# Permis de construire d'Aubigny-lès-Sombernon (Côte-d'Or) : 15 autorisations

De 2013 à 2026 : 13 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/05/2026 ; permis de construire 02103326B0003 ; Rue de le Ruotte ; parcelle AC 564 ; 1 logement, 99,77 m² ; autorisé
- 25/09/2024 ; permis de démolir 02103324B0002 ; 7 Grande Rue de L Eglise ; parcelle AC 365 ; autorisé
- 02/06/2021 ; permis de construire 02103321B0002 ; Rue de la Ruotte ; parcelles AC 569, AC 540 ; 1 logement, 131 m² ; terminé
- 25/02/2021 ; permis de construire 02103321B0001 ; Rue du Grand Larrey ; parcelle AC 246 ; 1 logement, 91 m² ; autorisé
- 02/11/2020 ; permis de construire 02103320B0003 ; 1 Rue du Verger ; parcelles AC 507P, AC 188P ; 1 logement, 98 m² ; autorisé
- 09/09/2020 ; permis de construire 02103320B0002 ; 5 Rue de la Ruotte ; parcelle AC 188 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 259 m² ; autorisé
- 06/03/2020 ; permis de construire 02103320B0001 ; Rue du Moulin ; parcelles AC 285, AC 284 ; 1 logement, 65 m² ; commencé
- 24/09/2019 ; permis de construire 02103319B0002 ; Rue de la Cote ; parcelle AE 152 ; 1 logement, 106 m² ; terminé
- 05/07/2018 ; permis de construire 02103318E0002 ; 9 Rue des Ouches ; parcelle AC 88 ; 88 m² ; terminé
- 22/06/2018 ; permis de construire 02103318E0001 ; Lotissement du Patis ; parcelle AC 532 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 14/04/2016 ; permis de construire 02103316E0001 ; Rue du Four ; parcelles AC 512, AC 513, AC 514 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 012 m² ; terminé
- 04/02/2016 ; permis de construire 02103315E0003 ; Rue du Patis ; parcelle AC 524 ; 1 logement, 113 m² ; terminé
- 10/11/2015 ; permis de construire 02103315E0002 ; Rue de la Cote ; parcelles AC 531, AC 522, AC 520 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 25/06/2015 ; permis de construire 02103315E0001 ; Rue du Grand Larrey ; parcelle AH 157 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 8 260 m² ; commencé
- 03/10/2013 ; permis de construire 02103313E0001 ; Rue du Patis ; parcelles AC 309P, AC 200P, AC 198P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 788 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/aubigny-les-sombernon-21033.md
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