# Impasse Frédéric Rame, 84810 Aubignan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.09627, 5.02668 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84004_2u1om3.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 60,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 685 kWh par an, pour 1 977 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UI, zone urbaine devenue inconstructible à cause du risque inondation (habitat), du PLU Aubignan, en vigueur depuis le 05/03/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- AC1 - Servitude de protection des monuments historiques classés ou inscrits
- T5 - Servitude aéronautique de dégagement

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise paroissiale Saint-Victor

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 25/07/2025 ; 53 Impasse Frédéric Rame 84810 Aubignan ; maison, 55,4 m² ; énergie C, climat A
- 14/03/2025 ; 17 Impasse Frédéric Rame 84810 Aubignan ; appartement, 44,7 m² ; énergie C, climat C
- 19/09/2024 ; 19 Impasse Frédéric Rame 84810 Aubignan ; appartement, 45,9 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 17 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/06/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole elementaire La Garenne (Ecole) ; Ecole maternelle AUBIGNAN (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 92, dont CARREFOUR PROXIMITE FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/345130488) ; TOTALENERGIES PROXI SUD EST (T-PSE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/554500199) ; APEX 19 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/879722072) ; AUTO JEAY CONTROLE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/429414402) ; GFA DU MAS DE COMBET (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/413317694) ; LES SALADELLES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/452523103)
- Voies voisines : Chemin de Saint-Just (48 m) https://aucadastre.fr/aubignan-84004/chemin-de-saint-just-0802.md ; Avenue Majoral Jouve (54 m) https://aucadastre.fr/aubignan-84004/avenue-majoral-jouve-0540.md ; Impasse des Brescades (71 m) https://aucadastre.fr/aubignan-84004/impasse-des-brescades-0089.md ; Avenue François Raspail (87 m) https://aucadastre.fr/aubignan-84004/avenue-francois-raspail-0270.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aubignan-84004/impasse-frederic-rame-2u1om3
La commune : https://aucadastre.fr/aubignan-84004.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84004_2u1om3