# Permis de construire d'Aucaleuc (Côtes-d'Armor) : 125 autorisations

De 2013 à 2026 : 99 de logement, 16 de locaux, 4 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 25 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 17/07/2026 ; déclaration préalable 0220032600021 ; 40 le Vieux Bourg ; parcelles A 1080, A 147, A 148 ; terrain 430 m² ; autorisé
- 24/06/2026 ; permis de démolir 0220032600001 ; 40 le Vieux Bourg ; parcelles 0A 1080, 0A 147, 0A 148 ; terrain 430 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 0220032500007 ; 15 la Basse Freschais ; parcelle B 494 ; 2 logements, 185 m² ; terrain 1 227 m² ; commencé ; LF PATRIMOINE
- 08/09/2025 ; permis de construire 0220032500006 ; 50 Te la Harlais ; parcelles B 1326, B 1407 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 142 m² ; commencé
- 15/07/2025 ; permis de démolir 0220032500001 ; 15 la Basse Freschais ; parcelles B 493, B 494 ; terrain 3 088 m² ; autorisé ; LF PATRIMOINE
- 30/06/2025 ; permis de construire 0220032500005 ; 3 ; parcelle A 1302 ; 89 m² ; terrain 66 937 m² ; autorisé ; IEL ENR 171
- 27/02/2025 ; déclaration préalable 0220032500005 ; Bel Air ; parcelles A 1303, A 1110, A 1112 ; 16 m² ; terrain 988 593 m² ; autorisé ; IEL EXPLOITATION 64
- 12/09/2024 ; déclaration préalable 02200324C0039 ; Bel Air ; parcelle A 1135 ; 16 m² ; terrain 67 093 m² ; autorisé ; IEL EXPLOITATION 64
- 13/03/2024 ; permis de construire 02200324C0003 ; 27 le Vieux Bourg ; parcelles A 110, A 1297, A 1298 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 1 137 m² ; terminé
- 27/12/2023 ; permis de construire 02200323C0005 ; 10 Rue Roland Garros ; parcelle A 199 ; 415 m² ; terrain 8 768 m² ; commencé ; LESLYS
- 28/11/2023 ; permis de construire 02200322C0010 ; La Fontaine ; parcelles A 279, A 282, A 283 ; 170 m² ; terrain 988 593 m² ; commencé ; IEL EXPLOITATION 64
- 12/06/2023 ; permis de construire 02200323C0004 ; 4 Lotissement la Petite Vall ; parcelles A 1207, A 1221 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 431 m² ; commencé
- 10/03/2023 ; permis de construire 02200323C0001 ; 9 Rue des Arts et Metiers ; parcelle A 1149 ; 17 m² ; terrain 2 105 m² ; terminé
- 08/02/2023 ; permis de construire 02200322C0011 ; 9 Rue du Chatelet ; parcelle A 1075 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 489 m² ; terminé
- 14/11/2022 ; permis de démolir 02200322C0001 ; 19 les Fontenelles ; parcelles A 1065, A 1067 ; terrain 4 961 m² ; autorisé
- 17/09/2022 ; permis de construire 02200322C0007 ; 12 la Hydrouais ; parcelles B 1438, B 1440, B 438 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 1 311 m² ; autorisé
- 15/06/2022 ; permis de construire 02200321C0027 ; 9 Lot la Petite Vallee ; parcelles A 1204, A 1220 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 475 m² ; commencé
- 12/05/2022 ; permis de construire 02200321C0023 ; La Lande des Hautes Croix ; parcelle B 612 ; 231 m² ; terrain 6 875 m² ; commencé
- 29/03/2022 ; permis de construire 02200322C0002 ; 2 Bis Impasse des Fontenelles ; parcelle A 980 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 606 m² ; terminé
- 11/03/2022 ; permis de construire 02200322C0001 ; 3 Lotissement le Castel D An ; parcelle B 1466 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 378 m² ; commencé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02200321C0026 ; 2 Impasse des Fontenelles ; parcelle A 980 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 606 m² ; commencé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02200321C0025 ; 5 Lotissement Castel d'Anne ; parcelle B 1465 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 376 m² ; commencé ; CLSL
- 01/02/2022 ; permis de construire 02200321C0021 ; 10 Lotissement le Castel d'An ; parcelle B 1459 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 339 m² ; terminé
- 28/01/2022 ; permis de construire 02200321C0022 ; 4 Lotissement la Petite Vall ; parcelles A 1207, A 1221 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 510 m² ; annulé
