# Impasse des Oeillets, 13400 Aubagne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.30281, 5.58008 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13005_1462.

## La parcelle

- Parcelle : BH 333
- Contenance : 382 m²
- Identifiant : 13005000BH0333
- Feuille : 000 BH 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 5,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 110,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 763 kWh par an, pour 1 989 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD3, tissus discontinus à dominante pavillonaire (emprise 30%), du PLUi Aix-Marseille-Provence, en vigueur depuis le 15/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Zone de ruisselement : Prolonger
- Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- Zone de sauvegarde des masses d'eau souterraines - Priorité 1

### Informations (1)

- Droit de Préemption Urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- PPR retrait-gonflement d'argile d’Aubagne
- PPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 29/03/2026 ; 33 Impasse des Oeillets 13400 Aubagne ; maison, 142,1 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 28 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 89, dont CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672272) ; SOGERES (SOGERES) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/572102176) ; SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL (SFS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253081) ; APF FRANCE HANDICAP (APF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775688732) ; VALECO SUN (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/512072729) ; SOCIETE D INFORMATIQUE DE GESTION ET DE COMMUNICATION (SIGEC) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/333073062)
- Voies voisines : Impasse des Jacinthes (25 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/impasse-des-jacinthes-0965.md ; Impasse des Glaieuls (30 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/impasse-des-glaieuls-0849.md ; Rue des Camélias (47 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/rue-des-camelias-0277.md ; Rue des Lilas (55 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/rue-des-lilas-1146.md ; Impasse des Tulipes (71 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/impasse-des-tulipes-1953.md ; Impasse des Dahlias (79 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/impasse-des-dahlias-0504.md ; Route de Beaudinard (95 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/route-de-beaudinard-0171.md ; Route des Aubes (99 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/route-des-aubes-0111.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aubagne-13005/impasse-des-oeillets-1462
La commune : https://aucadastre.fr/aubagne-13005.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13005_1462