# Permis de construire d'Auxelles-Bas (Territoire de Belfort) : 16 autorisations

De 2013 à 2025 : 4 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 10 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/11/2025 ; permis de construire 09000525A0003 ; Rue de la Goutte d'Avin ; parcelles AC 412, AC 241 ; 10 logements, 728 m² ; terrain 3 657 m² ; autorisé ; TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 08/06/2024 ; permis de construire 09000524A0001 ; Rue de la Goutte d'Avin ; parcelles B 158, B 471 ; 502 m² ; terrain 34 264 m² ; terminé ; PLUBEAU ET COMPAGNIE
- 16/04/2022 ; permis de construire 09000522A0001 ; 34 Rue du General de Gaulle ; parcelle AB 263 ; 104 m² ; terrain 370 m² ; autorisé
- 30/09/2021 ; permis de construire 09000521A0002 ; Rue du Rhome ; parcelle AC 479 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 983 m² ; terminé
- 28/09/2021 ; permis de démolir 09000521A0001 ; 1 Rue des Ecoles ; parcelle AC 180 ; terrain 5 300 m² ; autorisé ; COMMUNE D AUXELLES-BAS
- 11/02/2021 ; permis de construire 09000520A0003 ; Le Village ; parcelles AC 127, AC 126 ; 1 logement, 85 m² ; autorisé
- 05/12/2020 ; permis de construire 09000520A0002 ; Rue de la Goutte d'Avin ; parcelles B 492, B 493 ; 415 m² ; terrain 4 046 m² ; autorisé ; PY-ELIAS
- 09/06/2020 ; permis de construire 09000520A0001 ; 29 Rue des Roches ; parcelles A 305, A 304 ; 161 m² ; terrain 2 271 m² ; autorisé ; FERME DES CHAMPS LAMBERT
- 07/11/2019 ; permis de construire 09000519A0002 ; 5 Rue des Corvees ; parcelle AB 297 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 896 m² ; commencé
- 29/08/2019 ; permis de démolir 09000519A0001 ; 4 Rue de Belfort ; parcelle AC 127 ; terrain 334 m² ; autorisé
- 05/04/2018 ; permis de construire 09000518A0001 ; Les Champs Bas ; parcelles B 326, B 337, B 144 ; 63 m² ; terrain 11 943 m² ; autorisé
- 03/07/2017 ; permis de construire 09000517A0004 ; Foret D Enoy ; parcelle B 244 ; 96 m² ; autorisé
- 03/07/2017 ; permis de construire 09000517A0005 ; Champs Lambert ; parcelle A 339 ; 52 m² ; autorisé
- 23/08/2016 ; permis de construire 09000516A0002 ; Za Goutte D Avin ; parcelle B 487 ; 280 m² ; terrain 12 387 m² ; terminé ; SA CITELE
- 16/09/2014 ; permis de construire 09000514A0003 ; Champs Lambert ; parcelles OA 302, OA 304 ; 75 m² ; terminé
- 13/07/2013 ; permis de construire 09000513A0001 ; Rue de la Goutte D Avin ; parcelles B 542, B 462, B 460 ; 470 m² ; terrain 4 800 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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