# Permis de construire d'Autechaux (Doubs) : 81 autorisations

De 2013 à 2026 : 31 de logement, 46 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 32 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2026 ; permis de construire 0250322600001 ; Rue de la Craye ; parcelles ZA 133, ZA 131 ; 393 m² ; terrain 2 529 m² ; autorisé ; JACAUTECHAUX
- 28/05/2026 ; déclaration préalable 0250322600008 ; 38 Gr Grande Rue ; parcelle AL 105 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 751 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; déclaration préalable 0250322600002 ; Route de Rougemont ; parcelles ZE 302, ZE 304 ; 9 m² ; terrain 1 082 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 16/01/2026 ; permis de construire 02503225D0004 ; 12 Rue des Pins ; parcelles AB 344, AB 346 ; 1 070 m² ; terrain 6 121 m² ; autorisé ; SCI HD
- 05/12/2025 ; déclaration préalable 02503225D0013 ; 5 Rue des Pins ; parcelle AB 354 ; 24 m² ; terrain 2 037 m² ; autorisé ; API RESTAURATION
- 30/10/2025 ; permis de construire 02503225D0003 ; Grande Rue ; parcelles ZA 21A, ZA 21B ; 2 logements, 146 m² ; terrain 1 311 m² ; autorisé
- 30/10/2025 ; permis de construire 02503225D0003 ; Grande Rue ; parcelles ZA 21A, ZA 21B ; 146 m² ; terrain 3 100 m² ; autorisé
- 19/05/2025 ; permis de construire 02503225D0001 ; 0 Gr Grande Rue ; parcelle AL 306 ; 284 m² ; terrain 1 774 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AUTECHAUX
- 28/01/2025 ; permis de construire 02503224D0009 ; A la Courbotte ; parcelle ZD 262 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 037 m² ; autorisé
- 18/12/2024 ; permis de construire 02503224D0007 ; Zi de la Craye ; parcelle ZA 70 ; 1 015 m² ; terrain 15 044 m² ; autorisé ; GROUPE MAILLARD INDUSTRIE
- 03/10/2024 ; permis de construire 02503224D0003 ; Zone Europolys 2 ; parcelles AB 351, AB 352, AB 373 ; 3 573 m² ; terrain 11 356 m² ; commencé
- 05/03/2024 ; permis de construire 02503223D0005 ; Aux Combes ; parcelle ZD 27 ; 37 m² ; terrain 5 320 m² ; autorisé
- 12/01/2024 ; permis de démolir 02503223D0001 ; 2 Rue de la Fontaine ; parcelle AL 84 ; terrain 1 095 m² ; autorisé
- 29/09/2023 ; permis de construire 02503223D0010 ; 12 Zi la Craye ; parcelles AB 365, AB 367 ; 496 m² ; terrain 5 854 m² ; autorisé ; PHOTO CLIM
- 05/09/2023 ; permis d'aménager 02503223D0001 ; A Sonlavelle ; parcelle ZE 99 ; terrain 10 904 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AUTECHAUX
- 29/08/2023 ; permis de construire 02503223D0008 ; 5098 Zi  la Craye ; parcelle ZA 93 ; 300 m² ; terrain 6 548 m² ; autorisé
- 29/08/2023 ; permis de construire 02503223D0009 ; 1 Rue de la Craye ; parcelle ZA 96 ; 889 m² ; terrain 10 146 m² ; autorisé
- 25/08/2023 ; permis de construire 02503223D0006 ; 1 Rue de la Craye ; parcelle ZA 126 ; 635 m² ; terrain 9 356 m² ; autorisé
- 25/08/2023 ; permis de construire 02503223D0007 ; 1 Rue de la Craye ; parcelle ZA 92 ; 815 m² ; terrain 7 225 m² ; autorisé ; POLYTECH
- 25/04/2023 ; permis de construire 02503223D0003 ; Zone Activite Europolys Ii ; parcelles AB 24, AB 25, AB 26 ; 1 logement, 173 m² ; autorisé ; SARL BLEYER
- 25/04/2023 ; permis de construire 02503223D0003 ; Zone Activite Europolys Ii ; parcelles AB 24, AB 25, AB 26 ; 173 m² ; terrain 9 879 m² ; autorisé ; SARL BLEYER
- 18/04/2023 ; permis de construire 02503223D0004 ; 3 Rte de Rougemont ; parcelle ZD 266 ; 120 m² ; terrain 4 940 m² ; autorisé ; NEXLOOP FRANCE
- 21/03/2023 ; permis de construire 02503223D0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZB 179 ; 1 logement, 130 m² ; autorisé
- 21/03/2023 ; permis de construire 02503223D0001 ; 3 Rue de la Craye ; parcelle ZA 118 ; 697 m² ; terrain 778 m² ; autorisé
- 24/01/2023 ; permis de construire 02503222D0004 ; 45 Gr Grande Rue ; parcelle ZB 175 ; 120 m² ; terrain 3 240 m² ; autorisé
- 18/10/2022 ; permis de construire 02503222D0002 ; Rue de la Craye ; parcelle AB 309 ; 2 078 m² ; terrain 14 393 m² ; autorisé ; SCI LEM
- 09/08/2022 ; permis de construire 02503222D0001 ; Lot 19 Zone Europolys Ii ; parcelle AB 336 ; 390 m² ; terrain 20 m² ; autorisé
