# Permis de construire d'Asson (Pyrénées-Atlantiques) : 122 autorisations

De 2013 à 2026 : 56 de logement, 61 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 32 autorisations et 21 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/07/2026 ; permis de construire 0640682600008 ; 15 Chemin d'Arriuthouet ; parcelle 0G 644 ; 756 m² ; terrain 23 640 m² ; autorisé ; POURE
- 18/06/2026 ; permis de construire 0640682600006 ; Chemin de Courrau ; parcelle AB 828 ; 1 logement, 111,45 m² ; terrain 2 274 m² ; autorisé
- 22/04/2026 ; déclaration préalable 0640682600011 ; 1 Impasse Gauze - Rue du Gabizos ; parcelle 0A 1012 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 201 m² ; autorisé
- 18/02/2026 ; déclaration préalable 0640682600002 ; parcelles AB 499, AB 500, AB 502 ; terrain 1 016 m² ; autorisé ; LOCEAN
- 03/11/2025 ; permis de construire 0640682500013 ; 13 Chemin d'Arriusoulens ; parcelles 0G 268, 0G 267 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé
- 03/11/2025 ; permis de construire 0640682500015 ; 8c Rue du Gabizos ; parcelle 0A 1072 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 131 m² ; commencé
- 25/09/2025 ; permis de construire 0640682500008 ; 22 Chemin de Brune ; parcelle 0H 322 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 28/08/2025 ; permis de construire 0640682500009 ; Chemin des Bengues ; parcelle 0C 56 ; 1 188 m² ; terrain 27 080 m² ; terminé ; GAEC DU HOUNTACAM
- 20/05/2025 ; permis de construire 0640682500005 ; Rue Carrere Longue ; parcelle AB 831 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 845 m² ; commencé
- 10/02/2025 ; permis de construire 06406824N0002 ; 17 Rue de l'Aubisque ; parcelle AC 31 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 540 m² ; commencé
- 08/01/2025 ; permis de construire 06406824N0015 ; 37 Rue de la Bastide ; parcelle AC 703 ; 82 m² ; terrain 2 400 m² ; terminé
- 06/01/2025 ; permis de construire 06406824N0011 ; 5 Chemin de L Eglise ; parcelles AC 803, AC 805 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 995 m² ; terminé
- 09/12/2024 ; permis de construire 06406824N0008 ; parcelles 0D 440, 0D 1293, 0D 441 ; 288 m² ; terrain 8 173 m² ; autorisé ; SOC CAVES PRODUCTEURS REUNIS ROQUEFORT
- 30/07/2024 ; permis de construire 06406824N0005 ; 12 Rue du Gabizos ; parcelle 0A 694 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 215 m² ; commencé
- 02/07/2024 ; permis de construire 06406824N0006 ; 2 Chemin de la Drague ; parcelles 0C 26, 0C 612, 0C 613 ; 161 m² ; terrain 41 424 m² ; autorisé ; GAEC DE L OUZOM
- 26/04/2024 ; permis de construire 06406824N0004 ; 2 Chemin D Argole ; parcelles 0H 348, 0H 349, 0H 842 ; 1 logement, 26 m² ; terrain 2 225 m² ; commencé
- 19/04/2024 ; permis de construire 06406824A0001 ; 20 Chemin d'Artigaret ; parcelle 0A 663 ; 22 m² ; terrain 1 610 m² ; autorisé ; GAEC D'ARTIGARET
- 27/03/2024 ; permis de construire 06406823N0001 ; parcelles 0C 30, 0C 32, 0C 33 ; 1 logement ; terrain 34 150 m² ; autorisé
- 18/10/2023 ; permis de construire 06406823N0016 ; parcelle 0H 932 ; 100 m² ; terrain 16 734 m² ; autorisé ; ZOO D'ASSON
- 20/06/2023 ; permis de construire 06406823N0013 ; 3 Rue de Nauguem ; parcelle AC 501 ; 237 m² ; terrain 1 958 m² ; autorisé ; SCI BORBU
- 02/05/2023 ; permis de construire 06406823N0002 ; 36 Chemin de la Serre ; parcelles 0A 867, 0A 878 ; 1 logement ; terrain 2 321 m² ; terminé
- 29/11/2022 ; permis de construire 06406822N0011 ; 5 Chemin de Cot-de-Belloc ; parcelle 0D 789 ; 23 m² ; autorisé
- 16/08/2022 ; permis de construire 06406822N0008 ; 24 m² ; autorisé