- 20/01/2022 ; permis de construire 02200321C0024 ; 8 Lotissement la Petite Vall ; parcelle A 1217 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02200321C0018 ; 12 Lotissement le Castel d'An ; parcelles B 1495, B 1497 ; 1 logement, 77 m² ; terminé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02200321C0020 ; 7 Lotissement le Castel D An ; parcelle B 1464 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 376 m² ; terminé
- 03/12/2021 ; permis de construire 02200321C0015 ; 16 B la Hydrouais ; parcelles B 1340, B 1341 ; 1 logement ; terrain 1 096 m² ; autorisé
- 17/11/2021 ; permis de construire 02200321C0017 ; 1 Lotissement le Castel D An ; parcelle B 1467 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 05/11/2021 ; permis de construire 02200321C0016 ; 15 Lotissement le Castel D An ; parcelle B 1451 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 624 m² ; commencé
- 15/09/2021 ; permis de construire 02200321C0014 ; 30 Lotissement le Castel d'An ; parcelle B 1447 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 459 m² ; commencé
- 06/08/2021 ; permis de construire 02200321C0013 ; 20 Lotissement le Castel d'An ; parcelle B 1444 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 26/07/2021 ; permis de construire 02200321C0011 ; 7 Lotissement la Petite Vall ; parcelle A 1201 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 19/07/2021 ; permis de construire 02200321C0007 ; 14 Lotissement le Castel d'An ; parcelles B 1455, B 1456, B 1457 ; 4 logements, 334 m² ; terrain 1 472 m² ; terminé ; COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE
- 19/07/2021 ; permis de construire 02200321C0008 ; 2b Lotissement le Castel d'An ; parcelles B 1460, B 1461, B 1462 ; 6 logements, 466 m² ; terrain 1 451 m² ; terminé ; COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE
- 18/06/2021 ; permis de construire 02200321C0010 ; 22 Lotisssement le Castel d'A ; parcelle B 1445 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 442 m² ; terminé
- 09/06/2021 ; permis de construire 02200321C0009 ; 11 Lotissement le Castel d'An ; parcelle B 1453 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 470 m² ; commencé
- 09/04/2021 ; permis de construire 02200321C0006 ; 2 Lotissement la Petite Vall ; parcelles A 1206, A 1222 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 442 m² ; commencé
- 17/03/2021 ; permis de construire 02200321C0004 ; 32 Lotissement le Castel d'An ; parcelle B 1443 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 624 m² ; terminé
- 15/03/2021 ; permis de construire 02200321C0002 ; 1 Bis la Hydrouais ; parcelle B 430 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 580 m² ; terminé
- 01/03/2021 ; permis de construire 02200321C0001 ; 3 les Jardins de la Grange ; parcelle B 1484 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 628 m² ; terminé
- 24/02/2021 ; permis de construire 02200320C0030 ; Les Vignes ; parcelle A 132 ; 43 m² ; terrain 1 175 m² ; terminé ; CONCEPT-TY ASSET AND PROPERTY MANAGEMENT
- 10/02/2021 ; permis de construire 02200320C0029 ; 18 Rue du Chatelet ; parcelle B 1411 ; 1 logement, 174 m² ; terminé
- 25/01/2021 ; permis de construire 02200320C0019 ; 2 les Jardins de la Grange ; parcelle B 1482 ; 1 logement, 168 m² ; autorisé
- 25/01/2021 ; permis de construire 02200320C0028 ; 25 le Vieux Bourg ; parcelles A 109, A 885 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 741 m² ; commencé
- 08/01/2021 ; permis de construire 02200320C0023 ; 1 la Haute Freschais ; parcelle A 1173 ; 2 logements, 80 m² ; terrain 1 540 m² ; autorisé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02200320C0025 ; 2 les Jardins de la Grange ; parcelle B 1483 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 14/12/2020 ; permis de construire 02200320C0026 ; 17 la Petite Vallee ; parcelles A 1195, A 1225 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 368 m² ; commencé
