# Permis de construire d'Avelanges (Côte-d'Or) : 3 autorisations

De 2014 à 2022 : 1 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 25/03/2022 ; permis de construire 02103921E0001 ; Rue Derriere L Eglise ; parcelle AB 18 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 8 130 m² ; terminé
- 16/02/2015 ; permis de construire 02103913E0002 ; Les Grands Chemins  les Ch ; parcelles A 4, ZB 2, ZB 3 ; 120 m² ; autorisé ; ENERGIES ENTRE TILLE ET VENELLE
- 24/01/2014 ; permis de construire 02103913E0001 ; 2 Rue en Revers ; parcelle AB 67 ; 33 m² ; terrain 362 m² ; commencé ; COMMUNE AVELANGES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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