# Permis de construire d'Augisey (Jura) : 19 autorisations

De 2014 à 2024 : 9 de logement, 9 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/07/2024 ; permis de construire 03902723P0005 ; Sur la Roche ; parcelle ZB 57 ; 24 m² ; terrain 314 960 m² ; commencé ; LA ROCHE SOLAIRE
- 23/05/2024 ; permis de construire 03902724P0001 ; 6 Cote Roussey ; parcelles ZA 251, ZA 267 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 353 m² ; autorisé
- 25/09/2023 ; permis de construire 03902723P0007 ; Route d'Orgelet ; parcelles ZA 255, ZA 256, ZA 257 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 482 m² ; autorisé
- 26/08/2023 ; permis de construire 03902723P0002 ; Lotissement Cote Roussey ; parcelle ZA 259 ; 1 logement, 99 m² ; commencé
- 17/08/2023 ; permis de construire 03902723P0004 ; A la Baume ; parcelles ZD 106, ZD 107, ZD 48 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 173 560 m² ; autorisé
- 17/08/2023 ; permis de construire 03902723P0004 ; A la Baume ; parcelles ZD 106, ZD 107, ZD 48 ; 131 m² ; terrain 173 560 m² ; autorisé
- 27/07/2023 ; permis de construire 03902723P0003 ; parcelles ZA 252, ZA 253, ZA 254 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 449 m² ; commencé
- 21/06/2022 ; permis d'aménager 03902722P0001 ; Route d'Orgelet ; parcelles ZA 59, ZA 60, ZA 61 ; terrain 19 320 m² ; autorisé ; COMMUNE D AUGISEY
- 14/06/2022 ; permis de construire 03902722P0001 ; Brieland ; parcelles ZC 62, ZC 63 ; 1 logement, 5 m² ; autorisé
- 31/01/2022 ; permis de construire 03902721J0002 ; 2 ; parcelles ZD 107, ZD 106, ZD 82 ; 2 m² ; terrain 173 560 m² ; terminé
- 27/01/2022 ; permis de construire 03902721J0003 ; 5 Lot des Combettes ; parcelle ZA 247 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 028 m² ; commencé
- 25/05/2021 ; permis de construire 03902721J0001 ; Le Bourgeot ; parcelle ZA 127A ; 1 logement, 170 m² ; terrain 3 816 m² ; annulé
- 14/09/2020 ; permis de construire 03902720J0003 ; 5 Rte de Lons ; parcelle ZA 214 ; 240 m² ; terrain 3 487 m² ; autorisé ; VERNIER
- 27/08/2020 ; déclaration préalable 03902720J0003 ; 33 Rte de Beaufort ; parcelle ZA 33 ; 1 logement ; terrain 472 m² ; autorisé
- 28/01/2020 ; permis de construire 03902719J0001 ; 5 Route de Lons ; parcelle ZA 214 ; 240 m² ; terrain 3 487 m² ; autorisé ; VERNIER
- 09/04/2018 ; permis de construire 03902718J0002 ; Route de Beaufort ; parcelles ZA 117, ZA 120 ; 452 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé ; SCI LA PALLE
- 18/06/2015 ; permis de construire 03902715K0001 ; Brieland ; parcelles ZC 78, ZC 64 ; 163 m² ; terrain 38 650 m² ; terminé
- 13/10/2014 ; permis de construire 03902714K0003 ; Cote de Brieland ; parcelle ZD 71 ; 144 m² ; terrain 6 650 m² ; commencé
- 23/06/2014 ; permis de construire 03902714K0002 ; Brieland ; parcelles ZC 78, ZC 64 ; 160 m² ; terrain 38 650 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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