# Permis de construire d'Aubigné-sur-Layon (Maine-et-Loire) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 5 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/09/2024 ; permis de démolir 04901224A0002 ; 3 Rue D Anjou ; parcelle A 132 ; terrain 200 m² ; autorisé
- 04/04/2024 ; déclaration préalable 04901224A0001 ; 25 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle A 1319 ; 40 m² ; terrain 1 402 m² ; terminé
- 24/02/2022 ; déclaration préalable 04901222A0001 ; Les Landes ; parcelle A 702 ; 17 m² ; terrain 3 490 m² ; autorisé ; NW JOULES
- 24/09/2020 ; permis de construire 04901219A0002 ; Mihoudy ; parcelles B 513, B 515, B 516 ; 1 265 m² ; terrain 34 475 m² ; autorisé ; EARL COCHARD ET FILS
- 06/04/2017 ; permis de construire 04901217A0002 ; 25 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle A 1306 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 08/01/2016 ; permis de construire 04901215A0006 ; Mihoudy ; parcelle B 695 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 689 m² ; terminé
- 07/01/2016 ; permis de démolir 04901215A0001 ; Le Bourg ; parcelles A 882, A 884 ; terrain 190 m² ; autorisé
- 07/05/2015 ; permis de construire 04901215A0002 ; 23 Rue du 19 Mar 1962 ; parcelle A 1304 ; 102 m² ; terrain 2 594 m² ; terminé
- 19/03/2015 ; permis de construire 04901215A0003 ; La Masse aux Chollets ; parcelles B 632, B 631 ; 412 m² ; terrain 14 945 m² ; terminé ; EARL COCHARD ET FILS
- 17/04/2014 ; permis de construire 04901214A0002 ; Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle A 1306 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 500 m² ; annulé
- 06/06/2013 ; permis de construire 04901213A0001 ; 21 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelle A 1295 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 04/02/2013 ; permis de construire 04901212A0006 ; 40ter Rue Nationale ; parcelles A 1198, A 1301, A 1119 ; 1 logement ; terrain 597 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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