# Permis de construire d'Aubignas (Ardèche) : 30 autorisations

De 2013 à 2026 : 14 de logement, 14 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/06/2026 ; permis de construire 00702026C0001 ; 1055 Route du Village ; parcelle B 1080 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 169 m² ; autorisé
- 16/02/2026 ; déclaration préalable 00702026C0001 ; 470 Rte de la Pignatelle ; parcelle C 1023 ; 38 m² ; terrain 742 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 09/02/2026 ; permis de construire 00702025C0004 ; 870 Rabayas ; parcelle B 937 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 5 926 m² ; commencé
- 09/05/2025 ; déclaration préalable 00702025C0001 ; Les Combes ; parcelle B 898 ; 528 m² ; terrain 3 653 m² ; autorisé
- 19/08/2024 ; permis de construire 00702024C0004 ; Impasse Bourras ; parcelle A 225 ; 200 m² ; terrain 9 800 m² ; commencé
- 29/04/2024 ; permis de construire 00702024C0002 ; 910 Chemin de Rabayas ; parcelle B 1202 ; 62 m² ; terrain 474 m² ; autorisé
- 02/12/2022 ; déclaration préalable 00702022C0008 ; 225 Route de la Mure ; parcelle B 1181 ; terrain 1 959 m² ; autorisé
- 14/02/2022 ; permis de construire 00702021C0006 ; 1440 Chemin des Combes ; parcelle B 398 ; 102 m² ; terrain 29 900 m² ; terminé
- 22/01/2021 ; permis de construire 00702020C0002 ; Le Bouchet ; parcelle B 360 ; 195 m² ; terrain 24 050 m² ; autorisé
- 15/09/2020 ; permis de construire 00702020C0001 ; 1690 Route Nationale 102 ; parcelle B 607 ; 164 m² ; terrain 35 000 m² ; terminé ; G.F.A BOSQUET
- 03/04/2020 ; permis de démolir 00702020C0001 ; Fongiraud ; parcelle C 939 ; terrain 27 271 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 25/11/2019 ; permis de construire 00702019C0002 ; Route de Pignatelle ; parcelles B 976, B 977 ; 363 m² ; autorisé ; FABAY
- 21/03/2018 ; permis de construire 00702017C0004 ; 140 Chemin du Serre Pointu ; parcelles C 960, C 962 ; 1 logement, 110 m² ; terminé
- 14/02/2018 ; permis de construire 00702017C0005 ; 500 Chemin du Serre Pointu ; parcelle C 300 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 8 640 m² ; terminé
- 26/01/2018 ; permis de construire 00702017C0003 ; 215 Route de la Mure ; parcelles B 1179, B 1181 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 958 m² ; commencé
- 08/01/2018 ; permis de démolir 00702017C0001 ; 500 Chemin du Serre Pointu ; parcelle C 300 ; terrain 8 640 m² ; autorisé
- 02/02/2017 ; déclaration préalable 00702017C0001 ; 20 le Bouchet ; parcelle B 360 ; 190 m² ; terrain 24 050 m² ; autorisé
- 21/03/2016 ; permis de construire 00702016C0001 ; Rabayas ; parcelles B 1007, B 1010, B 1012 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 765 m² ; commencé
- 02/02/2016 ; permis de construire 00702015C0004 ; Fongiraud ; parcelles B 1157, B 982, B 971 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 4 038 m² ; autorisé ; SCI LA MUSARDIERE
- 02/02/2016 ; permis de construire 00702015C0004 ; Fongiraud ; parcelles B 1157, B 982, B 971 ; 40 m² ; terrain 4 038 m² ; autorisé ; SCI LA MUSARDIERE
- 04/12/2015 ; permis de construire 00702015C0006 ; 1175 Chemin de Rabayas ; parcelle B 1177 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 404 m² ; terminé
- 30/07/2015 ; permis de construire 00702015C0003 ; 445 D Che de Rabayas ; parcelles B 1107, B 1111, B 1115 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 601 m² ; commencé
- 15/06/2015 ; permis de construire 00702015C0002 ; Fongiraud ; parcelles B 963, B 967, C 1055 ; 164 m² ; terrain 2 211 m² ; autorisé
- 10/04/2015 ; permis de construire 00702015C0001 ; 120 Rte de la Mure ; parcelle B 52 ; 200 m² ; terrain 3 350 m² ; autorisé
- 24/11/2014 ; permis de construire 00702014C0001 ; Rabayas ; parcelles B 21, B 22, B 23 ; 1 logement, 14 m² ; terrain 12 600 m² ; autorisé
- 14/11/2014 ; permis de construire 00702014C0002 ; 25 Chem de la Mure Sud ; parcelle B 1074 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 103 m² ; commencé
- 19/01/2014 ; permis de construire 00702013C0004 ; Champagnet ; parcelles B 1108, B 1112, B 1116 ; 2 logements, 169 m² ; terrain 1 553 m² ; autorisé
- 18/06/2013 ; permis de construire 00702013C0002 ; Le Tracol ; parcelles C 776, C 777, C 914 ; 1 logement, 6 m² ; terrain 4 395 m² ; annulé
- 03/05/2013 ; permis de construire 00702013C0001 ; Le Serre Pointu ; parcelle C 1006 ; 428 m² ; terrain 8 732 m² ; commencé
- 18/03/2013 ; permis de construire 00702012C0007 ; La Pignatelle ; parcelle B 605 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 200 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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