# Permis de construire d'Aussac (Tarn) : 10 autorisations

De 2014 à 2023 : 4 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/01/2023 ; permis de démolir 08102022T0001 ; Lieu-Dit la Plano ; parcelles B 300, B 301, B 623 ; terrain 25 284 m² ; autorisé
- 18/08/2022 ; permis de construire 08102022T0001 ; 12 Route de Florentin ; parcelle A 1391 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 686 m² ; commencé
- 10/09/2020 ; permis de démolir 08102020T0001 ; 8 Route de Florentin ; parcelles A 107, A 1393 ; terrain 1 499 m² ; autorisé
- 11/09/2018 ; permis de construire 08102018T0001 ; Aussac ; parcelles A 84, A 1044 ; 13 m² ; terrain 411 m² ; autorisé
- 15/07/2016 ; permis de construire 08102016T0003 ; 12 Route de Cadalen ; parcelles A 1312, A 1314 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 726 m² ; terminé
- 06/06/2016 ; permis de construire 08102016T0002 ; 37 Route de Florentin ; parcelle A 1383 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 663 m² ; commencé
- 07/04/2016 ; permis de construire 08102016T0001 ; 37 Route de Florentin ; parcelle A 1383 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 663 m² ; annulé
- 28/01/2016 ; permis de construire 08102015T0002 ; 42 Che de Rougilhaud ; parcelle B 1005 ; 384 m² ; terrain 45 289 m² ; autorisé
- 16/03/2015 ; permis de construire 08102015T0001 ; Rougilhaud ; parcelle B 1005 ; 120 m² ; terrain 45 289 m² ; autorisé
- 10/02/2014 ; permis de construire 08102013A0003 ; 42 Chem de Rouguilhaud ; parcelle B 1005 ; 288 m² ; terrain 45 289 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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