# Combras, 44460 Avessac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.64183, -1.99368 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44007_4749kv.

## La parcelle

- Parcelle : WD 23
- Contenance : 11 310 m²
- Identifiant : 44007000WD0023
- Feuille : 000 WD 01, échelle 1:2000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 59,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 606 kWh par an, pour 1 498 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, du PLU Avessac, en vigueur depuis le 05/03/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 170 de la commune

- 17/06/2022 ; permis de démolir 04400722F7002 ; 1 Combras ; parcelle WD 158 ; terrain 3 244 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/avessac-44007/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 11/08/2022 ; 5 Combras 44460 Avessac ; maison, 90 m² ; énergie D, climat B
- 10/01/2022 ; 3 Combras 44460 Avessac ; maison, 63 m², construit en 1947 ; énergie F, climat E
- 03/08/2021 ; 1 Combras 44460 Avessac ; maison, 165 m², construit en 1945 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 8, dont CAL IV (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/902573161) ; EARL GUISNEUF (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/413909482) ; LES VIEUX IFS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/421391665)

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/avessac-44007/combras-4749kv
La commune : https://aucadastre.fr/avessac-44007.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44007_4749kv