# Permis de construire d'Aubussargues (Gard) : 43 autorisations

De 2013 à 2025 : 35 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 9 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/10/2025 ; permis de construire 0300212500003 ; 10 Place de L Eglise ; parcelles AB 234, AB 221 ; 60 m² ; terrain 6 594 m² ; autorisé ; ANZONI
- 06/08/2025 ; permis de construire 0300212500002 ; 8bis Chem de Montescaud ; parcelles AI 314, AI 315 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 3 601 m² ; commencé
- 02/04/2024 ; permis de construire 03002124V0002 ; 2 Bis Place de L Eglise ; parcelles AB 205, AB 203 ; 4 logements, 208 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé ; CHAI LES DOLINES
- 02/04/2024 ; permis de construire 03002124V0002 ; 2 Bis Place de L Eglise ; parcelles AB 205, AB 203 ; 208 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé ; CHAI LES DOLINES
- 11/06/2023 ; déclaration préalable 03002123V0002 ; 7 Place de L Eglise ; parcelle AB 205 ; 1 logement ; terrain 1 175 m² ; autorisé
- 04/10/2022 ; permis de construire 0300212200001 ; Place de L Eglise ; parcelle AB 234 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 5 752 m² ; terminé
- 23/02/2022 ; permis de construire 03002121R0012 ; Chem du Bassin ; parcelles AE 303P, AE 387P ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 314 m² ; commencé ; OPUS DEVELOPPEMENT
- 09/02/2022 ; permis de construire 03002121R0009 ; Chem de la Coste ; parcelle AE 419 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 440 m² ; terminé ; FOD
- 25/01/2022 ; permis de construire 03002121R0010 ; 10 Pl de L Eglise ; parcelles AB 234, AB 221 ; 2 logements, 179 m² ; terrain 6 594 m² ; terminé ; ANZONI
- 23/11/2021 ; permis de construire 03002121R0004 ; Leroc ; parcelle AE 121 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 428 m² ; terminé
- 26/10/2021 ; permis de construire 03002121R0005 ; Grand Rue ; parcelle AB 195 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 5 195 m² ; autorisé
- 12/10/2021 ; permis de construire 03002121R0006 ; 10 Place de L Eglise ; parcelles AB 221, AB 234 ; 2 logements, 175 m² ; terrain 6 594 m² ; autorisé ; ANZONI
- 01/07/2021 ; permis de construire 03002121R0002 ; 2 Chemin de la Coste ; parcelle AE 421 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 595 m² ; terminé
- 02/06/2020 ; permis de construire 03002120R0001 ; Les Boudouses ; parcelles AI 82, AI 74, AI 89 ; 617 m² ; commencé
- 09/04/2020 ; permis de construire 03002120R0002 ; 4 Chem de Montescaud ; parcelle AI 224 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 14/01/2020 ; permis de construire 03002119R0002 ; Rue du Roc ; parcelle AE 414 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 01/10/2019 ; permis de construire 03002119R0001 ; Chem de la Riviere ; parcelle AB 149 ; 31 m² ; terminé
- 13/11/2018 ; permis de construire 03002118R0004 ; 16 Rue du Roc ; parcelle AE 410 ; 1 logement, 174 m² ; autorisé
- 07/08/2018 ; permis de construire 03002118R0002 ; Le Moulin ; parcelle AK 100 ; 300 m² ; terrain 41 020 m² ; autorisé
- 21/02/2018 ; permis de construire 03002117R0009 ; Chem de Montescaud ; parcelle AI 317 ; 1 logement, 162 m² ; autorisé
- 17/10/2017 ; permis de construire 03002117R0007 ; 7 Rue de L Ecole ; parcelle AB 258 ; 19 m² ; autorisé ; COMMUNE D AUBUSSARGUES
- 15/08/2017 ; permis de construire 03002117R0002 ; Imp du Clos Chabalier ; parcelle AI 17 ; 1 logement, 129 m² ; autorisé
- 27/05/2017 ; permis de construire 03002117R0003 ; Chem de Montescaud ; parcelle AI 300 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé
- 23/03/2017 ; permis de construire 03002116R0007 ; Rte D Arpaillargues ; parcelle AL 302 ; 1 logement, 275 m² ; terrain 1 330 m² ; autorisé
- 29/11/2016 ; permis de construire 03002116R0005 ; parcelle AB 141 ; 1 logement, 114 m² ; commencé
- 02/08/2016 ; permis de construire 03002116R0002 ; Rue du Roc ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 1 700 m² ; commencé
- 18/06/2016 ; permis de construire 03002116R0001 ; 9 Imp Clos Chabalier ; parcelle A 310 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 959 m² ; terminé
- 28/11/2015 ; permis de construire 03002115R0007 ; Chem de Collorgues ; parcelle AL 222 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 2 001 m² ; terminé
- 16/08/2015 ; déclaration préalable 03002115R0007 ; L Argile ; parcelle AL 159 ; 210 m² ; terrain 2 755 m² ; autorisé
- 28/07/2015 ; permis de construire 03002115R0004 ; Chem de Collorgues ; parcelle AL 89 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 714 m² ; terminé
- 27/06/2015 ; permis de construire 03002115R0002 ; Chem du Bassin ; parcelle AE 393 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 1 727 m² ; commencé
- 16/06/2015 ; permis de construire 03002115R0003 ; Chem de Collorgues ; parcelle AL 94 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 2 440 m² ; terminé
- 18/12/2014 ; permis de construire 03002114R0008 ; Rue de Roc ; parcelle AE 339 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 21/08/2014 ; permis de construire 03002114R0006 ; parcelle AB 89 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 588 m² ; commencé
- 15/07/2014 ; permis de construire 03002114R0005 ; Rue du Roc ; parcelle AE 339 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé
- 05/06/2014 ; permis de construire 03002114R0003 ; Chem de Collorgues ; parcelle AL 94 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 440 m² ; annulé
- 03/06/2014 ; permis de construire 03002114R0004 ; Boudousse ; parcelle AI 312 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 3 675 m² ; commencé
- 24/03/2014 ; permis de construire 03002114R0001 ; parcelles AD 206, AD 76 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 709 m² ; commencé
- 06/06/2013 ; permis de construire 03002112R0010 ; Chem de Montescaud ; parcelle AI 306 ; 2 logements, 164 m² ; terrain 1 800 m² ; commencé
- 27/05/2013 ; permis de construire 03002113R0001 ; Imp Clos Chabalier ; parcelle AI 41 ; 480 m² ; terrain 4 550 m² ; commencé
- 04/05/2013 ; permis de construire 03002112R0006 ; 16 Rue du Roc ; parcelle AE 339 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 4 782 m² ; annulé
- 21/02/2013 ; permis de construire 03002112R0008 ; Rue du Roc ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 703 m² ; annulé
- 21/02/2013 ; permis de construire 03002112R0009 ; Rue du Roc ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 703 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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