# Square Clair Soleil, Aubagne : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (0 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.28517, 5.55448 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13005_A240.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 93,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 808 kWh par an, pour 2 004 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC2, tissus discontinus de collectifs (hf 15,5m), du PLUi Aix-Marseille-Provence, en vigueur depuis le 15/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (6)

- Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Cycle de l'Eau
- Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Qualité d'aménagement et forme urbaine - QAFU
- Orientation d'Aménagement et de Programmation sectorielle
- Orientation d'Aménagement et de Programmation thématique : Trame Verte et Bleue - TVB
- Zone de ruisselement : Intensifier
- Zone de bonne desserte

### Informations (2)

- Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI)
- Droit de Préemption Urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- PPR retrait-gonflement d'argile d’Aubagne
- PPR inondation d’Aubagne (bassin de l’Huveaune)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 6

- 05/11/2024 ; vente ; Sq Clair Soleil ; Dépendance ; 22 000 €
- 06/08/2024 ; vente ; Sq Clair Soleil ; Appartement, Dépendance ; 143 500 € ; 68 m² bâtis, 2 110 €/m²
- 25/04/2024 ; vente ; Sq Clair Soleil ; Appartement, Dépendance ; 176 700 € ; 66 m² bâtis
- 15/12/2023 ; vente ; Sq Clair Soleil ; Appartement, Dépendance ; 144 000 € ; 42 m² bâtis, 3 429 €/m²
- 01/12/2021 ; vente ; Sq Clair Soleil ; Appartement, Dépendance ; 112 000 € ; 54 m² bâtis
- 05/11/2021 ; vente ; Sq Clair Soleil ; Dépendance ; 13 200 €

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 28 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 20 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire La Tourtelle (Ecole, REP, ULIS) ; Ecole élémentaire Paul Eluard (Ecole, REP) ; Ecole maternelle La Tourtelle (Ecole, REP) ; Ecole maternelle Paul Eluard (Ecole, REP) ; Lycée professionnel Gustave Eiffel (Lycée)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 362, dont THERMIQUE SOLUTIONS INDUSTRIE COMMERCE (TSIC) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/848009452) ; ENTERPRISE HOLDINGS FRANCE (ENTERPRISE RENT-A-CAR/CITER, ENTERPRISE RENT-A-CAR, NATIONAL CAR RENTAL, ALAMO RENT-A-CAR.) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/318771995) ; ASS AIDE DOMICILE ACTIVITES REGROUPEES (ADAR) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/301423737) ; POINT MULTI BATTERIES (P M B) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/333974095) ; NHOOD SERVICES FRANCE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/534886411) ; SAS CLEFEL (LAVOMATIQUE CARNOUX) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/851973362)
- Voies voisines : D8n (30 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/d8n-uwwa84.md ; Chemin de la Gelatine (44 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/chemin-de-la-gelatine-0853.md ; Avenue Pierre Brossolette (66 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/avenue-pierre-brossolette-1551.md ; Chemin du Bon Civet (68 m) https://aucadastre.fr/aubagne-13005/chemin-du-bon-civet-0220.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aubagne-13005/square-clair-soleil-A240
La commune : https://aucadastre.fr/aubagne-13005.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13005_A240