# Chemin du Vas, 84810 Aubignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (39 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.09847, 5.03886 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84004_0894.

## La parcelle

- Parcelle : AN 236
- Contenance : 967 m²
- Identifiant : 84004000AN0236
- Feuille : 000 AN 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 69,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 685 kWh par an, pour 1 977 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ai, zone agricole soumise au risque inondation, du PLU Aubignan, en vigueur depuis le 05/03/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 354 de la commune

- 04/07/2018 ; permis de construire 08400418C0018 ; Chemin du Vas ; parcelle AN 203 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 435 m² ; terminé
- 22/07/2015 ; permis de construire 08400415C0012 ; Chemin du Vas ; parcelle AN 146 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 188 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/aubignan-84004/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 24/02/2023 ; vente ; 1741 Che du Vas ; Maison, Local industriel. commercial ou assimilé ; 329 666 € ; 451 m² bâtis, 3 127 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 28/04/2026 ; 319 Chemin du Vas 84810 Aubignan ; maison, 172,7 m², construit en 1984 ; énergie D, climat D
- 15/04/2025 ; 255 Chemin du Vas 84810 Aubignan ; maison, 89,6 m² ; énergie D, climat B
- 02/02/2024 ; 167 Chemin du Vas 84810 Aubignan ; maison, 58 m², construit en 1992 ; énergie D, climat B
- 01/07/2022 ; Chemin du Vas 84810 Aubignan ; maison, 143,6 m² ; énergie G, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 17 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 19, dont INTERNATIONAL SUPERVISION AND TECHNICAL ASSISTANCE SASU (ISTA) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/898935291) ; SCI JEM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/941545378) ; SCI JVLM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/930193115) ; SENGAS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/833859556) ; SCI LES BOISSETOIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/837613884) ; SCI DE L'AUZON (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/983472291)
- Voies voisines : Impasse du Clos Saint-Martin (70 m) https://aucadastre.fr/aubignan-84004/impasse-du-clos-saint-martin-0131.md ; Chemin de Saint-Martin (78 m) https://aucadastre.fr/aubignan-84004/chemin-de-saint-martin-pjjbze.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aubignan-84004/chemin-du-vas-0894
La commune : https://aucadastre.fr/aubignan-84004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84004_0894