- 08/08/2022 ; permis de construire 06406822N0007 ; parcelles 0D 440, 0D 438, 0D 1217 ; 64 m² ; terrain 11 153 m² ; terminé ; SOC CAVES PRODUCTEURS REUNIS ROQUEFORT
- 08/03/2022 ; permis de construire 06406822N0004 ; 5 Rue du Camlong ; parcelles AC 110, AC 540, AC 541 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 1 438 m² ; autorisé
- 08/03/2022 ; permis de construire 06406822N0004 ; 5 Rue du Camlong ; parcelles AC 110, AC 540, AC 541 ; 48 m² ; terrain 1 438 m² ; autorisé
- 11/02/2022 ; permis de construire 06406822N0002 ; Chemin de Bacole ; parcelle AB 741 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 1 516 m² ; autorisé
- 02/02/2022 ; permis de construire 06406821N0023 ; Rue du Pla d'Isou ; parcelle AC 811 ; 4 logements, 967 m² ; terrain 3 056 m² ; terminé ; AGES &VIE HABITAT
- 21/01/2022 ; permis de construire 06406821N0027 ; Route du Soulor ; parcelles 0G 586, 0G 816, 0G 815 ; 727 m² ; autorisé ; L'ATELIER DU JARDIN
- 17/01/2022 ; permis de construire 06406821N0030 ; 20 Chemin des Bengues ; parcelle 0C 56 ; 1 036 m² ; autorisé ; GAEC DU HOUNTACAM
- 11/01/2022 ; permis de construire 06406821N0024 ; Rue Bastide ; parcelle AC 125 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 589 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 06406821N0028 ; 22 Chemin des Bengues ; parcelles 0C 322, 0C 321 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 26 121 m² ; terminé
- 22/10/2021 ; permis de construire 06406821N0020 ; Chemi St Jean ; parcelles AB 678, AB 293 ; 31 m² ; terrain 80 860 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY
- 30/09/2021 ; permis de construire 06406821N0017 ; Berdeu ; parcelles 0H 657, 0H 78, 0H 91 ; 322 m² ; terrain 76 870 m² ; terminé ; DE L ETANG
- 23/09/2021 ; permis de construire 06406821N0018 ; 1 Rue Gaston Febus ; parcelle AC 759 ; 2 logements, 180 m² ; terrain 1 053 m² ; terminé ; CALONGE INVESTISSEMENTS
- 17/09/2021 ; permis de construire 06406821N0015 ; 6 Rue Bastide ; parcelles AC 805, AC 144, AC 143 ; 5 logements ; terrain 2 219 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 06406821N0011 ; 3 Voie Casalere ; parcelle AC 806 ; 129 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 08/09/2021 ; permis de construire 06406821N0019 ; Cabat ; parcelle 0I 640 ; 163 m² ; terrain 46 874 m² ; terminé ; EARL DU CHEMIN DE L OSSAU
- 31/08/2021 ; permis de construire 06406821N0014 ; 9 Ter Rue Bastide ; parcelles AC 738, AC 737 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 117 m² ; autorisé
- 15/06/2021 ; permis de construire 06406821N0009 ; 19 Chemi de l'Estibette ; parcelle AC 815 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 823 m² ; terminé
- 19/04/2021 ; permis d'aménager 06406821N0001 ; Rue de la Bastide ; parcelle AC 501 ; terrain 21 785 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE NAY
- 13/04/2021 ; permis de construire 06406821N0006 ; 22 Chemi de Paroix ; parcelle AB 776 ; 50 m² ; terrain 2 120 m² ; terminé
- 01/03/2021 ; permis de construire 06406821N0004 ; Lieu-Dit Coutchou ; parcelles 0I 373, 0I 329, 0I 326 ; 30 m² ; terrain 25 530 m² ; autorisé ; DE HOUNTAGNERE
- 13/01/2021 ; permis de construire 06406820N0020 ; Chemi de Castilhe ; parcelle 0I 217 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 06/01/2021 ; permis de construire 06406820N0019 ; Chemi Mouli de Labardere ; parcelle AB 320 ; 1 logement ; terrain 1 350 m² ; terminé
- 30/11/2020 ; permis de construire 06406820N0018 ; 51 Rue Labat ; parcelle AB 307 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 412 m² ; terminé
- 28/11/2020 ; permis de démolir 06406820N0002 ; 6 Chemi de Monbru ; parcelle 0A 648 ; terrain 960 m² ; autorisé