- 04/12/2020 ; permis de construire 02200320C0022 ; 9 le Castel d'Anne ; parcelle B 1454 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 481 m² ; terminé
- 09/11/2020 ; permis de construire 02200320C0020 ; 3 Lotissement la Petite Vall ; parcelle A 1200 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 411 m² ; terminé
- 16/10/2020 ; permis de construire 02200320C0015 ; 5 la Petite Vallee ; parcelle A 1202 ; 1 logement, 79 m² ; terminé
- 16/10/2020 ; permis de construire 02200320C0017 ; 2 Bis la Basse Freschais ; parcelle B 1434 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 411 m² ; autorisé
- 31/08/2020 ; permis de construire 02200320C0014 ; 23 les Fontenelles ; parcelle A 696 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 577 m² ; commencé
- 16/07/2020 ; permis de construire 02200320C0013 ; 4 la Petite Vallee ; parcelle A 1213 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 431 m² ; commencé
- 26/06/2020 ; permis de construire 02200320C0007 ; 15 la Petite Vallee ; parcelles A 1194, A 1226 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 443 m² ; autorisé
- 10/06/2020 ; permis de construire 02200320C0011 ; 23 la Petite Vallee ; parcelle A 1214 ; 1 logement, 80 m² ; commencé
- 25/05/2020 ; permis de construire 02200320C0004 ; 13 le Castel d'Anne ; parcelle B 1452 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 11/05/2020 ; permis de construire 02200320C0008 ; 7 la Petite Vallee ; parcelle A 1218 ; 1 logement, 115 m² ; commencé
- 11/05/2020 ; permis de construire 02200320C0009 ; 27 la Petite Vallee ; parcelles A 1208, A 1223 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 13/03/2020 ; permis de construire 02200320C0006 ; Rue de la Barre ; parcelle A 657 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 613 m² ; commencé
- 05/03/2020 ; permis de construire 02200320C0003 ; 25 la Petite Vallee ; parcelle A 1215 ; 1 logement, 77 m² ; autorisé
- 17/02/2020 ; permis de construire 02200320C0002 ; 36 le Castel d'Anne ; parcelle B 1446 ; 1 logement, 76 m² ; autorisé
- 10/01/2020 ; permis de construire 02200319C0024 ; La Petite Vallee ; parcelle A 1210 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 379 m² ; terminé
- 16/12/2019 ; permis de construire 02200319C0020 ; Le Castel d'Anne ; parcelle B 212P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 15 125 m² ; autorisé
- 10/12/2019 ; permis de construire 02200319C0019 ; 11 la Croix ; parcelle A 1184 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 06/12/2019 ; permis de construire 02200319C0010 ; Les Chatelets ; parcelle B 212 ; 3 logements, 216 m² ; terrain 15 125 m² ; terminé ; SOC HABITATION LOYER MODERE LA RANCE
- 22/11/2019 ; permis de construire 02200319C0016 ; La Montagne ; parcelle A 1100 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 5 575 m² ; commencé
- 22/11/2019 ; permis de construire 02200319C0017 ; La Petite Vallee ; parcelles A 1196, A 1224 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 389 m² ; commencé
- 15/11/2019 ; permis de construire 02200319C0021 ; Le Castel d'Anne ; parcelle B 212P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 15 125 m² ; commencé
- 29/10/2019 ; permis de construire 02200319C0014 ; La Petite Vallee ; parcelle A 1100 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 5 575 m² ; commencé
- 25/09/2019 ; permis de construire 02200319C0009 ; Le Fontais ; parcelle B 1199 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 5 550 m² ; autorisé
- 02/08/2019 ; permis de construire 02200319C0011 ; La Harlais ; parcelles B 1397, B 1405 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 05/07/2019 ; permis d'aménager 02200319C0001 ; La Grange ; parcelles B 427, B 428, B 429 ; terrain 6 820 m² ; autorisé
- 11/03/2019 ; permis de construire 02200319C0002 ; 32 la Hydrouais ; parcelles B 666, B 667 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 070 m² ; commencé
