# Permis de construire d'Aubusson (Orne) : 11 autorisations

De 2013 à 2025 : 8 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2025 ; permis de construire 0610112500001 ; Route D Aubusson ; parcelles ZA 31, ZA 88 ; 131 m² ; terrain 8 317 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AUBUSSON
- 17/09/2020 ; permis de construire 06101120F0002 ; La Guermondiere ; parcelle ZC 151 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 27 662 m² ; commencé
- 02/01/2020 ; permis de construire 06101119F0001 ; Le Coudray ; parcelle ZB 189 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 2 310 m² ; terminé
- 12/09/2018 ; permis de construire 06101118F0004 ; La Guermondiere ; parcelle ZC 49 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 9 830 m² ; annulé
- 21/08/2018 ; permis de construire 06101118F0003 ; La Guermondiere ; parcelle ZC 35 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 10/01/2018 ; permis de construire 06101117F0002 ; Le Vivret ; parcelle ZD 34 ; 50 m² ; terrain 60 514 m² ; terminé ; EARL DU ROCHER PRINGAULT
- 04/09/2017 ; permis de construire 06101117F0001 ; La Rihardiere ; parcelles ZC 31, ZC 35, ZC 124 ; 1 793 m² ; terrain 105 793 m² ; terminé
- 25/04/2016 ; permis de construire 06101116F0001 ; La Croix des Aumones ; parcelle ZC 145 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 2 530 m² ; commencé
- 09/09/2015 ; permis de construire 06101115F0001 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 25/10/2013 ; permis de construire 06101113F0007 ; La Haute Guermondiere ; parcelle ZD 91 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 21 332 m² ; terminé
- 18/02/2013 ; permis de construire 06101112F0006 ; Le Hamel du Bois ; parcelle ZB 247 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 041 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER JACQUES MONOD

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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