- 16/11/2020 ; permis de construire 06406820N0017 ; 4 Rue Gaston Febus-Zac Ba ; parcelles AC 785, AC 783 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 829 m² ; autorisé ; CALONGE INVESTISSEMENTS
- 16/10/2020 ; permis de construire 06406820N0015 ; 26 Chem de Brune ; parcelles H 294, H 303, H 304 ; 1 139 m² ; terrain 31 331 m² ; commencé ; ASSON BIOENERGIE
- 15/09/2020 ; permis de construire 06406820N0016 ; 13 Chemi Arriusoulens ; parcelles 0G 871, 0G 268, 0G 873 ; 232 m² ; terrain 2 750 m² ; autorisé
- 09/06/2020 ; permis de construire 06406820N0002 ; 49 Rue de Labat ; parcelles AB 698, AB 701 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 995 m² ; autorisé
- 29/05/2020 ; permis de construire 06406820N0009 ; 2 Chemi de la Drague ; parcelles 0C 522, 0C 37, 0C 345 ; 513 m² ; terrain 132 635 m² ; terminé ; GAEC DE L OUZOM
- 25/05/2020 ; permis de construire 06406820N0005 ; Route du Soulor ; parcelles 0G 693, 0G 691 ; 1 logement ; terrain 4 930 m² ; autorisé
- 31/03/2020 ; permis de construire 06406820N0004 ; Rue du Lac ; parcelle AB 792 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 292 m² ; autorisé
- 17/03/2020 ; permis de construire 06406820N0003 ; 1 Rue de l'Eglise ; parcelles AC 356, AC 355 ; 41 m² ; terrain 1 370 m² ; autorisé
- 31/01/2020 ; permis de construire 06406819N0016 ; Chemin de la Mote ; parcelles 0A 1095, 0A 1098 ; terrain 412 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 06406819N0020 ; Chemin de Brune ; parcelles 0H 982, 0H 850, 0H 310 ; 367 m² ; terrain 118 799 m² ; commencé ; SCEA DOMENYUC
- 26/08/2019 ; permis de construire 06406819N0014 ; Rue du Gabizos ; parcelle AC 810 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 691 m² ; commencé
- 12/08/2019 ; permis de construire 06406819N0015 ; Rue du Gabizos ; parcelle AC 808 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 802 m² ; autorisé
- 27/06/2019 ; permis de construire 06406819N0010 ; 26 Chemi de Brune ; parcelles 0H 321, 0H 850, 0H 619 ; 480 m² ; terrain 92 364 m² ; commencé ; SCEA DOMENYUC
- 11/06/2019 ; permis de construire 06406819N0011 ; Rue du Gabizos ; parcelle AC 809 ; 1 logement, 74 m² ; terminé
- 13/05/2019 ; permis de construire 06406819N0009 ; 9 Chemin de Bathorbe ; parcelle AB 322 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 535 m² ; commencé
- 21/02/2019 ; permis de construire 06406819N0003 ; Route d'Ossau ; parcelle 0I 502 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 22 850 m² ; terminé
- 08/02/2019 ; permis de construire 06406819N0001 ; 53 Rue de Labat ; parcelle AB 434 ; 1 logement ; terrain 125 m² ; autorisé
- 08/02/2019 ; permis de construire 06406819N0001 ; 53 Rue de Labat ; parcelle AB 434 ; terrain 125 m² ; autorisé
- 02/11/2018 ; permis de construire 06406818N0013 ; 9 Rue Garrenot ; parcelles 0D 660, 0D 661, 0D 662 ; 312 m² ; terrain 72 260 m² ; terminé ; GAEC  DE LA HECHE
- 02/10/2018 ; permis de construire 06406818N0010 ; 53 Rue de Labat ; parcelle AB 804 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 2 963 m² ; terminé
- 07/09/2018 ; déclaration préalable 06406818N0021 ; 10 Rue de la Bastide ; parcelles AC 800, AC 802 ; terminé
- 10/07/2018 ; permis de construire 06406818N0007 ; 20 Voie Casalere ; parcelle AC 588 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 953 m² ; commencé
- 21/06/2018 ; permis de construire 06406818N0008 ; Rue de Labat ; parcelles AC 406, AC 408 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 965 m² ; terminé
- 07/06/2018 ; permis de construire 06406818N0006 ; Route d'Ossau ; parcelle 0I 502 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 22 850 m² ; autorisé
