# Permis de construire d'Arvieu (Aveyron) : 129 autorisations

De 2013 à 2026 : 52 de logement, 66 de locaux, 4 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 35 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2026 ; déclaration préalable 0120112600022 ; Arvieu ; parcelle AB 275 ; 2 logements, 168 m² ; terrain 197 m² ; autorisé
- 28/04/2026 ; permis de construire 0120112600004 ; Route de Notre Dame d'Aures ; parcelle 0E 62 ; 1 logement, 49,16 m² ; terrain 590 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; permis de construire 0120112600001 ; 376 Route du Gazet ; parcelles 0G 458, 0G 461 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 147 m² ; commencé
- 07/10/2025 ; permis de construire 0120112500006 ; Le Gazet ; parcelle 0G 440 ; 74 m² ; terrain 11 198 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 11/07/2025 ; déclaration préalable 0120112500015 ; Ventajou ; parcelle J 273 ; 8 m² ; terrain 618 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/07/2025 ; permis d'aménager 0120112500001 ; Mas Vayssettes ; parcelle 0E 459 ; terrain 19 416 m² ; autorisé ; LORELAC
- 23/05/2025 ; permis de construire 0120112500003 ; Le Gazet ; parcelles 0G 461, 0G 458 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 1 147 m² ; commencé
- 20/04/2025 ; déclaration préalable 0120112500007 ; Ventajou ; parcelle J 273 ; 8 m² ; terrain 618 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 17/04/2025 ; permis de construire 0120112500002 ; Route de Serieux ; parcelle 0I 598 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 3 670 m² ; autorisé
- 02/01/2025 ; permis de construire 01201124G0009 ; Ventajou ; parcelles 0J 275, 0J 277, 0J 276 ; 1 827 m² ; terrain 23 824 m² ; autorisé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 73
- 16/12/2024 ; permis de construire 01201124G0011 ; Le Ventajou ; parcelles 0J 280, 0J 288, 0J 283 ; 9 m² ; terrain 4 600 m² ; autorisé
- 03/10/2024 ; permis de construire 01201124G0008 ; Rue du Civadal ; parcelles 0H 543, 0H 168, 0H 169 ; 816 m² ; terrain 37 211 m² ; commencé ; GAEC DE PUECH GRIMAL
- 29/07/2024 ; permis de construire 01201124G0006 ; Clauzelles ; parcelles 0A 379, 0A 402, 0A 376 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 414 m² ; commencé
- 05/07/2024 ; déclaration préalable 01201124G0019 ; Les Cazals ; parcelle I 762 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 03/07/2024 ; permis de construire 01201124G0003 ; 179 Rue des Cartables ; parcelle 0B 443 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 910 m² ; terminé
- 24/06/2024 ; déclaration préalable 01201124G0017 ; La Gazanne ; parcelle B 84 ; 10 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/06/2024 ; déclaration préalable 01201124G0018 ; Espinous ; parcelle H 401 ; 10 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/05/2024 ; permis de construire 01201124G0002 ; Av de Pareloup ; parcelle E 1013 ; 77 m² ; terrain 2 272 m² ; autorisé
- 22/04/2024 ; permis de construire 01201124G0001 ; 177 Route des Landes ; parcelle I 1146 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 2 129 m² ; autorisé
- 08/04/2024 ; permis de construire 01201123G0007 ; 177 Route de la Chapelle ; parcelle E 1003 ; 120 m² ; terminé
- 13/02/2024 ; permis de construire 01201123G0008 ; Hameau de Tredos ; parcelle E 641 ; 1 logement ; terrain 3 139 m² ; autorisé
- 01/02/2024 ; permis de construire 01201123G0006 ; Routaboul ; parcelles D 58, D 59 ; 166 m² ; terrain 33 110 m² ; autorisé
- 24/11/2023 ; permis de construire 01201123G0005 ; 216 Route de la Chapelle ; parcelle E 1136 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 06/06/2023 ; permis d'aménager 01201123G0002 ; Route de Montfranc ; parcelle AB 47 ; terrain 3 015 m² ; autorisé ; FONCIERE L'OUSTAL PARTAGE
