# Allee des Mimosas, 17530 Arvert : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.73966, -1.11068 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 17021_0020.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 22,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,2 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 060 kWh par an, pour 1 693 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone AU, zone à urbaniser à vocation d'habitat, du PLU Arvert, en vigueur depuis le 08/07/2011.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Orientations d'aménagement

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Périmetre de protection autour des établissements conchylicoles et des gisements coquillers naturels

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 674 de la commune

- 30/09/2019 ; permis de construire 01702119A0057 ; 1 et All des Mimosas ; parcelles H 3330, H 3331 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 800 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arvert-17021/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue des Tamaris (22 m) https://aucadastre.fr/arvert-17021/rue-des-tamaris-0011.md ; Rue du Petit Train (26 m) https://aucadastre.fr/arvert-17021/rue-du-petit-train-0019.md ; Avenue de la Presqu'Ile d'Arvert (76 m) https://aucadastre.fr/arvert-17021/avenue-de-la-presqu-ile-d-arvert-0167.md ; Rue du Petit Paris (77 m) https://aucadastre.fr/arvert-17021/rue-du-petit-paris-0155.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arvert-17021/allee-des-mimosas-0020
La commune : https://aucadastre.fr/arvert-17021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/17021_0020