# Passage des Rapets, 73110 Arvillard : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.44428, 6.12062 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 73021_0063.

## La parcelle

- Parcelle : A 347 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 51 m²
- Identifiant : 730210000A0347
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 6,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 502,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 33° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 146 kWh par an, pour 1 315 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 68 de la commune

- 31/01/2025 ; permis de construire 07302124G1013 ; Passage des Rapets ; parcelles 0A 356, 0A 355 ; 1 logement ; terrain 130 m² ; commencé
- 18/04/2016 ; permis de construire 07302115G1009 ; Passage des Rapets ; parcelle A 348 ; 50 m² ; terrain 57 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arvillard-73021/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 14/03/2024 ; vente ; 40 Pass des Rapets ; Maison ; 246 960 € ; 145 m² bâtis, 174 m² de terrain, 1 703 €/m²
- 22/02/2024 ; vente ; 55 Pass des Rapets ; Maison ; 249 100 € ; 42 m² bâtis, 653 m² de terrain, 5 931 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 02/10/2023 ; 55 Passage des rapets 73110 Arvillard ; maison, 106,3 m² ; énergie D, climat B
- 06/07/2023 ; 40 Passage des rapets 73110 Arvillard ; maison, 140,6 m², construit en 1750 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/06/2017.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 40, dont HMGEAR (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/799790431) ; SARL MENEGHIN (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/500631973) ; MICHAUD CHRISTOPHE ET PATRICIA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/504178658) ; LES ATELIERS DU CHATEAU (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/834891475) ; SEPULCRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/791385909) ; COPR L'ETERLOU BLANC (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/918336058)
- Voies voisines : Rue de la Terre Sainte (19 m) https://aucadastre.fr/arvillard-73021/rue-de-la-terre-sainte-0068.md ; Passage de l'Ancienne Laiterie (57 m) https://aucadastre.fr/arvillard-73021/passage-de-l-ancienne-laiterie-0007.md ; Route de la Rochette (93 m) https://aucadastre.fr/arvillard-73021/route-de-la-rochette-0041.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arvillard-73021/passage-des-rapets-0063
La commune : https://aucadastre.fr/arvillard-73021.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/73021_0063