- 15/05/2023 ; permis de construire 01201123G0001 ; Rue des Cartables ; parcelle AB 411 ; 2 logements, 174 m² ; terrain 1 092 m² ; commencé ; AVEYRON HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 20/02/2023 ; permis de construire 01201122G0017 ; 95 Route du Gazet ; parcelle AB 261 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 193 m² ; terminé
- 26/01/2023 ; permis de construire 01201122G0013 ; Route de Notre Dame d'Aure ; parcelle E 1135 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 09/09/2022 ; permis de construire 01201122G0014 ; Le Besset ; parcelles J 138, J 130, J 112 ; 1 logement ; terrain 32 678 m² ; autorisé
- 09/09/2022 ; permis de construire 01201122G0011 ; Route d'Arvieu ; parcelle E 747 ; 61 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 16/08/2022 ; permis de construire 01201122G0010 ; Lande Del Fau ; parcelle E 233 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 43 180 m² ; terminé
- 11/07/2022 ; permis de construire 01201122G0008 ; Route de la Retenue ; parcelle E 750 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 383 m² ; terminé
- 07/07/2022 ; permis de construire 01201122G0006 ; Puech d'Espinous ; parcelles H 813, H 812, H 815 ; 217 m² ; terrain 480 772 m² ; terminé ; GAEC DU ROUSTENS
- 25/05/2022 ; permis d'aménager 01201121G0001 ; Notre Dame d'Aures ; parcelle E 129 ; terrain 7 040 m² ; autorisé
- 07/04/2022 ; permis de construire 01201122G0001 ; Lande Del Fau ; parcelles E 228, E 242, E 243 ; 2 500 m² ; terrain 217 050 m² ; terminé ; SOULIE DE TREDOS
- 24/03/2022 ; permis de construire 01201122G0002 ; Bonneviale ; parcelle E 1102 ; 80 m² ; terrain 392 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 01201121G0013 ; Aurifeuille ; parcelles G 70, G 467, G 71 ; 2 008 m² ; terrain 25 442 m² ; terminé ; GAEC D'AURIFEUILLE
- 15/12/2021 ; permis de construire 01201121G0014 ; Espinous ; parcelles H 734, H 425 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 4 000 m² ; terminé
- 07/12/2021 ; permis de construire 01201121G0012 ; Espinouset ; parcelles H 722, H 791, H 792 ; 1 862 m² ; terrain 52 317 m² ; terminé ; ALARY
- 30/11/2021 ; déclaration préalable 01201121G0015 ; Prl Reve du Pecheur ; parcelle E 942 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 238 m² ; autorisé
- 08/09/2021 ; permis de construire 01201121G0005 ; La Gineste ; parcelle I 388 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 2 815 m² ; terminé
- 28/08/2021 ; permis de construire 01201121G0009 ; Le Besset ; parcelle J 129 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 10 740 m² ; autorisé
- 02/08/2021 ; permis de construire 01201121G0007 ; Impasse des Carpes ; parcelle E 1076 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 21/05/2021 ; permis de construire 01201121G0002 ; Chemen du Moulin Bas ; parcelle AB 252 ; 30 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 13/01/2021 ; permis de construire 01201120G0011 ; Le Ventajou ; parcelles J 281, J 280, J 278 ; 2 135 m² ; terrain 23 824 m² ; autorisé
- 27/11/2020 ; permis de construire 01201120G0010 ; Dournets ; parcelle B 120 ; 1 logement ; terrain 3 515 m² ; autorisé
- 08/10/2020 ; permis de construire 01201120G0009 ; Dours ; parcelle B 211 ; 2 logements ; terrain 3 590 m² ; autorisé
- 17/09/2020 ; permis de construire 01201120G0007 ; Route de Pareloup ; parcelle E 1013 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 272 m² ; commencé
- 17/09/2020 ; permis de construire 01201120G0008 ; Imp des Carpes ; parcelles E 1087, E 1081, E 1074 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 085 m² ; commencé
- 15/09/2020 ; permis de construire 01201120G0006 ; Lalic ; parcelle D 162 ; 363 m² ; terrain 35 145 m² ; terminé ; GAEC LABIT