- 26/03/2018 ; permis de construire 06406818N0004 ; Lieu- Palu ; parcelle 0G 714 ; 274 m² ; terrain 25 950 m² ; commencé
- 19/03/2018 ; permis de construire 06406818N0002 ; 13 Route de l'Aubisque ; parcelles AC 33, AC 34, AC 35 ; 78 m² ; terrain 3 045 m² ; commencé
- 10/01/2018 ; permis de construire 06406817N0014 ; Zac de la Bastide ; parcelle AC 761 ; 1 logement, 95 m² ; commencé
- 07/11/2017 ; permis de construire 06406817N0010 ; 2 Rue Gaston Febus ; parcelle AC 761 ; 1 logement, 108 m² ; terminé
- 19/10/2017 ; permis de construire 06406817N0009 ; 8 Rue Gaston Febus ; parcelles AC 761, AC 766 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 907 m² ; terminé
- 28/09/2017 ; permis de construire 06406817N0007 ; Lot N Lotis le Parc des Asphodeles ; parcelle AC 691 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 624 m² ; terminé
- 29/06/2017 ; permis de construire 06406817N0004 ; Lieu- Arriou Trebes ; parcelles 0G 52, 0G 54, 0G 58 ; 312 m² ; terrain 77 200 m² ; terminé
- 22/06/2017 ; permis de construire 06406817N0003 ; Lieu- Bengues ; parcelles 0C 308, 0C 286, 0C 277 ; 581 m² ; terrain 165 870 m² ; autorisé ; GAEC LIROU
- 22/03/2017 ; permis de construire 06406816N0017 ; 6 Chemi Brouquet ; parcelle 0H 705 ; 24 m² ; terrain 1 652 m² ; autorisé ; ZOO D'ASSON
- 17/02/2017 ; permis de démolir 06406817N0001 ; 6 Chemi de Brouquet ; parcelle 0H 933 ; terrain 2 319 m² ; autorisé ; SAINT PIE FRERES
- 13/02/2017 ; permis de construire 06406817N0001 ; 37 Chemi de Brune ; parcelles 0H 884, 0H 885, 0H 331 ; 608 m² ; terrain 174 951 m² ; autorisé
- 29/12/2016 ; permis de construire 06406816N0020 ; Zac de la Bastide ; parcelle AC 614 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 3 187 m² ; terminé
- 16/11/2016 ; permis de construire 06406816N0015 ; 1 Voie Casalere ; parcelle AC 665 ; 100 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 08/09/2016 ; permis de construire 06406816N0013 ; Zac de la Bastide ; parcelle AC 614 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 021 m² ; commencé
- 16/08/2016 ; permis de construire 06406816N0008 ; Route du Col du Soulor ; parcelles 0D 1294, 0D 1290, 0D 1219 ; 497 m² ; terrain 3 885 m² ; autorisé ; SOC CAVES PRODUCTEURS REUNIS ROQUEFORT
- 20/07/2016 ; permis de construire 06406816N0009 ; Rue du Gabizos ; parcelle 0A 1068 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 700 m² ; commencé
- 27/05/2016 ; permis de construire 06406816N0007 ; 1 logement, 114 m² ; terminé
- 19/02/2016 ; permis de construire 06406816N0001 ; 7 Chemin du Mouli de Labarb ; parcelles 0B 260, 0B 266, 0B 267 ; 44 m² ; terrain 440 m² ; autorisé
- 05/01/2016 ; permis de construire 06406815N0021 ; 16 Place saint-Martin ; parcelle AC 480 ; terrain 1 528 m² ; terminé
- 10/12/2015 ; permis de construire 06406815N0022 ; 2 Rue Marcadet ; parcelle AB 183 ; 100 m² ; terrain 3 030 m² ; commencé
- 20/10/2015 ; permis de construire 06406815N0020 ; 5 Rue Rue du Beez ; parcelle AB 689 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 08/10/2015 ; permis de construire 06406815N0018 ; 11 Ch Chemin d'Auros ; parcelles 0I 658, 0I 657, 0I 21 ; 150 m² ; terrain 116 326 m² ; terminé ; EARL LARRUHAT
- 07/10/2015 ; permis de construire 06406815N0016 ; 15 Ch Arriouthouet ; parcelles 0G 656, 0G 655, 0G 652 ; 1 300 m² ; terrain 64 850 m² ; terminé
- 07/10/2015 ; permis de construire 06406815N0017 ; 120 m² ; terminé ; EARL DES FORGES
- 15/09/2015 ; permis de construire 06406815P0006 ; 1 Rue de Litor ; parcelles AC 118, AC 11 ; 335 m² ; terrain 4 035 m² ; commencé ; COMMUNE D ASSON