- 11/05/2022 ; permis de construire 02503221D0014 ; Aux Molards ; parcelle ZA 5 ; 724 m² ; terrain 35 480 m² ; commencé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02503221D0018 ; Zone Europolys ; parcelles AB 333, AB 369 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé
- 24/02/2022 ; permis de construire 02503221D0018 ; Zone Europolys ; parcelles AB 333, AB 369 ; 98 m² ; autorisé
- 07/02/2022 ; permis de construire 02503221D0017 ; Lotissement les Vergers ; parcelle ZE 297 ; 2 logements, 237 m² ; terrain 902 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis de construire 02503221D0016 ; parcelle AB 350 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 2 887 m² ; autorisé
- 30/11/2021 ; permis de construire 02503221D0015 ; parcelle ZE 294 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 21/10/2021 ; permis de construire 02503221D0011 ; Pieces de Chien ; parcelle ZE 285 ; 770 m² ; terrain 11 975 m² ; autorisé ; DEBOUCHE PATRICK ET JULIEN
- 21/09/2021 ; permis de construire 02503221D0012 ; 45 Grande Rue ; parcelle ZB 175 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 3 240 m² ; terminé
- 09/09/2021 ; permis de construire 02503221D0010 ; Route de Luxiol ; parcelles ZE 163, ZE 165, ZE 241 ; 1 326 m² ; terrain 14 026 m² ; commencé ; SCI ATX/1
- 25/08/2021 ; permis de construire 02503221D0005 ; 1 Bis Route de Rougemont ; parcelle ZD 273 ; 1 logement, 98 m² ; autorisé
- 25/08/2021 ; permis de construire 02503221D0005 ; 1 Bis Route de Rougemont ; parcelle ZD 273 ; 98 m² ; autorisé
- 24/08/2021 ; permis de construire 02503221D0009 ; 11 Grande Rue ; parcelle ZE 210 ; 2 logements, 173 m² ; terminé ; VONIN HOLDING
- 10/05/2021 ; permis de construire 02503221D0008 ; Rue Vie de Baume ; parcelle ZD 262 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 037 m² ; annulé
- 22/04/2021 ; permis de construire 02503221D0006 ; A Sonlavelle ; parcelle ZE 296 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 905 m² ; commencé
- 19/03/2021 ; permis de construire 02503221D0004 ; Zone Europolys ; parcelles AB 344, AB 346 ; 801 m² ; terrain 6 121 m² ; commencé
- 02/03/2021 ; permis de construire 02503221D0002 ; Au Village ; parcelle AL 110 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 3 688 m² ; autorisé
- 13/11/2020 ; permis de construire 02503220D0006 ; 32 Grande Rue ; parcelle AL 295 ; 227 m² ; autorisé
- 02/11/2020 ; permis de construire 02503220D0007 ; Europolys Ii ; parcelles AB 333, AB 357 ; 2 609 m² ; terrain 93 m² ; commencé
- 01/08/2020 ; permis de construire 02503220D0005 ; Chemin de Sonlavelle ; parcelle ZE 292 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 01/08/2020 ; permis de construire 02503220D0004 ; 3 Rue de la Craye ; parcelle ZA 108 ; 646 m² ; terrain 3 224 m² ; terminé ; VAL DE LA CRAYE
- 14/04/2020 ; permis de construire 02503220D0002 ; Lotissement les Vergers ; parcelle ZB 291 ; 1 logement, 136 m² ; terminé
- 07/04/2020 ; permis de construire 02503220D0001 ; Zone Europolys Ii ; parcelle AB 350 ; 293 m² ; terrain 2 887 m² ; autorisé
- 28/02/2020 ; permis de construire 02503219D0009 ; 2 Rue de la Craye ; parcelles ZE 199, ZE 201, ZE 246 ; 989 m² ; terrain 3 987 m² ; autorisé
- 11/02/2020 ; permis de construire 02503219D0010 ; Lotissement les Vergers ; parcelle ZE 290 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 911 m² ; autorisé
- 18/11/2019 ; permis de construire 02503219D0006 ; Lotissement les Vergers Lo ; parcelle ZE 293 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 912 m² ; autorisé
- 09/09/2019 ; permis de démolir 02503219D0001 ; 2 Rue de la Craye ; parcelles ZE 199, ZE 200 ; terrain 2 460 m² ; autorisé
- 20/06/2019 ; permis de construire 02503219D0004 ; 12 Rue de la Fontaine ; parcelle AL 59 ; 2 logements, 123 m² ; terrain 378 m² ; commencé
- 07/03/2019 ; permis de construire 02503219D0001 ; Aux Combes ; parcelle ZD 27 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 5 280 m² ; commencé
