# Permis de construire d'Autrey-lès-Gray (Haute-Saône) : 33 autorisations

De 2013 à 2023 : 12 de logement, 14 de locaux, 1 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/10/2023 ; permis de construire 07004123O0002 ; 1 Ruelle du Tourniquet ; parcelles AD 61, AD 62, AD 63 ; 128 m² ; terrain 3 753 m² ; commencé
- 30/01/2023 ; permis de construire 07004122O0003 ; Route d'Auvet- Lot3 ; parcelle ZA 141 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 705 m² ; autorisé ; GREEN CONCEPT CONSTRUCTION
- 13/01/2023 ; permis de construire 07004122O0004 ; Route d'Auvet- Lot5 ; parcelle ZA 145 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 699 m² ; autorisé ; GREEN CONCEPT CONSTRUCTION
- 13/01/2023 ; permis de construire 07004122O0005 ; Route d'Auvet- Lot4 ; parcelle ZA 146 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 698 m² ; autorisé ; GREEN CONCEPT CONSTRUCTION
- 13/01/2023 ; permis de construire 07004122O0006 ; Route d'Auvet- Lot5 ; parcelle ZA 140 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 680 m² ; autorisé ; GREEN CONCEPT CONSTRUCTION
- 04/08/2022 ; permis de construire 07004122O0001 ; 6 Rue du Bouquet ; parcelle ZH 71 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 045 m² ; terminé ; SCI HELISA
- 24/11/2021 ; permis de construire 07004121O0004 ; 2 Chemin de la Chapelotte ; parcelle ZA 78 ; 775 m² ; terrain 14 676 m² ; commencé
- 18/05/2021 ; permis de construire 07004121O0003 ; 2 Chemin de de Chapelotte ; parcelle ZA 78 ; 1 170 m² ; terrain 14 676 m² ; autorisé ; GAEC MARCELET DIDIER
- 03/05/2021 ; permis de démolir 07004121O0001 ; 14 Rue du General Charnotet ; parcelle AB 132 ; terrain 1 007 m² ; terminé ; COMMUNE D'AUTREY-LES-GRAY
- 27/01/2021 ; permis de démolir 07004120O0002 ; autorisé ; COOPERATIVE AGRICOLE INTERVAL
- 27/06/2020 ; permis de démolir 07004120O0001 ; Rue d'Auvet ; parcelle AA 75 ; terrain 230 m² ; autorisé ; COMMUNE D'AUTREY-LES-GRAY
- 09/07/2019 ; permis de démolir 07004119O0001 ; 7 Rue de Poyans ; parcelle AD 10 ; terrain 435 m² ; autorisé
- 24/01/2019 ; permis de construire 07004118O0003 ; Lotissement Rue d'Auvet ; parcelle ZA 139 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 30/03/2018 ; permis de construire 07004118O0001 ; Route d'Auvet ; parcelles ZA 124, A 1071, A 1067 ; 6 logements, 395 m² ; terrain 13 981 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 28/02/2018 ; déclaration préalable 07004118O0001 ; Le Temple ; parcelle A 1071 ; 3 m² ; terrain 7 211 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 13/01/2018 ; déclaration préalable 07004117O0004 ; Le Temple ; parcelle A 1071 ; 3 m² ; terrain 7 211 m² ; annulé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 12/10/2017 ; permis de construire 07004117O0003 ; 12 Rue de saint Seine-sur Vin ; parcelle AE 85 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 627 m² ; autorisé
- 07/07/2017 ; permis d'aménager 07004117O0001 ; Rie d'Auvet et Rue de Fahy ; parcelles A 1029, A 1032, A 1067 ; terrain 19 926 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE GRAY
- 17/11/2016 ; permis de construire 07004116O0005 ; 7 Chemin des Carrieres ; parcelles A 1021, A 1010, A 1015 ; 1 170 m² ; terrain 23 413 m² ; terminé ; SCI E.I.D.
- 27/07/2016 ; permis de construire 07004116O0003 ; 1 Ruelle du Tourniquet ; parcelles AD 61, AD 62, AD 63 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 4 353 m² ; commencé
- 19/07/2016 ; permis de construire 07004116O0002 ; Chemin de Defruitement Dit ; parcelles ZM 32, ZM 33 ; 2 295 m² ; terrain 53 490 m² ; autorisé
- 27/06/2015 ; permis de construire 07004115O0007 ; Clos de la Borde ; parcelles ZM 128, ZM 127, ZM 126 ; 135 m² ; terrain 7 560 m² ; autorisé ; EARL HUGOT
- 02/04/2015 ; permis de construire 07004115O0004 ; 3 Rte de Gray ; parcelle AD 59 ; 1 logement ; terrain 505 m² ; autorisé
- 08/12/2014 ; permis de construire 07004114O0011 ; Rte de Poyans ; parcelle ZN 79 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 7 208 m² ; commencé
- 19/09/2014 ; permis de construire 07004114O0008 ; 15 Rue de la Barre ; parcelles AE 106, AE 78 ; 170 m² ; terrain 1 736 m² ; autorisé ; EARL ALAIN COURVOISIER
- 04/08/2014 ; permis de construire 07004114O0002 ; 7 Rte D Auvet ; parcelles ZA 56, ZA 48, ZA 45 ; 288 m² ; terrain 64 030 m² ; autorisé
- 12/06/2014 ; permis de construire 07004114O0004 ; Chem de la Carmentrenne ; parcelle ZA 78 ; 775 m² ; autorisé ; EARL MARCELET DIDIER
- 27/04/2014 ; permis de construire 07004114O0001 ; 15 Rue de la Barre ; parcelles AE 106, AE 78 ; 163 m² ; terrain 1 736 m² ; autorisé ; EARL ALAIN COURVOISIER
- 10/10/2013 ; permis de construire 07004113O0002 ; Rte D Auvet ; parcelle AA 49 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 008 m² ; commencé
- 21/09/2013 ; permis de démolir 07004113O0003 ; La Charmoiselle ; parcelle C 485 ; autorisé
- 21/09/2013 ; permis de démolir 07004113O0002 ; Rte D Auvet ; parcelle AA 49 ; autorisé
- 19/07/2013 ; permis de construire 07004113O0001 ; 15 Rue de la Barre ; parcelles AE 78, AE 106 ; 47 m² ; terrain 1 711 m² ; autorisé ; EARL ALAIN COURVOISIER
- 12/01/2013 ; permis de construire 07004112O0008 ; La Paule Sud ; parcelles ZM 32, ZM 33 ; 2 680 m² ; terrain 53 490 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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