# Permis de construire d'Aubenasson (Drôme) : 5 autorisations

De 2014 à 2023 : 2 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/10/2023 ; déclaration préalable 0260152300005 ; 40 m² ; autorisé
- 08/10/2019 ; permis de construire 0260151900001 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé
- 08/10/2019 ; permis de construire 02601519D0001 ; Les Cassous ; parcelle A 240 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 889 m² ; autorisé
- 05/03/2015 ; déclaration préalable 02601515D0001 ; Rd 164 B ; parcelles A 96, A 98 ; 432 m² ; terrain 8 342 m² ; autorisé
- 21/04/2014 ; permis de construire 02601514D0001 ; Le Clos ; parcelle A 250A ; 52 m² ; terrain 13 364 m² ; autorisé ; SCEA DES ARILLOUS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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