# Impasse des Galets, 04200 Aubignosc : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.13140, 5.96899 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 04013_0007.

## La parcelle

- Parcelle : ZA 608
- Contenance : 1 664 m²
- Identifiant : 04013000ZA0608
- Feuille : 000 ZA 01, échelle 1:2000, édition 4
- Bâtiment au point : 3,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 471 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 40° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 636 kWh par an, pour 1 955 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, périphérie du noyau urbain originel du village caractérisée par une mixité des fonctions et une densité élevée, du PLU Aubignosc, en vigueur depuis le 16/06/2016.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Périmètre de droit de préemption urbain

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 7

- 08/03/2024 ; 21 Impasse des Galets 04200 Aubignosc ; maison, 68,6 m², construit en 2015 ; énergie B, climat A
- 08/03/2024 ; 69 Impasse des Galets 04200 Aubignosc ; maison, 68,6 m², construit en 2015 ; énergie B, climat A
- 08/03/2024 ; 29 Impasse des Galets 04200 Aubignosc ; maison, 79,5 m², construit en 2015 ; énergie B, climat A
- 08/03/2024 ; 11 Impasse des Galets 04200 Aubignosc ; maison, 53,7 m², construit en 2015 ; énergie C, climat A
- 08/03/2024 ; 73 Impasse des Galets 04200 Aubignosc ; maison, 68,6 m², construit en 2015 ; énergie B, climat A
- 08/03/2024 ; 55 Impasse des Galets 04200 Aubignosc ; maison, 64,9 m², construit en 2015 ; énergie C, climat A
- 08/03/2024 ; 35 Impasse des Galets 04200 Aubignosc ; maison, 53,7 m², construit en 2015 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2017.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire AUBIGNOSC (Ecole)
- Voies voisines : Résidence la Vicairie (15 m) https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/residence-la-vicairie-9f5mtz.md ; Rue de la Bergerie (31 m) https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/rue-de-la-bergerie-0003.md ; Résidence le Riou (34 m) https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/residence-le-riou-5cgggf.md ; Chemin de la Vicairie Partie privée (58 m) https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/chemin-de-la-vicairie-partie-privee-omro7b.md ; Impasse Champ Girard (76 m) https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/impasse-champ-girard-0091.md ; Impasse Mathieu voie privée (92 m) https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/impasse-mathieu-voie-privee-3fox2x.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/impasse-des-galets-0007
La commune : https://aucadastre.fr/aubignosc-04013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/04013_0007