- 17/07/2020 ; permis de construire 01201120G0005 ; Dours ; parcelle B 186 ; 399 m² ; terrain 15 992 m² ; terminé ; GAEC CASTELBOU
- 07/07/2020 ; permis de construire 01201120G0004 ; Lot le Clos ; parcelle AB 376 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 14/05/2020 ; permis de construire 01201120G0002 ; Imp des Carpes ; parcelles E 1074, E 1087, E 1081 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 650 m² ; annulé
- 11/05/2020 ; permis de construire 01201120G0003 ; Le Perie ; parcelles E 990, E 396 ; 82 m² ; terrain 23 658 m² ; terminé
- 07/02/2020 ; permis de construire 01201120G0001 ; Caplongue ; parcelles I 1005, I 903, I 554 ; 450 m² ; terrain 10 790 m² ; terminé ; GAEC DE MONTGINOUX
- 27/01/2020 ; permis de construire 01201119G0010 ; Impasse des Carpes ; parcelles E 1075, E 1082, E 1088 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 758 m² ; terminé
- 16/01/2020 ; permis de construire 01201119G0011 ; Espinouset ; parcelles H 697, H 314, H 699 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 21 141 m² ; terminé
- 27/09/2019 ; permis de démolir 01201119G0002 ; Route du Colombier ; parcelle AB 253 ; terrain 684 m² ; terminé
- 04/07/2019 ; permis de construire 01201119G0007 ; Imp des Carpes ; parcelles E 1075, E 1082, E 1088 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 758 m² ; annulé
- 24/06/2019 ; permis de construire 01201119G0006 ; Paulhes Rouby ; parcelles C 133, C 129, C 380 ; 6 243 m² ; terrain 78 610 m² ; terminé ; GAEC DE PERRIE D'ESPINASSE
- 10/04/2019 ; permis de construire 01201119G0002 ; Imp des Gardons ; parcelle E 81 ; 1 logement, 42 m² ; commencé
- 10/04/2019 ; permis de construire 01201119G0004 ; Puech D Espinous ; parcelles H 777, H 442, H 614 ; 48 m² ; terrain 207 180 m² ; terminé ; GAEC DU ROUSTENS
- 09/04/2019 ; permis de construire 01201119G0003 ; Bonneviale ; parcelle F 244 ; 368 m² ; terrain 12 030 m² ; terminé ; GAEC DE PAREDON
- 01/03/2019 ; permis de construire 01201118G0004 ; Notre Dame d'Aures ; parcelles E 1093, E 1094 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 3 800 m² ; autorisé
- 14/11/2018 ; permis de construire 01201118U1013 ; Fouleties ; parcelles C 64, C 364 ; 240 m² ; commencé ; SCEA DE FOULETIES
- 13/08/2018 ; permis de construire 01201118U1012 ; Montredon ; parcelle D 250 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 99 000 m² ; commencé
- 18/07/2018 ; permis de construire 01201118U1008 ; Routaboul ; parcelles D 78, D 77 ; 153 m² ; terrain 5 442 m² ; commencé ; EARL DE ROUTABOUL
- 12/07/2018 ; permis de construire 01201118U1006 ; Routaboul ; parcelles D 215, D 214 ; 470 m² ; terrain 21 083 m² ; terminé ; EARL DES HOUX
- 12/06/2018 ; permis de construire 01201118U1009 ; Clauzelles ; parcelle A 127 ; 876 m² ; terrain 7 962 m² ; commencé
- 09/05/2018 ; permis de construire 01201118U1003 ; Aurifeuille ; parcelles G 70, G 434, G 467 ; 322 m² ; autorisé ; GAEC D'AURIFEUILLE
- 24/04/2018 ; permis de construire 01201117J1011 ; Grelac ; parcelle I 218 ; 403 m² ; terrain 57 872 m² ; terminé
- 20/03/2018 ; permis de construire 01201118U1002 ; Les Cazals ; parcelles I 993, I 992, I 990 ; 840 m² ; commencé ; EARL DES ORMEAUX
- 28/02/2018 ; permis de construire 01201118U1001 ; La Luminiere ; parcelles E 950, E 947 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 104 m² ; terminé
- 28/02/2018 ; permis de construire 01201117J1012 ; Le Bourg ; parcelles AB 135, AB 134, AB 132 ; 23 m² ; terrain 2 667 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LEVEZOU-PARELOUP
- 12/01/2018 ; permis de construire 01201117J1013 ; Puech D Espinous ; parcelle H 439 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 154 149 m² ; autorisé
- 18/10/2017 ; permis de construire 01201117J1010 ; Le Cayras ; parcelle E 522 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 390 m² ; autorisé ; SCI LE CAYRAS
