# Permis de construire d'Aubigné (Deux-Sèvres) : 9 autorisations

De 2014 à 2022 : 1 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/08/2022 ; permis de construire 07901822S0001 ; 8 Rue de la Caille ; parcelles D 11, D 12, D 13 ; 3 logements ; terrain 6 685 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; déclaration préalable 07901822S0003 ; Vc N 11 Aubigne A Bret et ; parcelle ZL 51 ; 2 m² ; terrain 25 850 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 18/01/2022 ; déclaration préalable 07901821S0005 ; Les Vallees Sud ; parcelle ZK 56 ; 1 m² ; terrain 45 130 m² ; autorisé ; FERME EOLIENNE DES PETITS BOIS
- 15/10/2020 ; permis de construire 07901820S0001 ; La Brousse Semoussais ; parcelles ZB 69, ZB 107, ZB 105 ; 798 m² ; terrain 7 203 m² ; commencé ; GAEC FRADIN
- 25/12/2019 ; déclaration préalable 07901819S0003 ; Chem de la Griffiere ; parcelle ZC 505 ; 1 m² ; terrain 3 338 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 08/11/2018 ; déclaration préalable 07901818S0004 ; 2 Impasse des Ecoliers ; parcelles ZB 68, ZB 60, ZB 61 ; 15 m² ; terrain 30 610 m² ; autorisé ; GAEC FRADIN
- 02/08/2018 ; permis de construire 07901818S0001 ; 12 Rue saint Cybard le Bourg ; parcelle B 492 ; 1 m² ; terrain 1 262 m² ; commencé ; COMMUNE D AUBIGNE
- 18/05/2017 ; permis de construire 07901817S0001 ; Derriere les Vignes ; parcelle ZB 19 ; 60 m² ; terrain 59 160 m² ; autorisé ; GAEC FRADIN
- 11/06/2014 ; permis de construire 07901814S0001 ; Imp des Ecoliers ; parcelles ZB 68, ZB 67, ZB 66 ; 24 m² ; terrain 32 075 m² ; commencé ; GAEC FRADIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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