- 22/02/2019 ; permis de construire 02200319C0001 ; 9 Rue du Chatelet ; parcelles A 1186, A 1188 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 170 m² ; commencé
- 08/01/2019 ; permis de construire 02200318C0009 ; La Ravardiere ; parcelle B 344 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 625 m² ; commencé
- 08/11/2018 ; permis d'aménager 02200318C0002 ; Rue du Chatelet ; parcelles B 211, B 212 ; terrain 16 440 m² ; terminé
- 26/10/2018 ; permis de construire 02200318C0007 ; 7 Rue Vaux du Moulin ; parcelles B 1308, B 1395 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 524 m² ; commencé
- 20/08/2018 ; permis de construire 02200318C0004 ; 3 Bel Air ; parcelle A 858 ; 638 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 09/07/2018 ; permis d'aménager 02200318C0001 ; La Montagne ; parcelles A 1012, A 1013, A 1014 ; terrain 9 181 m² ; autorisé ; TERRES ET PROJETS
- 23/02/2018 ; permis de construire 02200318C0001 ; Les Fontenelles ; parcelles B 1392, B 1393 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 616 m² ; commencé
- 12/05/2017 ; permis de construire 02200317C0003 ; 12 les Fontenelles ; parcelle B 1393 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 784 m² ; commencé
- 22/02/2017 ; permis de construire 02200317C0001 ; La Lande des Hautes Croix ; parcelle B 612 ; 158 m² ; terrain 6 875 m² ; commencé
- 07/09/2016 ; permis de construire 02200316C0009 ; Les Fontenelles ; parcelle B 912 ; 28 m² ; terrain 5 162 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
- 16/08/2016 ; permis de construire 02200316C0007 ; 9 Domaine du Pre Meffray ; parcelle B 1352 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 515 m² ; commencé
- 26/03/2016 ; permis de construire 02200316C0003 ; La Harlais ; parcelle B 121 ; 80 m² ; terrain 7 950 m² ; terminé
- 07/03/2016 ; déclaration préalable 02200316C0002 ; 31 les Fontenelles ; parcelle A 999 ; 8 m² ; terrain 1 506 m² ; autorisé
- 29/01/2016 ; permis de démolir 02200316C0001 ; 14 la Hydrouais ; parcelles B 444, B 445 ; terrain 553 m² ; autorisé
- 10/11/2015 ; permis de construire 02200315C0008 ; 5 Lotissement du Champ d'Aba ; parcelle A 1156 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 576 m² ; commencé
- 20/08/2015 ; permis de construire 02200315C0007 ; La Croix Fresche Blanche ; parcelles A 189, A 183, A 190 ; terminé ; CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES COTES D'ARMOR
- 19/08/2015 ; permis de construire 02200315C0006 ; Voie Communale N  2 ; parcelle B 121 ; 77 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé ; COMMUNE DE AUCALEUC
- 27/07/2015 ; permis de construire 02200315C0003 ; Lot le Pre Meffray -   Lot 18 ; parcelle B 1353 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 352 m² ; commencé
- 25/06/2015 ; permis de construire 02200315C0029 ; 2 Rue de la Mairie ; parcelle A 89 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 3 610 m² ; terminé
- 24/05/2015 ; permis de construire 02200315C0002 ; 18 Lot le Pre Meffray  Lot N  9 ; parcelles B 1374, B 1344 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 429 m² ; commencé
- 29/04/2015 ; permis de construire 02200315C0004 ; La Croix ; parcelles B 1330, B 1328 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 040 m² ; commencé
- 17/04/2015 ; permis de démolir 02200315C0001 ; 3 ; parcelle B 409 ; autorisé
- 06/04/2015 ; permis de construire 02200315C0001 ; 21 Lot le Pre Meffray ; parcelle B 1356 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 431 m² ; commencé
- 24/01/2015 ; permis de construire 02200314C0025 ; 6 Lot le Pre Meffray ; parcelle B 1371 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 370 m² ; commencé
- 12/01/2015 ; permis de construire 02200314C0024 ; 2 Lot le Pre Meffray ; parcelles B 1367, B 1361 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 345 m² ; commencé
- 07/01/2015 ; permis de construire 02200314C0023 ; 10 Lot le Pre Meffray ; parcelles B 1375, B 1345 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 379 m² ; commencé