- 17/12/2018 ; permis de construire 02503218D0006 ; 14 Bi Grande Rue ; parcelle AL 275P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 03/12/2018 ; permis de construire 02503218D0005 ; Zone Europolys Iii ; parcelle AB 326 ; 1 394 m² ; terrain 6 613 m² ; terminé
- 15/06/2018 ; permis de construire 02503218D0003 ; A la Craye ; parcelle AB 328 ; 980 m² ; terrain 2 213 m² ; terminé ; API DEVELOPPEMENT
- 01/10/2017 ; permis de construire 02503217D0005 ; Lot 6 Za la Craye-Zone Europolys ; parcelle AB 321 ; 732 m² ; terrain 3 256 m² ; commencé ; ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL
- 29/08/2017 ; permis de construire 02503217D0006 ; 3 Rue  Vie de Baume ; parcelle ZD 30 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 2 190 m² ; terminé
- 22/07/2017 ; permis de construire 02503217D0007 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZB 18 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 480 m² ; terminé
- 03/07/2017 ; permis de construire 02503217D0004 ; Rue de Vie de Baume ; parcelle ZD 261 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 038 m² ; terminé
- 27/04/2017 ; permis d'aménager 02503217D0001 ; Sonlavelle ; parcelle ZE 198 ; autorisé ; COMMUNE D'AUTECHAUX
- 28/02/2017 ; permis de construire 02503216D0007 ; Zone Europolys Iii ; parcelle ZE 265 ; 3 636 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; GOMEZ TECHNOLOGIES
- 04/02/2017 ; permis de construire 02503216D0006 ; 1 Rue de la Craye ; parcelle ZA 96 ; 1 680 m² ; terrain 10 146 m² ; terminé ; POLYTECH
- 22/01/2017 ; permis de construire 02503216D0005 ; Za la Craye ; parcelles ZA 121, AB 309 ; 4 002 m² ; terrain 40 438 m² ; terminé ; IME BY ESTIMPRIM
- 24/08/2016 ; permis de construire 02503216D0003 ; 5 Rue de la Craye ; parcelle ZA 104 ; 1 621 m² ; terrain 5 810 m² ; terminé ; SCI BCC
- 09/06/2016 ; permis de construire 02503216D0001 ; 4 Rue de la Craye ; parcelles ZA 82, ZA 10 ; 1 825 m² ; terrain 12 915 m² ; terminé ; SCI LEM
- 04/05/2016 ; permis de construire 02503215D0005 ; Rue Vie de Baume ; parcelle ZD 157 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 036 m² ; terminé
- 06/07/2015 ; permis de construire 02503215D0003 ; 4 Rue de la Craye ; parcelles ZA 100, ZA 82 ; 210 m² ; terrain 12 920 m² ; terminé ; MECANIQUE BAUMOISE DE PRECISION
- 17/05/2015 ; permis de construire 02503215D0001 ; Z A la Craye B P 32017 ; parcelles ZA 99, ZA 101 ; 307 m² ; terrain 40 438 m² ; terminé ; IME BY ESTIMPRIM
- 06/11/2014 ; permis de construire 02503214D0004 ; Rue Vie de Baume ; parcelle ZD 244 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 06/11/2014 ; permis de construire 02503213D0006 ; Les Mondreveaux ; parcelle AB 307 ; 49 m² ; terrain 52 693 m² ; terminé ; ENERGIES DU PLATEAU CENTRAL
- 15/07/2014 ; permis de construire 02503214D0003 ; Vie de Baume ; parcelle ZD 29 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 8 510 m² ; terminé
- 24/05/2014 ; permis de construire 02503214D0001 ; Au Prahier ; parcelle ZB 16 ; 242 m² ; terrain 21 920 m² ; terminé
- 10/02/2014 ; permis de construire 02503213D0004 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZB 104 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 640 m² ; terminé
- 27/01/2014 ; permis de construire 02503213D0007 ; Rue de la Vie de Baume ; parcelle ZD 157P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 14 961 m² ; terminé
- 20/01/2014 ; permis de construire 02503213D0005 ; Rue de la Craye ; parcelles ZA 104, ZA 118, ZA 119 ; 52 m² ; terrain 5 810 m² ; terminé ; SCI BBC
- 15/01/2014 ; permis de construire 02503213D0003 ; Zone Europolys 1 ; parcelles ZA 146, ZA 142 ; 411 m² ; terrain 2 328 m² ; terminé ; D.E BAT
- 06/08/2013 ; permis de construire 02503213D0002 ; 1 Rue Grande Rue ; parcelles AL 1, AL 195 ; 1 logement ; terrain 2 408 m² ; terminé
- 06/05/2013 ; permis de construire 02503213D0001 ; 3 Rue de la Craye ; parcelle ZA 108 ; 131 m² ; terrain 3 224 m² ; terminé ; VAL DE LA CRAYE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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