# Montée du Prieuré, 04200 Aubignosc : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.12785, 5.96774 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 04013_0014.

## La parcelle

- Parcelle : B 1811
- Contenance : 2 283 054 m²
- Identifiant : 040130000B1811
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:5000, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 501,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,5 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 553 kWh par an, pour 1 922 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, secteurs à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels, du PLU Aubignosc, en vigueur depuis le 16/06/2016.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Espace vert à protéger

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 59 de la commune

- 05/06/2026 ; permis de construire 0040132600004 ; Montée du Prieuré ; parcelle B 2068 ; 1 logement, 75,5 m² ; terrain 511 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0040132600004 ; Montée du Prieuré ; parcelle B 2068 ; 75,5 m² ; terrain 511 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2017.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire AUBIGNOSC (Ecole)
- Voies voisines : Montée du Château (79 m) https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/montee-du-chateau-0094.md ; Camin de l'Oulivado (86 m) https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/camin-de-l-oulivado-0073.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/aubignosc-04013/montee-du-prieure-0014
La commune : https://aucadastre.fr/aubignosc-04013.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/04013_0014