- 03/07/2017 ; permis de construire 01201117J1005 ; Le Besset ; parcelles J 149, J 148, J 147 ; 90 m² ; autorisé
- 15/05/2017 ; permis de construire 01201117J1002 ; All des Tilleuls Parc du Couve ; parcelles AB 128, AB 127, AB 126 ; 340 m² ; terrain 1 710 m² ; commencé ; COMMUNE D ARVIEU
- 27/04/2017 ; permis de construire 01201116J1014 ; Le Bourg ; parcelle AB 362 ; 2 logements ; terrain 91 m² ; commencé ; INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
- 04/04/2017 ; permis de construire 01201117J1004 ; Le Mas Roussel ; parcelle D 441 ; 208 m² ; terrain 10 298 m² ; autorisé ; EARL DU MAS ROUSSEL
- 26/12/2016 ; permis de démolir 01201116J4003 ; Rd 577 ; parcelle B 47 ; autorisé
- 22/12/2016 ; permis de construire 01201116J1015 ; Caplongue ; parcelle I 869 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 6 593 m² ; commencé
- 04/10/2016 ; permis de construire 01201116J1010 ; Bonnevialle ; parcelle F 245 ; 552 m² ; terrain 7 416 m² ; commencé ; BALMES
- 17/08/2016 ; permis de construire 01201116J1009 ; Caplongue ; parcelles I 547, I 548, I 551 ; 1 logement ; terrain 530 m² ; commencé
- 20/07/2016 ; déclaration préalable 01201116J2005 ; Espinouset ; parcelle H 703 ; 10 m² ; terrain 52 760 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 28/06/2016 ; permis de démolir 01201116J4002 ; Route de la Riviere ; parcelle AB 228 ; autorisé
- 15/06/2016 ; permis de démolir 01201116J4001 ; Le Bourg ; parcelle AB 58 ; autorisé
- 02/06/2016 ; permis de construire 01201116J1006 ; Notre Dame D Aures ; parcelle E 454 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 02/05/2016 ; permis de construire 01201116J1005 ; Espinous ; parcelles H 594, H 392 ; 591 m² ; terrain 109 790 m² ; terminé
- 26/04/2016 ; permis de construire 01201116J1002 ; Puech Grimal ; parcelles H 171, H 172, H 577 ; 121 m² ; terrain 8 747 m² ; terminé ; GAEC DE PUECH GRIMAL
- 01/04/2016 ; permis de construire 01201116J1004 ; Grelac ; parcelles I 1015, I 219 ; 132 m² ; terrain 15 376 m² ; terminé ; EARL DE GRELAC
- 10/03/2016 ; permis de construire 01201116J1001 ; Girmain Bas ; parcelle B 538 ; 1 logement ; autorisé
- 21/01/2016 ; permis de construire 01201115J1021 ; Montjinoux ; parcelles I 682, I 980, I 685 ; 102 m² ; terrain 17 913 m² ; commencé ; GAEC DE MONTGINOUX
- 15/12/2015 ; déclaration préalable 01201115J2016 ; Prl le Reve du Pecheur Lot14 ; parcelle E 924 ; 79 m² ; terrain 401 m² ; autorisé
- 30/09/2015 ; permis de démolir 01201115J4001 ; Notre Dame Daures ; parcelle E 110 ; autorisé
- 23/09/2015 ; permis de construire 01201115J1018 ; Notre Dame D Aures ; parcelle E 454 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 13/08/2015 ; permis de construire 01201115J1015 ; Le Perie ; parcelle E 989 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 419 m² ; terminé
- 29/07/2015 ; permis de construire 01201115J1011 ; Le Bourg ; parcelles AB 14, AB 13, AB 11 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 20/07/2015 ; permis de construire 01201115J1013 ; 2 Lot de la Gineste ; parcelles I 1120, I 1123 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 20/07/2015 ; permis de construire 01201115J1016 ; Tredos ; parcelles E 248, E 255 ; 727 m² ; terrain 27 603 m² ; terminé ; CANTOU DU LAC
- 07/07/2015 ; permis de construire 01201115J1012 ; 1 Lot la Gineste ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 461 m² ; commencé
- 21/05/2015 ; permis de construire 01201115J1010 ; Lalic ; parcelle D 195 ; 112 m² ; terrain 5 523 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis de construire 01201115J1009 ; Serieux ; parcelles H 588, H 546 ; 1 100 m² ; terrain 17 329 m² ; terminé ; GAEC DE SERIEUX
