# Chemin des Côtes, 11290 Arzens : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.19892, 2.21483 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11018_0027.

## La parcelle

- Parcelle : C 441
- Contenance : 3 962 m²
- Identifiant : 110180000C0441
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 182,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,9 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 026 kWh par an, pour 1 687 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Croix
- Eglise Saint-Genès
- Château

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 94 de la commune

- 27/11/2024 ; permis de construire 01101824D0009 ; 4 Chemin des Cotes ; parcelle C 399 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 691 m² ; commencé
- 14/11/2024 ; permis d'aménager 01101824D0001 ; 14 Chemin des Cotes ; parcelle C 442 ; terrain 3 959 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/arzens-11018/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 27/10/2021 ; vente ; 7 Che des Cotes ; Maison ; 227 200 € ; 170 m² bâtis, 1 562 m² de terrain, 1 336 €/m²
- 23/03/2021 ; vente ; 14 Che des Cotes ; Maison ; 230 000 € ; 350 m² bâtis, 3 959 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 26/05/2023 ; Chemin des Côtes 11290 Arzens ; appartement, 77 m² ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Les Clés de l'Envol (Ecole du second degré professionnelle privée) (Lycée, privé, sans cantine) ; Ecole Les Clés de l'Envol (Ecole primaire privée) (Ecole, privé, ULIS, sans cantine) ; Ecole primaire Simone Veil (Ecole)
- Voies voisines : Impasse Lacaze (83 m) https://aucadastre.fr/arzens-11018/impasse-lacaze-0091.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arzens-11018/chemin-des-cotes-0027
La commune : https://aucadastre.fr/arzens-11018.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11018_0027