# Permis de construire d'Arville (Seine-et-Marne) : 13 autorisations

De 2013 à 2025 : 2 de logement, 8 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2025 ; permis de démolir 0770092500002 ; 4 Rue de L Ecole ; parcelles D 1129, D 1130, D 129 ; terrain 4 755 m² ; autorisé
- 30/06/2020 ; permis de construire 0770092000002 ; 970 m² ; autorisé ; DE LAURECOURT
- 04/10/2019 ; permis de construire 0770091900001 ; 3 Rue de L Eglise ; parcelles D 1127, D 1115, D 119 ; 1 logement, 8 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 26/10/2018 ; permis de construire 0770091800003 ; Rue de L Ecole ; parcelle D 117 ; 15 m² ; terrain 569 m² ; commencé
- 20/05/2018 ; permis de construire 0770091800002 ; Voie  Communale  N  2 ; parcelle ZM 39 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 17/04/2018 ; permis d'aménager 0770091800001 ; Rue de la G. Maison-du Levant ; parcelle D 1140 ; terrain 3 286 m² ; autorisé
- 25/03/2018 ; permis de construire 0770091800001 ; Rue de L Ecole ; parcelle D 117 ; 30 m² ; autorisé
- 26/08/2015 ; permis de démolir 0770091500001 ; 4 Rue ; parcelle . 143 ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 0770091100001 ; Les Rayons ; parcelle ZV 16 ; 12 m² ; terrain 52 876 m² ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 0770091100002 ; Les Rayons ; parcelle ZV 26 ; 12 m² ; terrain 35 569 m² ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 0770091100003 ; Les Rayons ; parcelle ZV 40 ; 12 m² ; terrain 4 791 m² ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 0770091100004 ; Les Rayons ; parcelle ZT 5 ; 44 m² ; terrain 42 644 m² ; autorisé
- 14/01/2013 ; permis de construire 0770091100005 ; Les Rayons ; parcelle ZT 26 ; 12 m² ; terrain 206 851 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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