# Impasse Caroline, 84810 Aubignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (30 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.10107, 5.02705 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84004_0102.

## La parcelle

- Parcelle : BN 67
- Contenance : 6 286 m²
- Identifiant : 84004000BN0067
- Feuille : 000 BN 01, échelle 1:500, édition 6
- Bâtiment au point : 6,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 68,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 672 kWh par an, pour 1 967 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zone urbaine mixte (vocation : habitat, commerce, services), du PLU Aubignan, en vigueur depuis le 05/03/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- AC1 - Servitude de protection des monuments historiques classés ou inscrits

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise paroissiale Saint-Victor

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 17 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/06/2000.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole elementaire La Garenne (Ecole) ; Ecole maternelle AUBIGNAN (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 200, dont VK-1 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/883976995) ; AUBIPOSE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/750052680) ; EHPAD RESIDENCE DU SOLEIL (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/268400348) ; SNC TABAC PRESSE L'AUBIGNANAIS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/878196971) ; COCONUT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/430421230) ; LE CLOS MMG (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/930830104)
- Voies voisines : Chemin de la Combe (62 m) https://aucadastre.fr/aubignan-84004/chemin-de-la-combe-0134.md ; Rue de la Porte de France (87 m) https://aucadastre.fr/aubignan-84004/rue-de-la-porte-de-france-0816.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aubignan-84004/impasse-caroline-0102
La commune : https://aucadastre.fr/aubignan-84004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84004_0102