- 18/08/2015 ; permis de construire 06406815N0013 ; 40 Lot Lot 40 Zac la Bastide ; parcelle AC 739P ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 216 m² ; commencé
- 02/07/2015 ; permis de construire 06406815P0010 ; Chem de Bathorbe ; parcelles OA 1075, OA 1064 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 957 m² ; commencé
- 12/05/2015 ; permis de démolir 06406815P0001 ; 1 Rue du Litor ; parcelles AC 118, AC 11 ; autorisé ; COMMUNE D ASSON
- 26/02/2015 ; permis de construire 06406814P0017 ; parcelles 0H 244, 0H 243, 0H 241 ; 2 logements ; terminé
- 08/12/2014 ; permis de construire 06406814P0014 ; Chem Sarramayou ; parcelle OG 1064 ; 916 m² ; terrain 2 713 m² ; commencé ; PYREN'EAU
- 07/08/2014 ; permis de construire 06406814P0011 ; 9 Chem Garrerot ; parcelles 0D 663, 0D 661 ; 205 m² ; terrain 2 480 m² ; commencé
- 15/05/2014 ; permis de construire 06406814P0008 ; 2 Chem de Crouseilles ; parcelles 0D 1188, 0D 448, 0D 809 ; 1 079 m² ; terrain 76 816 m² ; commencé ; EARL DU CABIROU
- 02/05/2014 ; permis de construire 06406814P0007 ; Chem de Brune ; parcelle OH 885 ; 264 m² ; terrain 41 403 m² ; commencé
- 10/03/2014 ; permis de construire 06406813P0018 ; 6 Chem Brouquet ; parcelle 0H 520 ; 37 m² ; terrain 8 550 m² ; autorisé
- 23/02/2014 ; déclaration préalable 06406814P0002 ; 17 Rue des Pyrenees ; parcelle AC 620 ; 15 m² ; terrain 1 688 m² ; autorisé
- 31/01/2014 ; permis de construire 06406814P0001 ; parcelles AB 375, AB 622 ; 301 m² ; terrain 8 760 m² ; annulé ; SCI ADAM
- 21/01/2014 ; permis de démolir 06406813P0002 ; 6 Chem de Brouquet ; parcelle 0H 634 ; autorisé
- 27/11/2013 ; permis de construire 06406813P0017 ; Chem de la Chapelle ; parcelle 0D 1302 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 30/10/2013 ; permis de construire 06406813P0014 ; 17 Rue des Pyrenees ; parcelle AC 620 ; 62 m² ; terrain 1 688 m² ; autorisé
- 10/07/2013 ; permis de construire 06406813P0015 ; Rue de la Bastide ; parcelle AC 703 ; 274 m² ; terrain 2 418 m² ; terminé
- 29/06/2013 ; déclaration préalable 06406813P0020 ; 6 Chem Brouquet ; parcelle OH 521 ; 18 m² ; terrain 2 310 m² ; autorisé
- 23/05/2013 ; permis de construire 06406813P0005 ; 4 Chem de Sanguinet ; parcelles D 700, D 701, D 702 ; 1 206 m² ; terrain 37 104 m² ; terminé
- 23/05/2013 ; permis de construire 06406813P0011 ; Pradou ; parcelles OA 314, OA 315, OA 316 ; 993 m² ; terrain 86 641 m² ; commencé
- 22/04/2013 ; permis de construire 06406813P0002 ; Rue de L Estibette ; parcelle AC 697 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 536 m² ; commencé
- 18/04/2013 ; permis de construire 06406812P0027 ; 18 Chem D Artigaret ; parcelle 0A 589 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 11/03/2013 ; permis de construire 06406812P0028 ; 28 Chem de la Bathorbe ; parcelles 0A 634, 0A 640, 0A 658 ; 364 m² ; autorisé
- 11/03/2013 ; permis de construire 06406813P0001 ; Cabanne Marty-Peyras ; parcelle 0E 119 ; 16 m² ; autorisé ; GROUPEMENT PASTORAL DE L'OUZOUM
- 12/02/2013 ; permis de construire 06406812P0023 ; 18 Chem Bengues ; parcelles 0C 98, 0C 99, 0C 100 ; 1 018 m² ; terminé ; EARL DU GABIZOS
- 23/01/2013 ; permis de construire 06406812P0026 ; Lot13 Lot le Parc des Asphodeles ; parcelle AC 696 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 757 m² ; terminé
- 19/01/2013 ; permis de construire 06406812P0024 ; Chem de Lavo T ; parcelle AC 42 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 10/01/2013 ; permis de construire 06406812P0025 ; Rue des Floralies ; parcelle AB 730 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 208 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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