- 02/12/2014 ; permis de construire 02200314C0020 ; parcelle A 1152 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 414 m² ; commencé
- 07/11/2014 ; permis de construire 02200314C0021 ; 14 Lot le Pre Meffray ; parcelle B 1349 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 594 m² ; commencé
- 07/11/2014 ; permis de construire 02200314C0022 ; 3 Lot le Pre Meffray ; parcelles B 1368, B 1362 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 365 m² ; commencé
- 27/10/2014 ; permis de construire 02200314C0018 ; Lot le Pre Meffray ; parcelles B 1346, B 1376 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 358 m² ; terminé
- 10/10/2014 ; permis de construire 02200314C0019 ; Lot le Pre Meffray - Lot 4 ; parcelles B 1369, B 1303 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 371 m² ; commencé
- 04/10/2014 ; permis de construire 02200314C0017 ; 12 Lot le Pre Meffray ; parcelle B 1347 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 01/10/2014 ; permis de construire 02200314C0016 ; 2 Lot le Pre Meffray ; parcelles C 623, C 622 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 25/09/2014 ; permis de construire 02200314C0013 ; Lot le Pre Meffray ; parcelle B 1355 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 431 m² ; terminé
- 18/09/2014 ; permis de construire 02200314C0006 ; Le Pre Meffray ; parcelle B 1351 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 453 m² ; commencé
- 16/09/2014 ; permis de construire 02200314C0014 ; Lot le Pre Meffray ; parcelles B 1366, B 1360 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 631 m² ; commencé
- 25/08/2014 ; permis de construire 02200314C0010 ; Lot le Pre Meffray ; parcelle B 207 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 352 m² ; annulé
- 25/08/2014 ; permis de construire 02200314C0011 ; Lot le Pre Meffray ; parcelle B 207 ; 1 logement, 103 m² ; autorisé
- 25/08/2014 ; permis de construire 02200314C0012 ; Lot le Pre Meffray ; parcelle B 207 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 557 m² ; terminé
- 20/08/2014 ; permis de construire 02200314C0008 ; Lot le Pre Meffray ; parcelle B 1348 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 679 m² ; commencé
- 18/08/2014 ; permis de construire 02200314C0007 ; Lot le Pre Meffray ; parcelle B 1351 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 542 m² ; commencé
- 25/06/2014 ; permis de construire 02200314C0009 ; Lot le Pre Meffray - Lot 23 ; parcelle B 207 ; 1 logement, 88 m² ; commencé
- 29/04/2014 ; permis de construire 02200314C0003 ; 4 Lot du Champ D Abas ; parcelle A 1154 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 419 m² ; terminé
- 22/04/2014 ; permis de construire 02200314C0004 ; 3 Lot le Champ D Abas ; parcelle A 1153 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 425 m² ; commencé
- 09/03/2014 ; permis de construire 02200314C0001 ; La Hydrouais ; parcelles B 1247, B 1245 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 671 m² ; terminé
- 20/12/2013 ; permis de construire 02200313C0006 ; 1 Lot du Champ D Abasa ; parcelle A 1151 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 23/10/2013 ; permis de démolir 02200313C0001 ; 6 Rue du Chatelet ; parcelles B 805, B 159 ; autorisé
- 05/09/2013 ; permis de construire 02200313C0003 ; 23 la Harlais ; parcelle B 1253 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 7 854 m² ; terminé
- 28/06/2013 ; permis d'aménager 02200313C0001 ; Le Clos Robert ; parcelles B 207p, B 918, B 916 ; commencé ; LOYER BRETAGNE IMMOBILIER
- 17/02/2013 ; permis de construire 02200312C0012 ; La Hydrouais ; parcelle B 1322 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 02200312C0011 ; La Harlais ; parcelle B 1271 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 204 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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