorisé
- 03/08/2015 ; permis de construire 06800915A0004 ; Rue du 42e Rif ; parcelles 3 270, 3 269, 3 198 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 650 m² ; commencé
- 03/08/2015 ; permis de construire 06800915A0008 ; 33b Rue des Fleurs ; parcelles 03 234, 03 233, 03 230 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 862 m² ; commencé
- 31/07/2015 ; permis de construire 06800915A0009 ; Rue des Vosges ; parcelles 1 235, 1 205, 1 204 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 430 m² ; autorisé
- 31/07/2015 ; permis de construire 06800915A0010 ; 59 Rue du Sponeck ; parcelles 23 106, 23 105 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 3 873 m² ; commencé
- 17/07/2015 ; permis de construire 06800915A0007 ; Rue du Sponeck ; parcelle 2 42 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 20/05/2015 ; permis de construire 06800915A0002 ; 11 Rue des Vosges ; parcelles 21 244, 21 205 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 802 m² ; autorisé ; TROMPETER & FILS
- 20/05/2015 ; permis de construire 06800915A0002 ; 11 Rue des Vosges ; parcelles 21 244, 21 205 ; 206 m² ; terrain 802 m² ; autorisé ; TROMPETER & FILS
- 29/04/2015 ; permis de démolir 06800915A0001 ; 20 Rue du Sponeck ; parcelle 2 65 ; autorisé
- 16/04/2015 ; permis de démolir 06800915A0002 ; 20 Rue Sponeck ; parcelle 2 202 ; autorisé
- 16/02/2015 ; permis de construire 06800914A0010 ; Rue du Forgeron ; parcelle 1 246 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 390 m² ; commencé
- 13/10/2014 ; permis de démolir 06800914A0002 ; 9 Rue des Fleurs ; parcelle 2 283 ; autorisé
- 05/08/2014 ; permis de construire 06800914A0007 ; 64 Rue Sponeck ; parcelle 24 159 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 09/07/2014 ; permis de construire 06800914A0006 ; Rue du Sponeck ; parcelles 3 260, 3 258, 3 256 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 535 m² ; terminé
- 24/06/2014 ; permis de démolir 06800914A0001 ; 10 Rue de L Ischert ; parcelle 1 157 ; autorisé
- 04/11/2013 ; permis de construire 06800913A0002 ; 30 Rue du Sponeck ; parcelles 2 330, 2 329, 2 328 ; 9 logements ; terrain 3 456 m² ; commencé ; BATI C.E.N.T.E.R. PROMOTION
- 24/04/2013 ; permis de construire 06800913A0001 ; Rue du Marais ; parcelle 34 238 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 797 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 06800912A0017 ; Rue de Baltzenheim ; parcelle 2 35 ; 333 m² ; terrain 9 600 m² ; terminé
- 05/02/2013 ; permis de construire 06800912A0015 ; Faerlesloch  Rue de Baltze ; parcelle 2 35 ; 333 m² ; terrain 9 600 m² ; annulé
- 17/01/2013 ; permis de construire 06800912A0016 ; Lot3 Lot Violettes 6 ; parcelle LO 3 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 555 m² ; commencé
- 14/01/2013 ; permis de construire 06800912A0014 ; 30 Rue du Sponeck ; parcelle 2 294 ; 7 logements, 690 m² ; terrain 3 456 m² ; commencé ; BATI C.E.N.T.E.R. PROMOTION

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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