# Impasse de la Fregate, 56640 Arzon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (28 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.54390, -2.90644 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 56005_0068.

## La parcelle

- Parcelle : AS 264
- Contenance : 316 m²
- Identifiant : 56005000AS0264
- Feuille : 000 AS 01, échelle 1:1000, édition 7
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 12,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 747 kWh par an, pour 1 557 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uba2, secteur mixte à dominante résidentielle à densité faible, du PLU Arzon, en vigueur depuis le 19/01/2015.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- EPR

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 20/11/2023 ; vente ; 18 Imp de la Fregate ; Maison ; 595 000 € ; 110 m² bâtis, 316 m² de terrain, 5 409 €/m²
- 26/06/2023 ; vente ; 9 Imp de la Fregate ; Maison ; 1 300 430 € ; 308 m² bâtis, 1 199 m² de terrain
- 22/03/2023 ; vente ; 21 Imp de la Fregate ; Maison ; 2 088 100 € ; 596 m² bâtis, 2 459 m² de terrain
- 28/02/2022 ; vente ; 16 Imp de la Fregate ; Maison ; 520 000 € ; 84 m² bâtis, 310 m² de terrain, 6 190 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 03/05/2023 ; 18 Impasse de la Fregate 56640 Arzon ; maison, 110 m², construit en 1993 ; énergie C, climat A
- 20/03/2023 ; 9 Impasse de la Fregate 56640 Arzon ; maison, 155 m², construit en 1991 ; énergie D, climat B
- 14/09/2022 ; 21 Impasse de la Fregate 56640 Arzon ; maison, 278 m², construit en 1989 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 10/01/1993.

## Autour

- Voies voisines : Chemin du Prince (63 m) https://aucadastre.fr/arzon-56005/chemin-du-prince-0153.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/arzon-56005/impasse-de-la-fregate-0068
La commune : https://aucadastre.fr/arzon-56005.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/56005_0068