- 27/04/2015 ; permis de construire 01201115J1008 ; Le Rhan ; parcelles E 334, E 335, E 336 ; 279 m² ; terrain 15 830 m² ; terminé
- 20/04/2015 ; permis de construire 01201115J1007 ; Caplongue ; parcelle I 1128 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 127 m² ; commencé
- 01/04/2015 ; permis de construire 01201115J1005 ; Ginestous ; parcelles A 371, A 370, A 341 ; 504 m² ; terrain 11 735 m² ; autorisé ; GAEC DES PARANETTES
- 30/03/2015 ; permis de construire 01201115J1004 ; Espinouzet ; parcelle H 703 ; 2 340 m² ; terrain 52 760 m² ; terminé ; GAEC D'ESPINOUZET
- 15/03/2015 ; permis de construire 01201115J1001 ; 1 Lot la Gineste - Caplongue ; parcelle I 1060 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 714 m² ; autorisé
- 28/08/2014 ; permis de démolir 01201114J4002 ; La Riviere ; parcelle AB 228 ; autorisé
- 01/08/2014 ; permis de construire 01201114J1009 ; La Fajolle ; parcelles I 1036, I 1035, I 307 ; 390 m² ; terrain 42 737 m² ; commencé
- 23/07/2014 ; permis d'aménager 01201114J3001 ; La Gineste ; parcelles I 1062, I 1060, I 1059 ; terminé
- 22/07/2014 ; permis de construire 01201114J1007 ; Dours ; parcelle B 189 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 13 600 m² ; commencé
- 20/06/2014 ; permis de construire 01201114J1008 ; Ventajou ; parcelles J 281, J 278, J 277 ; 274 m² ; terrain 7 453 m² ; autorisé
- 05/06/2014 ; permis de construire 01201114J1002 ; Caplongue ; parcelle I 995 ; 40 m² ; commencé
- 21/05/2014 ; permis de construire 01201114J1005 ; Aurifeuille ; parcelle G 116 ; 1 281 m² ; terrain 31 790 m² ; terminé
- 21/05/2014 ; permis de construire 01201114J1006 ; Zone Artisanale ; parcelle B 888 ; 272 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 17/05/2014 ; déclaration préalable 01201114J2008 ; La Prade ; parcelles G 194, G 198, G 192 ; 15 m² ; terrain 58 900 m² ; autorisé
- 16/05/2014 ; permis de construire 01201114J1003 ; Ventajou ; parcelles J 519, J 515, J 513 ; 1 323 m² ; terrain 53 189 m² ; terminé ; EARL DU VENTAJOU
- 03/05/2014 ; permis de démolir 01201114J4001 ; Rue de la Poste ; parcelle AB 65 ; autorisé
- 19/02/2014 ; permis de construire 01201113J1012 ; Bonneviale ; parcelle F 141 ; 1 logement ; terrain 413 m² ; commencé
- 30/10/2013 ; permis de construire 01201113J1010 ; La Creyssilie ; parcelle G 431 ; 123 m² ; terrain 1 734 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 01201113J1005 ; Ventajou ; parcelle J 207 ; 618 m² ; terrain 73 380 m² ; commencé
- 19/06/2013 ; permis de construire 01201113J1006 ; Le Mas Vayssettes ; parcelle C 231 ; 576 m² ; terrain 102 472 m² ; terminé ; BRU LE MAS VAYSSETTES
- 12/06/2013 ; permis de construire 01201113J1003 ; Clauzelles ; parcelles A 65, A 382 ; 1 404 m² ; terrain 4 646 m² ; terminé ; GAEC JULIEN
- 11/06/2013 ; permis de construire 01201113J1004 ; Le Perie ; parcelles E 395, E 396 ; 378 m² ; terrain 24 077 m² ; terminé
- 07/03/2013 ; permis de construire 01201113J1001 ; Le Mas Vayssettes ; parcelles E 799, E 800, E 802 ; 540 m² ; terrain 44 270 m² ; autorisé ; BRU LE MAS VAYSSETTES
- 01/02/2013 ; permis de construire 01201112J1023 ; Lot le Clos ; parcelle AB 372 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 736 m² ; terminé ; INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
- 01/02/2013 ; permis de construire 01201112J1024 ; 6 Lot le Clos ; parcelle AB 372 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 790 m² ; terminé ; INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
- 31/01/2013 ; permis de construire 01201112J1020 ; La Plane ; parcelle D 142 ; 205 m² ; terrain 54 616 m² ; commencé ; GAEC DE LALIC
- 28/01/2013 ; permis de construire 01201112J1022 ; Aurifeuille ; parcelle G 469 ; 293 m² ; terrain 301 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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