# Rue André Bouéry, 31160 Aspet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (15 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.01475, 0.80195 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31020_0002.

## La parcelle

- Parcelle : AB 409 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 446 m²
- Identifiant : 31020000AB0409
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 465,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,5 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 500 kWh par an, pour 1 474 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Fontaine
- PPRN d'Aspet

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 51 de la commune

- 02/04/2024 ; permis de construire 03102024Y0001 ; Rue Andre Bouery ; parcelle AB 197 ; autorisé ; THAI FOOD ZONE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/aspet-31020/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 18/12/2025 ; vente ; 3 Rue Andre Bouery ; Maison ; 185 030 € ; 101 m² bâtis, 230 m² de terrain, 1 832 €/m²
- 08/08/2025 ; vente ; 11 Rue Andre Bouery ; Dépendance, Maison ; 200 000 € ; 240 m² bâtis, 1 125 m² de terrain, 833 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 5

- 27/04/2026 ; 7 Rue André Bouéry 31160 Aspet ; immeuble, construit en 1950 ; énergie E, climat C
- 30/03/2026 ; 1 Rue André Bouéry 31160 Aspet ; appartement, 29 m² ; énergie E, climat C
- 08/08/2025 ; 3 Rue André Bouéry 31160 Aspet ; maison, 130,4 m² ; énergie D, climat B
- 10/01/2025 ; 11 Rue André Bouéry 31160 Aspet ; maison, 295,8 m², construit en 1880 ; énergie C, climat A
- 03/07/2023 ; Rue André Bouery 31160 Aspet ; maison, 130 m² ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/06/2005.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique Germaine Barès (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 316, dont DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; GROUPAMA D'OC (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/391851557) ; CREDIT AGRICOLE IMMOBILIER SERVICES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/400777827) ; SQUARE HABITAT TOULOUSE 31 (SQUARE HABITAT) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/493528004) ; CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/776916207) ; CREDIT AGRICOLE TOULOUSE 31 IMMOBILIER (CATI) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/898320239)
- Voies voisines : Rue du Cardinal Sourrieu (12 m) https://aucadastre.fr/aspet-31020/rue-du-cardinal-sourrieu-0005.md ; Place Jean Fauroux (47 m) https://aucadastre.fr/aspet-31020/place-jean-fauroux-r5q5jn.md ; Place André Bouéry (50 m) https://aucadastre.fr/aspet-31020/place-andre-bouery-0001.md ; Rue Monétuc (54 m) https://aucadastre.fr/aspet-31020/rue-monetuc-0016.md ; Passage Joseph Ruau (58 m) https://aucadastre.fr/aspet-31020/passage-joseph-ruau-nds0li.md ; Grande Rue Augustus St- Gaudens (69 m) https://aucadastre.fr/aspet-31020/grande-rue-augustus-st-gaudens-0012.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aspet-31020/rue-andre-bouery-0002
La commune : https://aucadastre.fr/aspet-31020.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31020_0002